Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 24 BP ZAE Confluent
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 24 BP ZAE Confluent)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
: CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
(2)
Numéro
SIRET
: 20006892200034
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AGEN
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
(3)
ANNEE
2025
(1)
Indiquer
solt la nom
de
la colleclivité,
soit le libellé
dé
l'établissement,
soit lé nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L. 5721-2
du
CGCT,
(2) À
compléler
s'il s'agit
d'un
budget
annexe,
(3)
Indiquer
lo budget
concarné
; budget
principal
ou
llballé du
budget
annoxa,
Page
1
EXTRAIT
Annexe 24 Rapport
d'analyse
Identification
du
flux
: 2025-
047014-
460-
02-
01:
-2025/3/27-12:31:35
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas-
CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent-
2025:
Budget
Principal
Ce
flux
est
associé
à
un
pavé
d'information(s)
et/ou
d'anomalic(s)
Anomalie(s)
rencontrée(s)
:
Veuillez
vérifier
les Imputations
suivantes,
présentes
dans
le flux
mais
inoxistantes
dans
le plan
de
compte
:
(FCT_ASPECT_REGLEMENTAIRE_NATURE_REFERENCE_
FONCTIONNEL)
Les
références
fonctionnelles
utilisées
dans
le flux
doivent
être présentes
dans
Le plan
de
compte
réglementaire.
l'erreur
*
Les
lignes
budgétaires
avec
la référence
fonctionnelle
90
doivent
être
corrigées. CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
Sommaire
L- Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B - Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IT - Présentation
générale
du
budget
A - Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
81
- Présentation
des
AP
votées
B2
- Présentalion
des
AE
votées
C1 -
Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equillbre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D1
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Receltes
II
- Vote
du
budget
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
Aï
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1,902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunessé,
sports
et loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
at habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2,930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2,930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2,933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
el action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
À2,934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2,935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2,937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
81.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2 -
Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
81.3
- Etat de
la dette - Répartition
par structure
de taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
Page
2
œæœ 1 um » 21 25 27 28 29 30 32 35 37 39 42 43 46 47 48 51 54 57 58 6 63 66 70 72 7m 76 77 78 si #4 87 88 89 92 94 97 101 102 106 108 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
B1.5 -
Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amorlissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
Bd
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
87,1 -
Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7,2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Caloul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7,5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
87.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a
pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
811,3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D4.2
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et racattes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
À
- Arrôté
et
signatures
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est Joint
ou
sans
objot.
Dane
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grlsées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
el complable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la présentation
craisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
ventllables
comprend
les
impôts
el laxes
non
affeclés,
les dotations
et
participations,
la dette
et
188 opérations
financières,
les opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais de
fonctionnement
das
groupes
d'élus
an
fonelionnement
;
les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
(1) A uiliser égalament
par
les calloctivités
de
moins
de
3600
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
râgias
par
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
réglement
budgétaire et financier
conformément
à
l'article
L.. 5217-10.9,
S
la collectivité
ople
pour
ce
régime,
la collectivité
no
ronseigne
pas
las
annexes
C2.1
at C2.2
de
la
partie IV « Annexes
», Les
projets
de dotations
d'AP-AE
inscrits sur les annexes
81
at 82 de la partie
|! apparaissent
alors dans
les étals de la partie Ill « Vote du budget
n,
sinon
les
montants
dans
les champs
AP-.AE
sont
par
convention
de 0.
(2) Cet état
ne
peut
&tre
produit
que
par
les
communes
dont
la population
ast
inférieure
à
500
habitants
et qui gèrent
les
sarvicas
de
disinibulion
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art,
L, 2221-11
du
CGCT)
Page
3
109 Hi 112 113 114 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 130 133 134 135 136 137 138 139 140 141 142 145 147 149 150 151 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
-ZAE
Canfluont
BP
- 2025
1-
INFORMATIONS
GENERALES
l
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
Valeurs
Population
(otalé
18746
Informatlons
fiscalos
(N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potential fiscal par habltant (1)
Informations
financières
- ratios
Valeurs
1
Dépenses
réelles de fonctionnement
/ population
2,35
2
Recattos
réallos da
fonctionnement
/ population
32,45
3
Dépansas d'équipement brut/ population
21,60
4
Encours
de
dette
/ population
(2) (3)
0,00
8
DGF
/ population
0,00
6
Dépenses
de
personnel
/ dépanses
réallas
de
fonctionnement
(4)
0,0000
7
Dépenses
réollas
de fonctiannement
el remboursement
annuel
da
In doite
an
capital /
recettes
réelles
de
fonctionnement
(4)
0,0700
8
Dépenses
d'équipement
brut/ recettes
réelles
dé
fonctionnement
0,6856
9
Encours de la dette/ receltés réelles de fonctionnemont (2) (3) (4)
0,0000
10
| Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4)
09273
OA
auion las
«
su
ans a cho de
‘du ln DO de l'érorcice «4, ab
ur La base de informations 2 (anis par lon nardens
préfuctaraur).
{2} Les
ratios #'appuyant eur l'ancaurn da in deu an caéulenià pari du montant de a dti au 1% Jarvar H,
3)
L'ancours
de
del
del
comprend
(os
avances
remboursntlan
connantan
au
ira
du
l'article
25
de
aoi
n° 2020.36
du 30
Juliet
2020
du
finances
reclficolve
pour
2020,
portant
nibuion
dan
avinces fOmbGUN
bles
HUF
lan
rocalinsfvcales
prévues
aux nftitos
1694
A nt
1828
du
code
général
don
Impêtn
14)
leur
les
syndleots
inlkies,
seulor
cen
donnéan
sant
à rmnxaignar.
Page
4 CC
Cenfluent
Coteaux
de
Prayssas
+ CC
Conf
Cot
de
Prayssas
+ ZAË
Confluont
- BP
- 2025
| - INFORMATIONS
GENERALES
!
MODALITES
DE VOTE
DU BUDGET
B
1= L'assemblée délibérante décide da vater la présont budgot ; =
au niveau du chapitre (1) pour la section d'invéstissement ;
=
au niveau du chaplire (1) pour la secllan da fanctionnamont ;
-
avec (2) vole formel sur les chapitres
« opérations d'équipement
n ;
+
sans (2) vole formel sur chacun des chapitres.
La
listo das
artich
pécialisés
sur lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
viremonts
d'article
à article est la sulvante
:
1l- En l'absonce da mention au paragraphe 1 ci-dessus, la budget est répulé voté par chapitre, sans vola formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement al an invastissament sans vote formel pour les chapitres
« opération
d'équipement
»,
ll
Conformément à
l'article L. 8217-10-8
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
le président à opérer
des
virements
de crédits
de
palomont
da
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédils
relatifs aux
dépansas do parsonnal, dans lo£ limites suivantes (4) :
- Fonctionnement
: 7,60
%
* Investiasement
: 7,60%
IV. En l'absonce de monlion au paragraphe Il ci-dosaus, le président aat réputé na pas avoir raçu l'autorisation de l'assemblée déllbérante de praliquer des virements de crédits de paiement da chaplire 4 chapitre. V= Les provisions sont semibudgétaires
(4).
VI
La comparaison s'otfactuo par rapport au budgot cumulé (5) da l'exarclca précédant.
VII
- Le
présent
budget
à élé
voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
la vote
du
compta
administratif
(6).
A3A comglélar
par à du Eagle «où à di arc
(4) Indiquer
« avec
» ou « sans
».
3) Au
maximum
dans
La limit
de
7,5%
dun
dép
(OA compléter por un = rami budgéin + bugôtare par déibéraien Nu 8) indiquer
« primif
s Ou «
eurulé », Budge éuulé
« BP + 88 + DM.
AG) À complet par un nul don bla Eholx suivants :
+ sons
rapdise des
résultats de l'exercice
Ne1
= avok rarisa das résuliats de
l'exorice Ne. mprâs la vols du compla méminilrt
2 avn0 ropice aniphe do rénulinis du Foxerclen Ni
réal de chuque muetlon,
À den dx
cha suivante, salon los dispoilons legjslalves où rbglameniaires applicables à a collecté :
Page
5 CC Confluent Coteaux de Prayssas + CC Conf Cot de Praysses
- ZAE Confluent + BP - 2025
1 -
INFORMATIONS
GENERALES
Û
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
ERCICE
PRÉCÉDENT—
RESULTATS
(1}
c1
TAT
DE
L'EXERCICE
N-1
Solde
d'exécution
ou
résultat
raporté
Déponsas
Recoties
Résultat
ou
saldo
(A)
10
417 520
988,03
Fonctionnement
A REALISER
N:1
Rocottos
Solde
(B)
TOTAL
dos
RAR
Mi+iV ll IV
RESULT,
TOTAL Investissement
+81
A2
+ B2
A3+B3
103
782,10
417
205,93
520
988,03
{1) État A compléter uniquement on éos de ropviss das rénutats de l'exercice Ne1 nprès la Voln du Eompte néministall ou en cas do reprine anicipéa dax résuiiats de r'axareles N-1. (@) Indiquer le sign
pansun » fuel
À tuéeries > dépenses.
43) Solde d'exdeuton de A2 reporté sur la igna budghlairn O0! du compin pdmininirabt M1. indiquer à signé » si dépense » nenloe,
ai 4 a racatinn » dépuines.
{4) Rénuiat de fonctionnement rmperté auf a hou budgétaire 002 du compte adiminalraut NA, Indiquer in nignn
= l déficitaire, et + si excédentote.
(8) Ingiquer le signe = m défie où +
mucdnt
Page
6 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
1 — INFORMATIONS
GENERALES
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/
art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
TOTAL
1)
0,00
018
RSA
0,00
—
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régle)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
Participations
et
créances
rattachées
0,00
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(11)
0,00
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
For
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
Les
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frals
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
Lo
Charges
spécifiques
(4)
0,00
|
(1)
1l s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à
la
comptabilité
d'engagement
annuelle,
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultals
de
l'exercice
précédent,
soit
après
la
vote
du
comple
administratif,
solt
en
cas
de
reprise
anticipée
das
résultats,
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
corrsspondent
:an
dépanses,
aux
dépenses
engagées
non
mandaléas
at
non
rallachées
telles
qu'elles
ressortissant
da
la
comptabilité
des
angagemants
;ol
an
racaltes,
aux
raceltes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
Lire
et
non
ratlachées.
Les
restés
à réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondant
:on
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatéos
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissant
de
la
comptabilité
des
engagements
;el
an
recettes,
aux
réceltes
certaines
n'ayant
pas
donné
liou
à l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exarcica
précédent.
(2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante,
(3)
Hors
dépenses
Imputées
au
chapitre
018,
(4)
Hors
dépenses
impulées
aux
chapitres
016
et 017.
(5) Le
chapitre
204
« Subvantions
d'équipement
varsées
» est
un
chapitre
giobalisé
regroupant
les compos
204
at 2324.
Page
7 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
|—
INFORMATIONS
GENERALES
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/
art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(]
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
—
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA,régle)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tlers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
ot
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
—_
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
Dr
[pra
spécifiques
(4)
0,00
=—
=
—
=
—
(1)
Il s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à
la
comptabilité
d'engagement
annuelle,
À
servir
uniquement
en
cas
do
reprisa
des
résullats
de
l'exercice
précédent,
soil
aprés
la
vole
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résullats,
Les
restes
à
réaliser
de
la
soction
de
fonctionnement
correspondent
:en
déponses,
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
et
non
rallachées
alles
qu'elles
ressortissant
de
la
comptabilité
dos
engagements
;et
an
recelles,
aux
recettes
cartainos
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
el
non
raltachées,
Les
restas
à réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondant
:an
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandslées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;ot
on
recelles,
aux
recellés
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédant,
(2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
racaltes
impulées
au
chapitré
D18.
(4)
Hors
recettes
Imputées
aux
chapitres
016
el
017.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» asl
un
chapitre
globellé regroupant
lex
comples
204
el 2324,
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de Proyssas
- CC Conf Col de Prayss
ZAE
Confluent
- BP
+ 2025
Il
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
DU
BUDGET
— VOTE
ET
REPORTS
A
]
DÉPENSES
RECETTES
|
VOTE
|
Crédits d'Invostissoment votés au titre du présent budgot (y compris le compte
1068)
|
667 930,00
4 088 136,00
+
+
+
Rostes à réalisor do l'exercice précédent (RAR N:1) (1)
0,00
0,00
REPORT
Tai solde négatif)
si
sold
positif)
001
Solde
d'exécution
de
ls section
d'investissement
reporté
(1)
417 206,00
0,00
=
=
=
1085
136,00
1 085
136,00
DEPENSES
RECETTES
|
VOTE
712
131,00
608
349,00
+
+
0,00
0,00
REPORTS
{si
déficit)
{si
oxcédont)
002
Résultal
de
fonctionnement
reporté
(1)
0,00
103
782,00
tion
de
fonctionnement
(3)
712
131,00
712
131,00
dun ue et nor ratinchbot Las ro d'émission d'un lr au 31412 {) Total de la
section d'investissement « RAR + 86h
la section de fonctionnement cofruspandent : en dépan
eu prheatnt
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
|
von.
uno
dei
'oxbeution reporté + crédits d'investissement votés
(3) Total de La snctlan da fonctionnement = RAN + réaulat raparié + erédiin de fonctionnement volés 4) Talni du budget « iôtol do la section de fongtionnement + total da la secbon d'investissement
Page
9
1797
267,00
dos
at nn thenlinn, aux rnéntian enrtainen n'ai
1797
267,00
|
ga
nu A
lémiaion
rhulisot du là
pacte d'investissement corospondent
en déposés, aux dépenses ehgoghes non rnandatées au 34/12 de lannreice précédent tin quels ransortiesant
de In complablhià dan angngarmants ; al un recuitas, aux ucalten certaine n'ayant pa donné heu à CC
Confluont
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Co
du
Pray:
ZAE
Confivont
« BP
- 2025
IL - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
PRESENTATION
DES
AP VOTEES
B1
Chapitro(s)
Mont
Libellé
TOTAL
[
« AP do dépenses imprévues » (2)
020
I
000 |
[
TOTAL GENERAL
[
0,00]
u
agit des AR nouvelles qui sont volbus lors de
1n sAnnce d'adopiion du bugnt, Gin eancernu des AN tellives à de nouvelles programmalonr pluriannuailan mais âgalamant dus A modifiant ui stock d'AP exirlant
imblèn peut vatnr dus Af° du
tprévuus ». Leur montant et mit à 2 4 den dépenses réntins
In notion corrmapondante. En fn d'axarcice, cos AP son automatiquement annulâns a aan n'ont pas 61 ahg0yé0s.
Page
10 CC
Contluent
Coteaux
do
Prayssas
+ GC
Conf
Cot
do
Prayssas
- ZAE
Confluont
« BP
- 2025
Numéro
{1}
d'ogl des AE nouvalies qui sant ve
(2) L'urserblés pout volur dan
AE du « dépanans
imprévu
los de ln sûines d'adoption du budigat. Cain cancarna dun AË miativn
1! - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
PRESENTATION
DES
AE
VOTEES
B2
Libollé
a AE
de dépenses Imprévues » (2)
[
TOTAL
GENERAL
ur monlant nat lié
à à % ds d'épansan rai
lon corrmapandantu,
Enin
lea, cas AT sont muarrabquement annule
Page
11
Chapitra(s) 022
[
nouvraux angagements pluriannuuia mais dgaioment dun AË modiind un siock d'AË ext
he n'ont pax Ath ungagénn
Montant
0,00 | 0,00 | CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pourmémole
|
ds
réliser |
propositions
Vote de
TOTAL
sas.
Het
pudgne
N-1
nouvelles
(2)
l'assomblée
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf le
27 660,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
(y compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
463
010,00
0,00
263
010,00
263
010,00
263
010,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y compris
23
061,00
0,00
404
920,00
404
920,00
404
920,00
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(3)
(a)
23
Immobilisalions
en
cours
(sauf
2324)
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(y
compris
opérations)
(3)
Total
des
dépanses
d'équipement
513
731,00
0,00
667
930,00
667
930,00
667
930,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
Ilaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
(5)
26
Participations el créances
rallachéos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45.
|
Chapitres
d'opérations
pour compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
513
731,00
0,00
667
930,00
667
930,00
667
930,00
040
Opérations
ordre transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(7)
041
Opérations patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses
d'ordre
9,00
9,00
0,00
9,00
d'investissement
|
TOTAL
513 731,00
0,00
667 930,00
667 930,00 |
667 930,00 | +
|
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE |
417 206,00 | =
(1) Vair
élat
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédant,
(2) Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(8)
Hors
dépenses
Imputées
au
chapitre
018,
(4)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
las
biens
reçus
en
affectation,
En
recette,
|| ratrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
Lels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur,
(5) À
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
inilisle en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle crée.
(6) Seul
le talal des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cat
élal
(voir le détail
an
IV-B6).
(7)
OF
023
= RI
021
; DI
040
= RF 042
; RI
040
=
DF
042
; DI
041
= RI
041.
(8)
Le
chapitre
204
« Subvantians
d'équipament
versées
» est
un
chapilré
globalisé
regroupant
les
comptes
204
at
2324,
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
[
Page
12
1.085 136,00 | CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mérislrei
Rostes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
RRaR;
HR
Raaget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
le 138) (3)
16
Emprunts
el dottes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporellas (sauf le 204) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers et réserves
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capltalisés
(6)
483
505,00
0,00
417
205,00
417
205,00
417
205,00
138
|
Autres
subventions
invest,
non
transf, (3) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunis
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de liaison
: affectation
(BA,régle)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
483
505,00
0,00
417
205,00
417
205,00
417
205,00
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour le compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles d'investissement
483
505,00
0,00
417
205,00
417
205,00
417
205,00
021
Virement
de
la section
de
442
099,00
607
931,00
607
931,00
607
931,00
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
42 473,00
60
000,00
60
000,00
60
000,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des
recettes
d'ordre
d'investissement
484
572,00
667
931,00
667 931,00
667
931,00
|
TOTAL
968 077,00
|
0,00
1.085 136,00
1085 136,00
|
1085 136,00 |
+
|
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE |
9,00 |
=
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
1085
136,00
|
Pour
information
:
1 s'agit,
pour
un
budgat
Voté
en
équilibre,
des
rossources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
da
fonctionnement.
Il sert à financer le remboursement du capilal de la delle et les nouveaux
Investissements
de
la collactivité.
(1) Voir
état 1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N. (3) Hors
racaltas
Imputéos
au
chapitre
018,
(4) Sauf
165,
166
el
16449.
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
667
931,00
(5) En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
los biens
reçus
en
affectation.
En
recalie,
|| retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur
un
exércics
antérieur.
(6) Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
Un
article
du
chapitre
10.
(7) Le compte
18
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
Page
13 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
+ BP
- 2025
(8)
À
servir
uniquement
loräque
la
collectivité
effaclue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
publie
non
personnalisé
qu'alle
crée.
(2)
Seul
le
total
des
opérations
pour
comple
de
liers
figure
sur
cel
état
(voir
lo
détail
an
1V-B5).
(10)
DF
023
=
RI
021
;DI
040
= RF
042
;RI
040
= DF
042
;DI
041
» RI
041.
(11)
Les
comptes
18,
29,
49,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
la
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a opté
pour
lo
régima
des
provisions
budgétairas,
conformément
aux
dispositions
législatives
el
réglementaires
applicables,
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+ RI
040
—
DI
040.
(13)
Le
chapitre
204
« Subventians
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
14 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour mémoire
|
astos à réaliser |
Propositions
Vote do
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ voto)
précédent
(1)
011
Charges
à caractère
général
(3)
124
503,00
0,00
44
200,00
44
200,00
44
200,00
012
Charges
de personnel
et frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
(3)
014
Atlénuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
|
Frais fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
124
503,00
0,00
44 200,00
44
200,00
44 200,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
124
503,00
0,00
44
200,00
44
200,00
44
200,00
fonctionnement 023
Virement
à la section
442
099,00
607
931,00
607
931,00
607
931,00
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf,
entre
42
473,00
60
000,00
60
000,00
60
000,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
484
572,00
667
931,00
667
931,00
667
931,00
fonctionnement |
TOTAL
609 075,00
0,00
712 131,00
712 131,00 |
712 131,00 | +
|
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE |
0,00 |
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
712 131,00
|
(1) Voir état 1.B pour la comparaison par rapport au budget précédent, (2)
Proposition
formuléa
par le
présidant
pour
l'exercice
N,
(3)
Hors
dépenses
Imputéss
aux
chapitres
016 et 017.
(4) OF
023
» RI 021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DF
043
= RF
043.
(5) Les
comptes
68
pauvant
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la
collactivité
à opté
pour
la régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables,
Page
15 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
c2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pourmémolre
|
as
à réaliser |
Propositions
Vote de
TOTAL
ARR:
Éeals
pudget
N4
nouvelles (2)
l'assemblée
(s RAR +
vote)
précédent
(1)
013
| Atténuations de charges (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
diverses
73
Impôts
et taxes
(sauf
lo 731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
(3)
350
000,00
0,00
608
349,00
608
349,00
608
349,00
75
Autres
produits de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
350
000,00
0,00
608
349,00
608
349,00
608
349,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
14
160,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréclations,
0,00
0,00
0,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total des rocottes
réolles de fonctionnement
364 160,00
0,00
608 349,00
608
349,00
608 349,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total des
recettes
d'ordre
do
9,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement |
TOTAL
364
160,00
0,00
608
349,00
608
349,00
|
608
349,00
|
+
|
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
103 782,00 | =
|
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
712 131,00 |
Pour
information
:
A s'agit, pour un budget
voté
an équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
667
931,00
D'INVESTISSEMENT
(6)
des
receltes
réelles
da
fonclionnemant
sur
las
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
|! sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dote
et
les
nouveaux
investissements
de
la
collectivité,
(1) Voir état 1-B pour la comparaison
par rapport au budget précédent,
(2) Proposition formulée par le président
pour
l'exercice N.
(3) Hors receltes Imputées aux chaplires 016 at 017, (4) DF 023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI 040
= DF
042
; DF 043
= RF 043,
(5) Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
la détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régima
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légistalives
et réglementaires
applicables, (6) Solde de l'opération DF 023
+ DF 042— RF 042 ou solde de l'apérallon Ri 021
+ RI 040 - DI 040.
Page
16 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
- DEPENSES
D1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA
régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5) (10)
263
010,00
0,00
263
010,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
404
920,00
0,00
404
920,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3) (sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des immobilisations
(4)
0,00
0,00
939
Dépréciation
des
stocks
el en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Sfocks
et en-cours
0,00
0,00
198 |
Noulralisation
des amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
667
930,00
0,00
667
930,00
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
417
206,00
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
1 085
136,00
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d'ordre (2)
TOTAL
o11
Charges
à
caractère
général
(9)
44
200,00
44
200,00
012
|
Charges
de
personnel
et frais assimilés
(9)
0,00
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/Régularisalions
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
ot variation des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
0,00
0,00
0,00
6586)
(9)
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot,
aux
amortissements
et provisions
(9)
0,00
60
000,00
60
000,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
|
Virement
à la section d'investissement
607
931,00
607 931,00
Déponses
do
fonctionnement
- Total
44
200,00
667
931,00
712
131,00
+
[
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
.
L
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
712
131,00
|
(1) Y compris les opérations relatives au ratlachement el les opérations d'ordre sami-budgétaires, (2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
el
comptable
M.
57.
Page
17 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
{3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. {4) Cos
chapitros
no
sont
à ransalgner
que
si la collectivité
applique
le régimé
dés
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
ét réglementaires
applicables.
(5) Hors
chapiires
opérations.
(6) Seul
le total
des
opérations
pour
compté
dé
liers figure
sur
cet état
(voir la détall
an
IV-85),
{?) A
uilliser
uniquement
dans
lo cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale au
profit d'un
service
public doté
da
la seula
autonomie
financière.
(8) À
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effecluerall
des
dépenses
sur des
biens
affaclés,
(8) Hors dépenses imputées aux chapitres 018 et 017. (10)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
verséas
» ast un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
18 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
st réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA;régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisalions
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26 |
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27 |
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
60
000,00
60
000,00
29 |
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39 |
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
comple
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49 |
Dépréciation des comptes de tiers (4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021 |
Virement
de la section
de fonctionnement
607
931,00
607
931,00
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
0,00
667
931,00
667
931,00
*
|
nn
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE |
0,00|
+
|
R 1068 AFFECTATION
DU RESULTAT
|
417 205,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
1 085
136,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
ot
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731 |
Fiscalité
locale
0,00
0,00
74
|
Dotations
et parlicipations
(8)
608
349,00
608
349,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
0,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transforts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
608
349,00
0,00
608
349,00
Page
19 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
« BP
- 2025
|
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
| Opérations d'ordre (2)
|
TOTAL
|
+
|
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE |
103 782,00 |
|
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
712 131,00 |
(1) Y
compris
les
opérations
rolalives
au
rattachement
ai
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M,
57,
(2) Hors recaltez imputéez au chapitre 018. (4) Ces
chapitres
ne
sont
à rangaignor
que
sl la collactivité
applique
le râgime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
ot réglementaires
applicables.
(5) Seul
le total
des
opérations
pour
comple
de
liers
figure
sur cet
état
(voir 18 détail
an
IV-88),
(6) À
üiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
éffectuerait
une
dotation
initiale au
profit d'un
service
public
doté
da
la seuls
autonamia
financière.
{7) A
uilliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
affactuorait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(8) Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipament
versées
» est un
chapilré
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2924,
Page
20 CC
Gonfluent
Coteaux
do
Prayssas
+ CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
+ BP
«2026
1 = VOTE
DU
BUDGET
(l
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
- DEPENSES
- AP
NOUVELLES
ET CREDITS
DE
L'EXERCICE
A
DEPENSES
Chapitra
Pour mémoire,
RAR Net
Vol
Propositions
Volo de
Pour
Pour
TOTAL
budgot
emblée aur |
nouvelles
l'assemblée
Information,
information,
(RAR Nat +
précédent (1)
AP lors do la
dépenses
dépanses
Veto)
séance
gérées dans le |
gérées hors AP
1
bu
(2)
ul
cadre d'une AP
M=1+it
TOTAL
513 731,00
0,00
0,00
667 930,00
867 930,00
0,00
667 930,00
667 930,00
018
[RSA
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
| Immobilisations incorporelles (sauf 204)
27 680,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204 | Subventions d'équipement versées (9)
483 010,00
0,00
0,00
284 010,00
283 010,00
0,00
263 010,00
263 010,00
21
| Immobilisations corporelles
23 081,00
0.00
0,00
404 920,00
404 820,00
0.00
404 920,00
404 920,00
22
| Immobilisations raçues an
affectation
9,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
| immobilisations an cours (saut 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
000
Tolal dos opérations d'équipamant (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
Total des dépansos d'équipement
513 731,00
0,00
0,00
667 930,00
667 930,00
0,00
667 920,00
607 930,00
10
| Dotallans, lande divers ol réservez
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
13.
| Subvontions d'invostiasement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16.
| Emprunts ot dotios assimilées (naut
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1688 non budgétaire)
18
| Gple do liaison : affactation (BA:rdgie)
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28
| Panicipations ot erbances rattachäas
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
27
| Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
020 | Déponsos imprévus (dans lo cadra
0,00
d'une AP)
Total dos dépenses financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
cr
d'opèralions pour compta do
0,00
0:00
0,00
0,00
0,60
0,00
000
0,00
lors (4)
Total dos dépenses réelles
513 731,00
0,00
0,00
667 930,00
887 930,00
0,00
667 930,00
667 930,00
040 | Opérations orara trans antra
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sactians (8) (6)
041 | Opérations patrimoniales (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
[
D001
Soldo d'oxéeution négatif raparté ou anticipé (8) |
417 206,00 |
Page
21 as
+ ZAE
Confluent
- BP
- 2025
CG
Contluent
Coteaux
de
Pray:
CC Conf Cot
do
Pra:
Chapitre
Pour
mémoire,
RAR
Na
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
budget
|
sur
M
ét
1
infor
(RAR
N°1
+
précédent
(1)
les
AP
lors
de
la
déponsos
dépenses
Vote)
séanco
gérées
dans
lo |
géréos
hors
AP
i
budgétaire
(2]
nl
cadre d'une
AP
d=i+it
Total
des
dépenses
d'investissement
cumuléan
1085
136,00
1} Var état
18 pour le contenu du budget prhcatent
2}
ag dan AP nauvalies qui sont votbos
lors de In s4ance d'adoplion du budgnl. Cain concnme lex Af relais à de nouvelles programmalons pluriannualinn mais également los AP modifiant un niack SAP autant.
0) Voir état 1LA2.1 pour le détai das
options d'équipement
4) Val l'état 1V:B8 pour le détal den upéfaions pour compin de rs. {8} Gf définion du chape dax opératiens d'ordre (D! 04 « ÀF D) {8) Aucune
prévision budgbtaire ne doi figurer À l'article
102 (ef, chapitre 024 « produi dou eusaions d'immouihsatons +)
7} Gt définition
du chape das opératians d'ordre
(D! 041 « A1 041)
AL
Le solde d'exbeuiion raports ont
1 rhnuiit eanstnlé sn l'axarcien précédent qui fa lébjo dun por el non d'un Voin din Fasambläa
dlbrania, Inside
rap ok rain
al
rh) 9) Le énnplin 204 « Subventions
séquipament vorndus »
técbdent (oprhs voie du comple mdrrininirail ou
anléipés des
un chapitre giobalisé regroupant les compta 204 at 7324.
Page
22 CC Confluent Coteaux de Prayssas
+ GC Con
Got de Prayssas
» ZAË Confluant + BP + 2026
lil
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
- RECETTES
A
RECETTES
Chapitro
Pour mémoire, budgot
RAR
N:1
Proposiilons nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL
précédent (1)
{RAR N:1 + Voto)
Û
il
situ
TOTAL
AB4 572,00
0,00
667 931,00
687 931,00
667 931,00
018
[RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
16
Emprunis et dettes assimilées (hors
16449, 166,
0,00
0,60
0,00
0,00
0.00
166 et 1688 non budgétaire)
20
Immobllisations Incorparelles (saut 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
| Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations roçuas 6n atfactation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations on cours (saut 2324)
CU
0.00
0,00
0,00
0,00
Total das racattas d'équipamant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers ot rsarvos (sauf 1068)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
| Autres subventions invest. non trans.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et deties assimilées (16449, 185 et
0,00
0.00
0.00
0,00
9,00
166)
18
Cple de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Parlcipations ot créancos rattachées
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produils
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
48
| Chapitres d'opérations pour comple de tiers (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des racultos
réallos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
| Wiromant do la saction de fonctionnement
442 099,00
607 931,00
607 931,00
607 931,00
040
| Opérations ordra transt. entra soctions (3) (4) (5)
42 473,00
60 000,00
60 000,00
#0 000,00
041
|
Opérations patrimoniales (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d'ordre
484 572,00
667 931,00
667 931,00
667 931,00
[
R004
Solde d'exécution positif reporté ou anticipé (7) |
0,00 ||
[
Affoctation au compte
1068 (4) |
417 208,00 |
Page
23 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Gonf
Cot
do
Prayasas
- ZAE
Gonfluent
- BP
«2028
Chapitre
Pour mémaire,
budget
précédent (1)
RAR
NA
Propositions nouvel
TOTAL
{RAR N:1 + Vato)
LEA
(1) Voir élat
1-8 pour la
contenu
du budgel
précédant.
(2) Voir Fôtnt V2 pour dla dan oprniions pour cample de burs. (3) Gt.
définition
du
chapitre des opérations d'ordre
(A 040
= DF 042)
(4) Las compins 19,28, 39, 49 et 89 pauvant garer {G) Gt. déniian du £hapitra dus opérations d'ordre (D G41 « A 0411 {7} Le solde d'exécution rmporit ani la rénuiial conatalé
de
rhsulats). {8} Lo moniant insert doi da conforme 4 La détbraion d'attoctahon du rdnulal. Ca monlanl na fal done ph l'objet ui nouveau Von 9) La chapitre 204 « Bubvonions d'équipement vertes « ps un Ehapira pibaité rograupant hrs campinn 204 ni 2324
Page
24
Total dos racottés d'investissement eumuldos
|
a délai du chapibr al in eotincthité à opté pour le régime des
provisions budgôtairen, ronfornämant aux cinponilions gisiatives ni réglementaires applicables
(8) Ausuna prévision Ludgbtains ne doi figurer à l'ile 192 (et, ehaplre 034 « produil dus cannians dimmabiaations #)
4 085 136,00 ||
rclen prdant qui fn l'abja d'un rapert at non d'un vota de lausomblés délibérante, inscrire en can da mprian dun rénullaia de l'annreice précédent (npids Vote ou compia ndministratt ou ai rmprina anücipan dns CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
« CC
Conf
Cot
de
Prayssas
+ ZAE
Confluent
: BP
. 2026
Ill - VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉPENSES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
A
Chap. /
art, (1)
Pour
mémoire,
RAR
N«1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information |
Pour
information
TOTAL
budget
semblée
sur
nouvelles
Crédits
gérés
Crédits
gérés
(RAR
N:1
+
précédent
(2)
les AP
lors
de
la
dans
le cadre
hors
AP
Vote)
séance
d'une
AP
i
budgétaire (3)
1
iisi+i
TOTAL
813
731,00
0,00
0,00
667
930,00
667
930,00
0,00
667
930,00
667
930,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
27
660,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorparelles (sauf 204)
2031
Frais
d'études
27
660,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
463
010,00
0,00
0,00
263
010,00
283
010,00
0,00
263
010,00
263
010,00
verséas
(9)
20422
Privé
: Béliments,
installations
463
010,00
0,00
263
010,00
263
010,00
0,00
263
010,00
263
010,00
21
Immobilisations
corporelles
23
061,00
0,00
0,00
404
920,00
404
920,00
0,00
404
920,00
404
920,00
2121
Plantalions
d'arbres at
1 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'arbustés
2128
Autres
agencoments
et
14
160,00
0,00
1 500,00
1 500,00
0,00
1 600,00
1 500,00
aménagements
21781
Réseaux
de
voirie
(mise
à
0,00
0,00
397
420,00
397
420,00
0,00
397
420,00
397
420,00
dispo)
217638
Autres
réseaux
(mise
à dispo)
0,00
0,00
1 500,00
1 500,00
0,00
1 500,00
1 500,00
2181
Install.
générales,
agencements
2 760,00
0,00
1 500,00
1 500,00
9,00
1 500,00
1 500,00
21848
Autres
malériels
de
bureau
et
641,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
mobillers
2108
Autres
immobilisations
4 000,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
3 000,00
3 000,00
corparolloz
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affactation
23
Immobilisetions
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Tolal
dos
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipamant (4)
Total
des
dépenses
d'équipement
513
731,00
0,00
0,00
667
930,00
667
930,00
0,00
667
930,00
667
930,00
10
Dotations,
fonds
divers
el
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
25 CC
Coniluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
Chap.
/ art.
(1)
Pour
mémoire,
RAR
N«1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Information |
Pour
Information
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
(RAR
N-1
+
précédent
(2)
los AP
lors
de
la
dans
le cadre
hors
AP
Vote)
séance
d'une
AP
l
budgétaire
(3)
"
ma=i+i
16
Emprunls
et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
(sauf
le
1688
non
budgétaire)
18
Cpte de liaison : affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BArégie)
26
Participations
at créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ralachées
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
020
Dépenses imprévues (dans le
0,00
cadre d'une AP)
Total
des
déponses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Opéralions pour comple
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiors (5)
Total
des
dépenses
réalles
513
731,00
0,00
0,00
667
930,00
667
930,00
0,00
467
930,00
667
930,00
040
Opérations
ordre
transt.
entre
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
soctions (6) Roprisa
sur autofinancement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
antérieur Chargas transférés (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4) Détaller lou artiian conformément au plan da compin {) Voir état 28 pour la cotoru du budget précédent (A) tag
dax AP neuvallan qui nant vo
néanca d'adoption du budgnl. Cala conenma lux AP rate
4) Voir état LA2.A pour le détail des opérations d'équipement 6)
y à aulant du hgna qua d'apéralion pour compla de ar,
(6) Gt, éfinhion du chapitre dax
aparntions
«ordre (OI 040 » RF 042).
7) Aueuna prévision budgélala
a doit Hguru à
l'alihn 102 (ef. chapitre 024 « produl
rs ewsslorts d'immobilisations »)
48) Gt, définition du chapitm cn apérmbonn d'ordrn (BI 041 » Fi DA) 19) Lu chapitre 204 » Subventions d'équipement versées »
est un éhaplure globuisé regroupant los compos 204 et 2374
nouvelles progtammatians pluannuelies mais également les AP modifiant un sloek AP muirlant
Page
26 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
Il —- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libollé
de
l'opération
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Voto
do
Pour
Pour
Opération
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés |
Crédits
gérés
O1/01/N
dans
lo cadre
hors
AP
d'une
AP
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Colonne
à rensaigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipernent
est
afférante
à
une
AP, Page
27 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
ill - VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information,
Page
28 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A23
Cet
état
ne
contient
pas
d'information,
Page
29 CC
Confluent
Cotoaux
de
Prayssas
« CG
Gant
Cot
de
Prayasas
« ZAË
Confluent
- BP
- 2025
Page
30
Ill - VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES - DETAIL PAR ARTICLE
A3
Chap, /art, (1)
Pour mémoira,
RAR N1
Propositions
Vote de l'assemblée
TOTAL
budgat précédent (2)
nouvelle
{RAR N:1 4 Vote)
!
ï
Um 1411
TOTAL
Au4 872,00
0,00
667 931,00
087 931,00
667 031,00
o18
RSA
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
13
Subvantions d'investissamant (hors 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts ot daitos asaimiléez (hors 1688 non budgétaire) (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations Incorporslles (sauf 204) (4)
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
204
Subvantions d'équipement versées (4) (10)
0.00
0,00
0,00
0,00
9,00
21
immobilisations corparollan (4)
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
2121
Plantations d'arbres et d'arbustes
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations reçues en affectation (4)
0,00
0,00
0.00
5,00
0,00
23
immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
10
Dotations, fonde divers ot réserves (sauf 1068)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10222
FOTVA
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
138
Autres aubvantions Invest, non Wranst,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (16449, 185 ot 160)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpta de liaison ; affactation (BA rdgIE)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Parlicipations el créances ratiachées
5,00
0.00
0,00
0,00
0,00
27
Auires immobilisations financières
0,60
0,00
000
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des rmeattas financlbros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
T'Onapiros d'opérations paur compte da tiers (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recottes réelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
o21
Virement do la socllon de fonctionnement
442 099,00
607 931,00
607 931,00
607 891,00
040
Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8)
42 473,00
60 000,00
60 000,00
60 000,00
2u031
Frais d'études
0,00
18 511,00
18.511,00
10 511,00
280422
Privé - Bâtimonts ot installations
37 445,00
27 600,00
37 00,00
37 500,00
28121
Plantations d'arbres at d'arbustas
708,00
0.00
0,00
0,00
281351
Bâtiments
publics
0,00
200,00
200,00
200,00
28181
Installations générales, aménagt divers
120,00
300,00
300,00
300,00
261848
Autres matériels de bureau et mobiliers
3 000,00
3 100,00
3 100,00
3 100,00
24188
Autres Immo, corporelles
1 200,00
389,00
389,00
389,00 CC
Cenfluent
Coteaux
de Prays!
+ CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- ZAE
Confluent
- BP
- 2025
Chap. l'art (1)
Pour mémoira,
RAR N1
Praposkions
Vote de l'assemblée
TOTAL
budget précédent (2)
nouvelles
(RAR N:1 + Voto)
i
il
= i+ ii
Opérations patrimonlalos (9)
0,00
0,00
Total dos racottos d'ordre
484
572,00
667
931,00
667
931,00
1) Détail lus archos vbiinän conformément au plan de compins, A) Var état
pour contenu du hudgel précôdanl
0) Süul 108, 108 et 16449, 4) Buenpiionnetoment len comptes 20, 264, 24,22 01 43 sant an roceten réales en cos de réduction où d'annulation de mand {6) Voir 'oore
1V:85 pour le délai des opérations pour compla de lors.
G) , dénibon du Ehaptra dau opération d'orira (AU 040 » D 047) 47) Len compas
16,20, 39, 49 et 60 peuvont figurer dons l
détail du chapitre sl La collec
à opté pour le rgima des provisions busigétairnn, cantormémant aux disposons lg
si réglmentairnn mppicablan
{8} Aucune prvisten bügétaim ne doit ur
à l'arche 102 (el. chagirn 024 « produit das Emanionn dimmobiiations s)
0) Cf: détniion du enapitre don opérations aardre (D! O4
» A1 O4)
(10) Le chape 204 » Bubvontions d'équipement varsèus » us un chapiru glébalsé regroupant lea éomplas 204 oi 2924.
donnant heu à raversament
Page
31 CC
Confluent
Coteaux
de
Pra)
$ - CC
Conf
Cot
de
Pray:
-ZAE
Confluent
+ BP
«2025
ill -
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
- AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
DEPENSES
Chap.
Libellé
Pour mémoire,
RAR N-1
Vote de
Propositians
Vato do
Pour
Pour
TOTAL
budget
!
sur
M
té
Inter
(RAR NA
+
précédent (1)
les AE lors de la
dépenses
dépenses
Vote)
séanco
géréos dans le |
gérées hors AE
1
budgétaire (2)
il
cadre d'une AE
Ms
Let
TOTAL
609 075,00
0,00
0,00
712 191,00
712 191,00
0,00
712 131,00
712 131,00
o11
Charges à caractère général (3)
124 809,00
0,00
0,00
44 200,00
44 200,00
0,00
44 200,00
44 200,00
012
Charges de personnel et frais
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
assimilés (3)
o14
Atténualions de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
o16
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
o17
RSA/ Réguiarisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
68
Autres charges de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante (auf 6586) (3)
6586
| Frais fonctionnement des groupas
0,00
0,00
0,00
0,00
900
0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
124 503,00
0,00
0,00
44 200,00
44 200,00
0,00
44 200,00
44 200,00
66
Charges financiéres
0,00
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges spécifiques (3)
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
68
Dotations aux provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
déprécistions
(semi-budgélaires)
(3)
022
Dépenses
imprévues
(dans
le cadre
0,00
d'une AË)
Total dos déponses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses
réclles
124 503,00
0,00
0,00
44 200,00
44 200,00
0,00
44 200,00
44 200,00
029
Virorni
action
442 099,00
607 991,00
607 931,00
607 931,00
607 931,00
d'investissement
042
Opérations ordre transf. entre
42473,00
60 000,00
60 000,00
60 000,00
60 000,00
soctlons (4)
043
Opérations ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
Total des dépenses
d'ordre
484 572,00
667 931,00
867 931,00
667 931,00
067 931,00
[
0002 Résultat roporté ou anticipé (5) |
0,00 ||
[
Total
des
déponses do fonctionnoment
cumuléos
[
712
131,00
|
Page
32 CC
Confluent
Coteaux
de Pruyssas
- CG Conf Cot
da Pra;
ZAE
Coniluent
- BP
-2025
128 pour a contenu du budget précédent.
{2}
s'ogh den AR nouvelles qui sont votée lors
(3) Hors
déprnses input
KG) Inserte en ca de reprise des résultats de
hanca 'adaption du bidgel, Gala concame lo AE rlalivar
à da nouvnaux angngemanis plurinnnunia mais également lan AË modifiant
un slaek d'AË exist
ûx éhéplires D'16 81017.
(4) Len
complas 61 pouvant figuror dans Lu délai du chape al a calloctiià n oplé pour n régime
ion budghlaimn, conformämnt aux dinponliant légralatven al
réglementaires applicable
leu précédent (après vols du compta admistrouf) ou sl repris andcipén dr rénuliats
Page
33 CC
Confluent
Coteaux
de
Prays:
+ CC
Conf Cot
de
Prays:
-ZAE
Confluent
- BP
- 2025
ll
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Paur mémoire,
RAR N+
Propositions
Vote de l'assemblée
Total
budget
nouvelles
{RAR N1
+ Vote)
précédent (1)
i
ul
lmi+ii
TOTAL
364 160,00
9,00
608 349,00
608 349,00
608 349,00
013
| 'Atlénuotions de charges (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
|APA
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régularisalions de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod, sorvicos, domaine, ventos divarsos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts ot taxes (saut 731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscallté locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
va
Dotations et participations (2)
360 000,00
0,00
608 349,00
608 149,00
608 349,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des racottes de gestion des services
350 000,00
0,00
608 349,00
608 149,00
608 349,00
76
Produlls financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
Produits spécifiques (2)
14 160,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amarl., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
rocottos
financièros
14 160,00
2,00
0,00
0,00
0,00
Total dos
réoilos
364 160,00
0,00
608 349,00
608 349,00
608 349,00
042
| Opérations ordre transf, antra sctions (3) (4) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
| Opérations ordre intérieur de la sactlon (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
[
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) |
103 782,00||
[
Total des
racottes
de fonctionnement
eumulées
|
712
131,00
||
1) Ver état 1
paur lu conta u butiget précédent.
(2) Horn racation Imputaas
aux Ehapiirun D1G m1 017,
(A) El définition du chapitre des
opérations d'ordre (RF 042 » DI 040).
4) Los compies 70 pauvant figurer ans lu dll du chaplru al ia coincivta a oplà pour le rdgima du provsiena budgétaires, conlormément aux diapontions lagtlatvnn at mglameninirs pps. 8) Aueune prévision budgétaire na doi figurer aux nrelos 776 ai 776 (ef chapitre 024 « produit dan Entsions d'immobilatons ») (6) Chapitre dant
à rairac:
ptralions paru
Luites qu lux opèrnions de
niocka où à
A7) inscrire en can de reprise ds rônultan de l'ouorcice prhchdant (pre vole du enmpla admin)ou at rap
lenus d'un inventaire permanent simplté,
iipéu
Page
34 CC
Confluent
Coteaux
de
Prays:
+ CC
Conf
Cot
de
Prays:
8 - ZAE
Confluent
- BP
-2025
ill - VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DÉPENSES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
/'art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N:1
Vote
da
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
[ul
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Information
Information
(RAR
N-<1
#
précédent (2)
les AE lors de
la
Crédits gérés |
Crédits gérés
Vote)
séance
dans lo cadre
hors AE
1
budgétaire
(3)
il
d'une
AE
Wi=t+it
TOTAL
609
075,00
0,00
0,00
712
191,00
712
131,00
0,00
712
131,00
712
131,00
011
Charges
à caraclére
général
(4)
124
503,00
0,00
0,00
44
200,00
44
200,00
0,00
44 200,00
44
200,00
60611
Eau
el assainissement
200,00
9,00
200,00
200,00
0,00
200,00
200,00
60612
Energie
- Electricité
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures
de
petit équipement
1 800,00
0,00
1 500,00
1 500,00
0,00
1 500,00
1 500,00
6064
Fournitures
administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats
de
prostallons
da
services
6 000,00
0,00
6 000,00
6 000,00
0,00
6 000,00
6 000,00
61358
Autres
1 500,00
0,00
1 800,00
1 500,00
0,00
1 500,00
1 600,00
61821
Entretien
lerrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618232
Entretien,
réparallons
réseaux
24
000,00
0,00
25 000,00
25
000,00
0,00
25 000,00
25 000,00
6156
Malntonance
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
9,00
6234
Réceplions
12 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues
et imprimés
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres
services
extérieurs
73 203,00
0,00
10 000,00
10
000,00
0,00
10 000,00
10 000,00
012
Chargas
do
personnal
at frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
(4)
(5)
—
014
Allénualions
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisstions
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante (sauf lo 8886) (4)
6588
Frais
fonclionnement
des groupes
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
déponsos
do
gestion
dos
sorvicos
124
603,00
0,00
0,00
44
200,00
44
200,00
0,00
44
200,00
44
200,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges spécifiques (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations aux provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciallons
(semi-budgétaires)
(4)
Page
35 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Pra,
+ ZAE
Confluent
- BP
-2025
Chap Ja
Libellé
Pour mémolra,
RAR NA
Vote de
Propositions
Vote do
Pour
Pour
TOTAL
ti
budgot
information
information
(RAR NA
+
précédent (2)
Crédits gérés |
Crédits gérés
Vote)
dans le cadre
hors AE
'
budgétaire (3)
il
d'uno AE
Hm+
11
022
Dépenses imprévues (dans le cadre
0,00
d'une AE)
Total des charges financières et spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
Total des dépenses
réollez
124 803,00
0,00
0,00
44 200,00
44 200,00
0,00
44 200,00
44 200,00
023
Virement à la section
442 099,00
F
607 921,00
607 931,00
607 931,00
607 931,00
d'investissement
042
Opératlens ordre trans. entr
42 473,00
60 000,00
0 000,00
60 000,00
60 000,00
sections (8) (7) (8)
6811
Dot. amort. immos incorporellas
42 473,00
60 000,00
60 000,00
60 000,00
60 000,00
049
Opérations ordre Intérour de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section (7) (9)
Total des dépenses d'ordre
A84 572,00
667 931,00
887 931,00
667 931,00
667 931,00
Détail du
calcul
des
ICNE
au compte
66112
(10)
Montant dos
ICNE
da
l'oxarcica
0,00
Maniant
das
ICNE
du
l'axarcica
N°1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- IONE
N.4
0,00
1) Détaier ls aruetes unis 2) Voirétat
peura coninnu du bug précédent.
(8)
s'agit
des AE nouvelles qui sont votées lors da in séance d'ndophon du budget Gala conçaime las AR minivan à de nouvanux angguments pluranvels mais égolanent 199 AE modifint un sinck AR euriant.
4) er dapansax impulèaz aux haples
018 at 017.
{Los dépenses de rain de personnel non
exclues dan auiarinations d'engagement
{G) La compiex 68 pauvent figurer dans le détail du Ehaplre sl in eolecayié à opté pour le régime des provisions budgétairn, confemäment aux alspaailons lala
et réglernantaltes Hpplcobles.
{7} Of délinhions des chaplrnn des aparatians s'ardre (OF 042 = A 040) (D O4 = FF 043) A) Aueune prévision budgéualre ne dot figurer aux utiles 875 et 676 (ct chapitre OZ4 « produit des cessions d'mmobilinabons »}, (9) Chapirm dsiné à
ratracar lex oparalions parteutières lai
opérationda slocka où des
a tenue
d'un inventé pormnanent,
116) 8 le montant des IGNE da
l'nvereica out inféiaur au montant de
l'exercice Ne
montant du compta 6112 num néguit.
onforiäment où plan üg comptes.
Page
36 CG Confluent Coteaux de Prayasas » CC Conf Got da Prays:
ZAË
Confluent
- BP
+ 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
— DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap/
art. (1)
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelles
{RAR
N-1
+ Vote)
Précédent
(2)
Î
"
ma=i+h
TOTAL
364
160,00
0,00
608
348,00
608
349,00
608
349,00
013
Aliénuations
de
charges
(3)
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod. services,
domaine,
ventes diverses
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts
at taxes
(sauf 731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité locale
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
74
Dotations
at participations
(3)
360
000,00
0,00
608
349,00
608
349,00
608
349,00
74758
Participation
aulras groupaments
0,00
0,00
258
349,00
258
349,00
258
349,00
748388
Aulres
350
000,00
0,00
3650 000,00
350
000,00
350
000,00
LE]
Autres
produits
de
gestion
courante
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
350
000,00
0,00
608
349,00
608
349,00
608
349,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Produits
spôcifiques
(3)
14
160,00
0.00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats
annulôs
(oxorcicas
antärieurs)
14
160,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amort,, déprôciations, prov, (semi-budgétairos) (3)
0,00
0,00
0,00
0.00
Total
dns
rocottos
réallos
364
160,00
0,00
608
349,00
608
349,00
408
349,00
042
Opérations ordre trans. antra soctlans (4) (8) (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordre
Intérieur de
la saclion
(4)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dos
recottos
d'ordre
0,00Te
0,00
0,00
0,00
Détall
du
calcul
de
la taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
colloctivités
dites
« surfiscallsées
» (compte
73121)
(8)
Montant
brut
0,00
Compansalion
0,00
Montant not
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
|
Montant das IGNE de l'oxorcice
0.00 ||
Page
37 CC
Gonfluent
Cet
8
+ CC
Conf Get
do
Pray:
+ ZAË
Contluent
- BP
- 2025 Montant dos
IGNE
do l'oxorcice N-1
0.00
2 Diffürance
IONE
N = ICNE
N:1
0,00
{1} Détalter les
artelos uilisés conformérent au plan de comptes.
{2) Voir at 120
pour ln cantanu du budgnt précddant.
(0) Hots recettes impulbon aux chapitres
018 et 017.
4) Cl. dénitona du chnpitre des
opérations d'ordre (UF 042 « D 040) (RF 043 « DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire no doit figurer aux anictes
775
at 776 (et chaplire 024 « produil dan emaaiana d'immobl
(6) Les
eumples Ÿ8 peuvent hguror dans le détail du chapitre ai lo cotectvité à opté pour le régime das provisions budgäinirnn,
eenformmämant aux dispositions législatives at réglementaires npplcablan:
7) Ge chapitre ont dontina à rirncar lon epâralionn particular nties qua lan sparations dn locka où bus
à a Len d'un invontre porrnonant srmpaté
(8) Destiné à reuacar le préläveient de ls par non déparemantale de Ln Lao, 0)
lin montantdan ICNE de l'axarelen nat iniaur au montant du
l'unercien N:1, le montant du éomplé 1622 ser ndgOUl,
Page
38