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Procès Verbal - 73 adoption du proces verbal du cm du 23 09 25
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune d'Octeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - 73 adoption du proces verbal du cm du 23 09 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
OCTEVILLE-SUR-MER
SEINE-MARITIME
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° DE AF 2025 52 073 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
; : 076-217604818-20251125-DEAF202552073-DE Date d'envoi de convocation : 19 novembre 2025 Accusé certifié exécutoire Nombre de conseillers en exercice : 29 Réccpion pare pret 27711202
Présents : 24
Votants : 27
L'an Deux Mil Vingt Cinq
Le 25 novembre 2025
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en la salle des mariages de la mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Olivier ROCHE, Maire.
Etaient présents à l'appel nominal: Olivier ROCHE, Didier GERVAIS, Françoise DEGENETAIS, Thierry LAFFINEUR, Michèle GAUTIER, Denis RIOULT, Frédérique VAUDRY, Patrick SILORET, Christine DONNET, Marie-Claude CRESSENT, Michel MAILLARD, Daniel BIGOT, Jean-Jacques ONO-DIT-BIOT, Marie-France BEAUVAIS, Annie DURAND, Jean-Louis ROUSSELIN, Sylvain CHICOT, George LEMAITRE (arrivée 18h34), Isabelle JULIEN, Patrick BASSETTE, Claudine MABIRE, Jacques MARTIN, Marie-Pierre PIROCCHI, Philippe DESHAYES.
Etaient absents à l'appel nominal : Jean-Luc SERVILLE, Frédérique CORMONT (pouvoir à Françoise DEGENETAIS), Audrey BUSSY (pouvoir à Annie DURAND), Brigitte PRINCE (pouvoir à Marie-Pierre PIROCCHI) et Sylvie FICHET.
Secrétaire de séance : Patrick BASSETTE
Objet: approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2025
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales
VU le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2025 ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
-_ d'adopter le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 septembre
2025.
Délibération adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré, les jour, mois et an susdits ;
Pour copie conforme,