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Compte-Rendu - CR du Conseil 06 mars 2019
Document publié le Mercredi 6 mars 2019 par la commune de Courcelles-Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil 06 mars 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CR du Conseil du 06 mars 2019
Le Conseil municipal de Courcelles-Chaussy/Landonvillers, présidé par Monsieur le Maire Jean-Marie GORI, s’est réuni en séance ordinaire le mercredi 06 mars 2019 à 20h30.
Les points à l’ordre du jour ont tous été adoptés.
Ressources Humaines – mise à jour du tableau des effectifs
La création du poste suivant, à compter du 1er mars 2019 : un poste d’adjoint administratif territorial à temps non
complet, à raison de 13 heures par semaine.
Modification du poste suivant, à compter du 1er mars 2019 : un poste d’adjoint technique territorial à temps non
complet (30 heures par semaine) à un temps complet.
CAUE - adhésion
La commune a décidé d’adhérer auprès de l’association Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
Forêt – Modification de la destination des coupes pour 2019
Il a été voté la modification des coupes de bois pour 2019, en raison de la nécessité d’abattre les épicéas attaqués par le scolyte (insecte parasite).
Dénomination de rues – Lotissement des Jardins de Courcelles
La dénomination de trois nouvelles voies, du lotissement des Jardins de Courcelles, est la suivante :
- Rue Jean-Marie Pelt,
- Rue des Vergers,
- Rue des Bleuets.
Affaire foncière - Cession de terrains pour la maison médicale
Il a été acté la substitution de la SCM des Docteurs KURZAWA, DEZ, BRUCKER, SCHAFF et WERTS par la société civile
immobilière d’attribution HIPPOCRATE, dans le cadre de la cession de terrain pour la nouvelle maison médicale.