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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 23 BP Budget principal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 23 BP Budget principal)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Budget,
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
:CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
(1)
AGREGE
AU BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 20006892200059
POSTE
COMPTABLE
:SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AGEN
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: Principal
(3)
ANNEE
2025
(1)
Indiquer
soit le nom
de
la collectivité,
solt la llbellé de
l'établissement,
soit le nom
du
syndicat
mixte
ralevant
de
l'article
L. 5721-2
du
CGCT,
(2) A
compléter
s'il s'agit
d'un
budgel
annèxe.
(3) Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budgel
annexe,
Page
1
EXTRAIT
Annexe 23 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Sommaire
I - Informations
générales
A
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B - Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recelles
II - Présentation
générale
du
budget
A - Vue
d'ensemble
- Vote
et reports
B1
- Présentalion
des
AP
votées
B2
- Présentation
des
AE
votées
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D1
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
NT
- Vote
du
budget
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Aî
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2,2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détall
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
A
-
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1,900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904.4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 : Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8
- Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2,933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2,934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisalion
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2,936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.987
- Fonction
7 - Environnement
A2,938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
81,2
- Etat de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
Page
2
SIou +» 22 26 29 30 31 55 58 él 66 69 7m 73 76 77 78 81 84 87 88 91 93 96 100 102 103 106 107 108 m1 114 117 118 119 122 124 127 131 132 136 138 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
dé
couverture
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
85
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
87.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
87,2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
87.3 -
Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
87,6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7,7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
87.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
810 - Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
811.1
-
Liste
des
organismes
de
regroupement
811.2 -
Liste
des
établissements
publics
créés
811.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et
receltes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
A
- Arrêté
et signatures
Préciser, paur
chaque
annexe,
si l'état est joint où
sans
objet.
Dans l'ensemble des tableaux, les cases griséas ne doivent pas être remplies,
Conformément
à l'instruction
budgétaire
at comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
ventllables
comprend
les
Impôts
at laxas
non
affectés,
les dotations
al participations,
la dotto
ot los opérations
financières,
las opérations
patrimoniales
en
Invastissoment,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonclionnement
;
les opérations
d'ordre dolvant figurer an italique.
(1) A
utiliser
également
par
les collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraiant
des
AP-AE
régies
par l'article
L,5217-10-7
du
CGCT
sprès
avoir
adopté
un
réglement
budgétaire
at financier
conformément
à l'article L,
5217-10-9.
Si
la collectivité
opte
paur
ce
régime,
la collectivité
ne
rengelgne
pas
los annexes
C2.1
et C2.2
de
ls
partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur los
annexes
B1
et
2
de
la partie
|| apparalssent
alors
dans
les
élals dé
la parie
{Il « Vote
du
budget
»,
sinon
las
montants
dans
les champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0,
(2) Cet
état
ne
paut
être
produit
que
par
lex communes
dont
la population
est
inférieure
à
500
habitants
et qui
gèrent
les services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régle
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
3
139 141 142 143 146 147 148 149 150 151 152 153 154 155 156 157 158 159 160 163 164 165 166 167 168 169 171 172 173 175 176 178 180 181 182 CC
Coniluent
Cotoaux
de
Proyssas
rincipal
- 8P
-2025
1-
INFORMATIONS
GENERALES
1
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
L
sta
Valeurs
Population
totale
18330
Informations
fiscales
(N2)
Colloetivité
Indicateur
de
ressources
fiscalas
au
potontiel
fiscal
par
habitant
(1)
Informations
financières
-
ratios
Valours
1
Dépansos
réelles
de
fonctionnement
/
population
481,64
2
Recellos
réelles
de
fonclionnément
/ population
494,10
3
Dépenses
d'équipement
brut
/
population
44,03
4
Encours
da
dalle
/population
(2)
(3)
129,54
5
DGF
/population
37,72
6
Dépansos
de
parsannel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
(4)
0,293
7
Dépenses
réelles
de
fonclionnement
el
remboursement
annual
da
la
datto
an
capital
/recettes
réelles
de
fonclionnamant
(4)
0,9968
8
Dépenses
d'équipement
brut
/recettes
réslles
de
fonctionnemant
0,0900
8
Encours
de
la
detle
/racaltas
réolles
de
fanctiannomant
(2)
(3)
(4)
0,2621
10
| Epargne
brule
/rocatos
réollaz
da
fancliannement
(2)
(4)
0,0300
ON
selon
los
#
sin
dans
lo fie
da réparilion
du in
DGF
din l'exercice
N-1,
ol
sur
la base
des
informations
A2
lrannminn
par
x servis
préfielorous)
(2) Les
ratios s'appuyant sur l'encours de la delle 59 caleulont à
port du montant de in delta
ou 1
janvier N.
1}
L'oncours da gotin doit comprandrn x avances rumbouranbien consentis au dira de l'aniélo 25 de 1 li n° 2020-95 du 10 jullat 2020 de Anancas relieauve pour 2040, portant nitibuiion des avances rembqurnblus aur ln focullos fiscales pins au ariclus LE À ui 1305
du codn
général des impots
(4) Pour lan syncienin mix
Page
4 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas - Principal
- BP
+ 2025
1 - INFORMATIONS
GENERALES
!
MODALITES
DE VOTE
DU BUDGET
8
1= L'assemblée
délibérante décide de voler le présent budget
=
a niveau du chapitre (1) pour la sactian d'investissement
=
au niveau du chepitre (1) pour la section de fonctionnamant ;
=
avec (2) vota formel
aur lez chapitres « apérallans d'équipement » ;
=
sans (2) vote formel sur chacun des chapilros
La liste dos
arlicios spécialisés sur lesquels l'ardannateur ne peut procéder à des viramants d'article à article est la suivanté
:
ii =
En
l'abrence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le budget
est
répulé
vaté
par
chapitre,
sans
vole
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement
al an
invastissament
sans
Vote
formel
pour
les
chapitres
« opération
d'équipamant
».
Ill
Conformément
à l'article
L, 5217-10-68
du
GOCT,
l'assemblée
délibérante
aulorise
le président
à opérer
das
virements
de
crédits
de
paiement
de
chaplire
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépansos
da
porsonnel,
dans
les
limites
suivantes
(3)
:
-Fonctionnement
: 7,50
%
*Investissement
:
7,50%
IV.=
En
l'absonco
de
mention
au
paragraphe
Il ci-dessus,
ls présidént
est
réputé
no
pas
avoir
reçu l'autorisation
de
l'assemblée
délibérante
da
pratiquer
des
virements
de
crédils
da
paiamant
do
chapitre
à chapitre,
V = Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(4).
VI = La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budget
cumulé
(5) de
l'exercico
précédant.
VII-
Le
présent
budget
a té
voté
ac reprise das
résultats
de
l'exerciés
N-1
après
le vole
du
compte
administratif
(6).
ele».
(IA compléter
par « du chapiin
» ou « de
2) indiquer
« avag « où « sans »
(3) Au maximum dans la imite de 7,8%
des dépenses rbelloé de ehaqu section
{) À compléter par un soul des doux choix suivanin, lon lan dispanilons bghläives at réghamantaires opplcablos à la coipeinié : busdghtair par déllbératian N°.
du
48) Inélquer «pm»
Où » curnulé
», Budget cumulé » BP + BG + DIM
(6) A compléter par un aaul dan {roi choix suivants:
auitnis de l'exarclce Net :
rclea NA après le voté où cornple disant:
vultnis du l'axnreien Ne1,
+ avec reprise anticipée din
Page
5 CC
Confluent
Coteaux
de
Praysss
- Principal
- BP
- 2025
1- INFORMATIONS
GENERALES
1
EXECUTION
DU
BUDGET
DE L'EXERCICE
PRECEDENT
- RESULTATS
(1)
ci
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
N-1
Solde
d'exécution
où
résultat
raporté
Dépanses
Rocettos
Résultat
ou
solde
(A)
9 610
149,15
1 097
587,
8512
561
A1 A2
15 | A3
1 665
1081
1 689
694,
RESTES À
Recettes
Dépenses
Solde (B)
Ht+
IV
qi
223
61
223
#1
00 |
82
0,00
366
494,
-366
894,00
Fonctionnement
1 298 789,33 -260
804,95
1 559
594,28
Investissoment
A2+B2
1) Étatà compléter uniquement en cas (2) Indique in signe = ni sépanans » menti (3) Side d'enéeution de N-2 reporté sur li ligne buxigétaiie 001 du compte ndministrabt N: 1, Inéiquer (4) Rhsulat de fonctionnement mparia aura ligne burigôlaira 002 du compta méministranf N-1. Indiquer 48) Indiquer le shgni = sl déficit a+
mncddnt,
Hhsuïats de laxerciee N:1 oprés lo vote du comple ndminiairat ou an ens da rmprine anbipée des résullats de loxarcice N:1
+ ni racatian » dépenser.
igna = ni dépanaus » roc.
dt
ie = 6 défiiaire, où + nl excédniain.
Ma > dépansos
Page
6 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
1—
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
DEPENSES
c2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(1)
590
413,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
9:00 |
| 57
Opération
d'équipement
n°
57
1 088,00
64
Opération
d'équipement
n°
64
12
962,00
67
Opération
d'équipement
n°
67
9 600,00
70
Opération
d'équipement
n°
70
752,00
72
Opération
d'équipement
n°
72
16
916,00
73
Opération
d'équipement
n°
73
60
000,00
75
Opération
d'équipement
n°
75
51
187,00
76
Opération
d'équipement
n°
76
2 256,00
77
Opération
d'équipement
n°
77
73
557,00
82
Opération
d'équipement
n°
82
1
190,00
83
Opération
d'équipement
n°
83
46
359,00
84
Opération
d'équipement
n°
84
368,00
85
Opération
d'équipement
n°
85
66
018,00
86
Opération
d'équipement
n°
86
21
192,00
87
Opération
d'équipement
n° 87
8 764,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
66
644,00
———
21
Immobilisations
corporelles
(3)
151
560,00
22
Immobilisations
raçues
en
affectation
(3)
0,00
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
(]
0,00
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
|
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
——
©
=
(1)
Il s'agit
des
rnstes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabillé
d'engagement
annuelle,
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vole
du
comple
administrallf,
sol
an
cas
de
rapnisa
anticipée
des
résullals.
Les
restes
à
réaliser
dé
la
section
de
fonctionnement
correspondant
:on
dépanses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatéos
at
non
rattachées
lelles
qu'elles
ressortissant
de
la
comptabilité
des engagements
; ol on recelies, aux recelles cariaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre el nan rallschées.
Les
réstes
à réaliser
de
la
section
d'investissement
corraspandent
:an
dépanses,
aux
dépenses
engagéas
non
mandalées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
tellas
qu'elles
ressortissant
de
la
comptabilité
des
engagements
;el
en
recéltes, aux
receties certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre
au
34/12
do
l'exercice
précédent. CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
(2) Suivant le niveau de vols retenu
par l'assemblée
délibérante,
(3) Hors dépenses impulées au chapitre 018. (4) Hors dépenses Imputées aux chapitres 016 ot 017. (5) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les compies
204
el 2324,
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
1—
INFORMATIONS
GENERALES
l
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/
art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(1)
223
519,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
LT
—
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
223
519,00
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
=
—
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
Dotations
et
participations
(4)
0,00
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00 0,00
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
Tr
Produits
spécifiques
(4)
0,00
—
TT
=
——
(1)
ll s'agit
des
restas
à
réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagemant
annuelle.
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
das
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les
restes
à réaliser
de
la
section
de
foncilonnement
corraspondent
:an
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatéez
al
non
rallachées
telles
qu'allas
ressortissant
do
la
comptabilité
dos
engagements
; al
en
recelles,
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
litre et non
rallachées.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
d'investissemant
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
au
31/12
de
l'exercice
prâcädent
lalles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
an
racaltes,
aux
recettes
cartalnas
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2) Suivant
le niveau
de
vole
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
racattas
imputéos
au
chapitre
018,
(4)
Hors
récelles
imputées
aux
chapitres
016
et 017,
(8) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
Un
chapitre
glabalisé
ragroupant
les comples
204
el 2324,
Page
9 CC
Confluent
Coteaux
do Prayasas
+ Prinolpal
« BP
- 2028
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
DU
BUDGET
- VOTE
ET
REPORTS
A
|
DÉPENSES
RECETTES
|
VOTE
| Crédits d'investissement velés
au titre du présent budgot (y compris le compte 1088)
|
1 788 905,00
2049 710,00
+
*
+
Rostes à réaliser do l'exorclce précédant (RAR N-1) (1)
590 413,00
223 519,00
REPORTS
Tai
side nogetin)
Tai
solde positin
001 Saldo d'exécution de la section d'investissement raporté (1)
0,00
106 089,00
"
=
.
Total de la soction d'investissement (2)
2378 318,00
2379 318,00
DEPENSES
RECETTES
|
VOTE
Crédits de fonctionnament votés au titre du présent budget
10 583 734,00
9 204 945,00
+
*
+
Restos
à réaliser de l'exercice
précédent
(RAR
N:1) (1)
0,00
0,00
REPORTS
(ai déficit)
tal oxcédent)
002 Réaultat de fonctionnement reporté (1)
0,00
1 290 799,00
=
"
=
Total de Is
suction de fonctionnement
(3)
10 683 734,00
10 583 734,00
|
TOTAL DU BUDGET (4)
|
12.083 052,00
2.963 062,00
|
(JA muviruniquentent on cos de ropise des résutats de l'exorcice précèdent, so
près la voie du rompl ndrminisimbf, mian
en da mmprise aniéipè dos réauias,
Les rosies à réallor de La action da fanetiannement carrnnpandent : nn dépanaus, aux dé pu d'un eu et non fattehôt Las rss à ra
hgogéos non mandotées el
non ratiachè
lun
action d'invutissament cenvspondent
a dépurses. aux dépense engagées non mandalion au 31/12 de l'axarcien précédent us
d'émission d'un lire ou 31/42 de l'euercion prcédent (2) Tolni da la
suction d'investissement » RAR + solde
{4} Totol de la socion de fonctionnement
euion raportà + crédits d'investissement votés.
LA
+ rhaullt repot + er
da laniannament volés.
4) Talul du budgal « lala du In section da fanctiennement + Isla da la section d'rvostissoment
Page
10
à ressortissant de la complablilé der ungagemnts
ertssent de la cemplablhtà das ongogoments : ot on racalins, nu malins certuinan n'ayint pas donné
ou
à l'émission
1 raallns, aux feéuttes certaines n'ayant pos donné nu À CC
Confluent
Coteaux
da
Pra
+ Principal
- BP
- 2025
1! - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
PRESENTATION
DES AP VOTEES
EN
AUTORISATION
DE
Chapltra(s)
Montant
Libellé
AL
« AP de dépansos Imprévuas
» (2)
[
020
[
TOTAL GENERAL
L
{1} 114" ogi es AP nouvelles qui Boni votes Ier de La nana d'adoption du budgn, Gain cancara dun AP ralaivan à da nouvel programmaons phlonnueilos mai également don
AP madifiant un slock d'A enalant.
{2} L'asaomblèa poul volar dun AP du « dépense imprévus ». Leu montant entité à 2 % des dépenses réoles de la soction earraspandanin, En fin d'exmrien, eus AP sont oulomabquennent annulées nd alles n'ont par #14 engagan,
Page
11 CC
Confluent
Coteaux
de Pray!
+ Principal
+ BP
+ 2025
11 - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
PRESENTATION
DES
AE
VOTEES
Il B2
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
Chapitra(s)
Libalié
Montant
[
3 imprévus
» (2)
I
022
I
00]
[
TOTAL
GENERAL
[
(1)
s'agit dus AË nouvullus qui sont votèux lors do la sdance d'odoplion du budgat, Gala consorna den AR mialiva à de nouvuux nngagements plurinnals mais Agalumont den AE modillnt un stock d'AË axstan.
2) L'ansamblée paut voter dun AR dn « déponnes imprévus ». Leur mantint estimé à 2 % doi dépenses roles de ln snclion corrarpandante. En fin d'axorelce, ces AE sont aulamaliquament annuibun a alien n'ont pus 816 0009608
Page
12
0,00| CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
I1-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D’INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap:
Liberté
nur
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+*
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
335
943,00
68
103,00
221
584,00
221
584,00
289
687,00
204)
(y
compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
514
279,00
209
122,00
706
360,00
706
360,00
915
482,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
1168
713,00
313
188,00
605
848,00
605
848,00
919
036,00
opérations)
(3)
22
Immobilisations
réçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{y
compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
2
018
935,00
590
413,00
1
533
792,00
1 533
792,00
2
124
205,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
100
000,00
0,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
37
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
179
947,00
0,00
205
113,00
205
113,00
205
113,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA-régie)
(5)
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dos
dépenses
financières
317
447,00
0,00
255
113,00
255
113,00
255
113,00
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tlers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
2
336
382,00
590
413,00
1 788
905,00
1788
905,00
2
379
318,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
50
172,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépensos
d'ordre
50
172,00
0,00
0,00
9,00
d'investissement
[
TOTAL
2 386
554,00
590
413,00
1788
905,00
1788
905,00
|
2379
318,00
|
+
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
=
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2.379
318,00
|
(1) Voir état
.B
pour
ls comparaison
par rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3) Hors
dépenses
Impulées
au
chapitra
018,
(4) En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
aur
les biens
reçus
en
affectation,
En
racelle,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
Lals
travaux
sffactués
sur
un
exercice antériaur, (5)
À
servir
uniquement
lorsque
la collactivité
offactue
une
dotation
Inilials en
espèces
au
profit d'un
sarvics
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6) Soul le total des opérations pour compté de tiers figure sur cot état (voir le détail an IV-B5). (7) DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042;
RI 040
» DF
042; DI 041
= RI
041,
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
varsées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
et
2324,
Page
13 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
c1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Chap.
Libolté
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
précédent
(1)
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
465
672,00
223
519,00
128
467,00
128
467,00
351
986,00
le
138)
(3)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
515
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
981
172,00
223
519,00
128
467,00
128
467,00
351
986,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
220
000,00
0,00
110
000,00
110
000,00
110
000,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
419
282,00
0,00
260
804,00
260
804,00
260
804,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
12
452,00
0,00
12
452,00
12
452,00
12
452,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobillsatlons
70
090,00
0,00
6 000,00
5 000,00
5 000,00
Total
des
rocottos
financières
721
734,00
0,00
388
256,00
388
256,00
388
256,00
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour
le
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tlers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
1702
906,00
223
519,00
516
723,00
516
723,00
740
242,00
021
Virement
de
la
section
de
597
485,00
1212
987,00
1 212
987,00
1 212
987,00
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
280
000,00
320
000,00
320
000,00
320
000,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
50
172,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
927
657,00
1532
987,00
1 532
987,00
1 532
987,00
|
TOTAL
|
26305630
22351900
[
20471000
[
20497100
|
2273220,00
|
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
106
089,00
|
=
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2379
318,00
|
Pour
information
:
ll
s'agit,
pour
un
budget
voté
an
équillbra,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'oxcédent
des
reclles
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
||
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
4
532
987,00
fonctionnement,
|! sert
à financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de la collectivité,
(1) Voir
état
18
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent,
(2) Proposition formulée par le présidant pour l'exercice N. (3) Hors
recetles
imputées
au
chapitre
018,
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
En
dépenses,
le chaplire
22
rotraca
los
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
raçus
en
affeclation,
En
recelle,
il retrace,
le cag
échéant,
l'annulation
de
tels
lravaux
effaclués
sur
un
exarcice
antérieur.
(6)
Le
compla
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10,
(7)
Le
comple
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
Page
14 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
(8) À
servir uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
uns
dotation
Iniliate an
espèces
au
profil d'un
sarvice
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(9)
Saul
le total
des
opéralions
paur
compte
de
liers figure
sur cel
élat
(voir le détail
en
IV-B5).
(10)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF 042
; RI
040
= DF 042;
DI 041
= RI
041,
(11)
Les
complas
15,
29,
49,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapltre
si la callaclivité
a
opté
pour
le régime
des
provisians
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglamentalres applicables, (12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
- DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un éhapitre globalisé regroupant las comptas 204 ot 2324.
Page
15 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
For
memole,
Restos
à réaliser
Propositions
Voto
de
TOTAL
eAse.
HbeIe
budget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
o11
Charges
à
caractère
général
(3)
2 339
658,00
0,00
1922
526,00
1922
526,00
1922
526,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
2
285
150,00
0,00
2
348
170,00
2 348
170,00
2
348
170,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
846
608,00
0,00
857
352,00
857
352,00
857
352,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisalions
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
3 658
849,00
0,00
3
871
507,00
3871
507,00
3
871
507,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
9
130
265,00
0,00
8 999
555,00
8 999
555,00
8
999
555,00
66
Charges
financières
20
454,00
0,00
41
180,00
41
180,00
41
180,00
67
Charges
spécifiques
(3)
10
000,00
0,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
12,00
12,00
12,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
|
Total
des
dépenses
réelles
de
9
160
719,00
0,00
9
050
747,00
9 050
747,00
9 050
747,00
fonctionnement 023
Virement
à la
section
597
485,00
1212
987,00
1212
987,00
1 212
987,00
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf,
entre
280
000,00
320
000,00
320
000,00
320
000,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
soction
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
877
485,00
1 532
987,00
1 532
987,00
1 532
987,00
fonctionnement
{
TOTAL
40
038
204,00
0,00
10
583
734,00
10
583
734,00
|
40
583
734,00
|
+
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
=
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
10583
734,00
|
(4) Voir état 12B pour la camparaison
par rapport su budget précédent.
(2) Proposition
formulée
par
le président
pour l'exercice
N,
(3) Hors dépenses impuiées aux chapitres 016 et 017. (4) DF
023
= RI 021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
» DF
042 ;
DF
043
= RF
043,
(5) Les
comples
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la
collectivité
a
opté
pour
la
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
Page
16 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
ob:
Libellé
on
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
N:1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
013
Alténuations
de
charges
(3)
15
000,00
0,00
5 000,00
6
000,00
5
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
91
050,00
0,00
150
900,00
150
900,00
150
900,00
diverses
73
Impôts
et
taxes
(sauf
le
731)
1997
876,00
0,00
1943
569,00
1 943
569,00
1943
569,00
731
Fiscalité
locale
5 275
945,00
0,00
5 446
869,00
5 446
869,00
5 446
869,00
74
Dotations
et
participations
(3)
1451
211,00
0,00
1608
606,00
1608
606,00
1608
606,00
75
Autres
produits
de
gestion
126
036,00
0,00
120
001,00
120
001,00
120
001,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
8 957
118,00
0,00
9
274
945,00
9 274
945,00
9
274
945,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
6,00
0,00
0,00
prov,
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
8 957
118,00
0,00
9
284
945,00
9 284
945,00
8
284
945,00
042
Opérations
ordre
transf,
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérallons
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
9,00
0,00
0,00
fonctionnement
L
TOTAL
8 957
118,00
0,00 |
9284
945,00
9 284
945,00
|
9 284
945,00
|
+
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
1298
789,00
|
=
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
10
583
734,00
|
Pour
information
:
IL s'agit,
pour
un
budgel
volé
en
équilibre,
des
rassources
propres
correspondant
à l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
1 532
987,00
D'INVESTISSEMENT
(6)
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
|| sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
delle
et
les
nouveaux
Invastissaments
da
la
collactivité,
{1) Voir état 1-B pour la comparaison
par rapport au budgel précédent,
(2) Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N,
(3)
Hors
rncatles
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4) DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043,
(5) Les
comptes
78
pauvant
figurer dans
le détail
du
chapitre
si la colletivité
a opté
pour
le régime
das
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables. (8)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
=
RF
042
où
solde
dé
l'opération
RI
021
+
RI
040
-
DI
040.
Page
17 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
D1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers et réserves
50 000,00
0,00
50
000,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
205
113,00
0,00
205
113,00
budgétaire)
18
Cple
de
liaison
: affectation
(BA;régle)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
1 164
736,00
1
164
736,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5) (10)
471
399,00
0,00
471
399,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
488
070,00
0,00
488
070,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
el en-cours
(4)
0,00
0,00
3.
|
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'invostissament
- Total
2 379
318,00
0,00
2 379
318,00
+
L
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
compris
RAR)
2 379 318,00 |
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
(9)
1 922
526,00
1922
526,00
012
|
Charges
de
personnel
el
frais
assimilés
(9)
2 348
170,00
2 348
170,00
014
|
Atténuations
de
produits
857
352,00
857
352,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
3
871
507,00
0,00
3
871
507,00
6586)
(9)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
41
180,00
0,00
41
180,00
67
Charges
spécifiques
(9)
10
000,00
0,00
410
000,00
64
Dot,
aux
amortissements
et
provisions
(9)
12,00
320
000,00
320
012,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
1 212
987,00
1212
987,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
9
050
747,00
1 532
987,00
10
583
734,00
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
+
0,00 |
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
(1) Y
compris
les apéralions
relatives
au
rattachement
el
les opérations
d'ordre
semi-budgélaires,
(2) Voir
la liste das
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
el comptable
M,
57,
Page
18
10
583
734,00 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
(3)
Hors
dépenses
impuléés
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
ds
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglamentaires
applicables.
(5)
Hors
chapitres
opérations.
(6) Seul lo Lotal des opérallons pour compté de tiers figure sur cet état (vair la détail en IV-B5). (7) A uilliser
uniquement
dans
la cas
où
la collactivité
effactuerait
une
dotation
Initiale au
profit d'un
service
public
doté
de
la soula
autonomie
financière.
(8) À
utiliser
uniquernent
dans
la cas
où
la collectivité
affacluaralt
des
dépenses
aur
des
blans
affactés,
(9) Hors dépenses
impulées
aux
chapitres 016 et 017.
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
ragroupant
les comples
204
el 2324,
Page
19 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
110
000,00
0,00
110
000,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
351
986,00
0,00
351
986,00
16
|
Provisions
pour
risques
ét
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
12
452,00
0,00
12
452,00
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA
régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
ot
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
Immobilisations
320
000,00
320
000,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréclation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
ot
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compie
de
liers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
69
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
1 212
987,00
1212
987,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
5 000,00
5 000,00
Recettes
d'investissement
-
Total
479
438,00
1 532
987,00
2 012
425,00
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
106
089,00
|
+
|
R 1068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
260
804,00
|
“
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
| _
2 379
318,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
5
000,00
5
000,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
150
900,00
150
900,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstackage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobllisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et taxes
(sauf
731)
1 943
569,00
1943
569,00
731
|
Fiscalité
locale
5 446
869,00
5 446
869,00
74
|
Dotations
et
participations
(B)
1608
606,00
1608
606,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
120
001,00
0,00
120
001,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
10
000,00
0,00
10
000,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
9
284
945,00
0,00
9 284
945,00
Page
20 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|Opérations
d'ordre
(2)
|
TOTAL
|
+
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
1 298
789,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
10 583
734,00
|
(1) Y compris
las opérations
relatives
au
rattachement
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgélaire
et comptable
M,
57,
(3) Hors
recettes
impuléés
au
chapitre
018,
{4) Ces
chapitres
ne
sont
à
ransaigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
(5)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
liers
figure aur
cet
état
(voir
le détail
an
|V-B5),
(8) À
utiliser uniquement
dans
lé cas
où
la collectivité
affactueralt
une
datation
initiale au
prof
d'un
service
public doté
de
la seule
autonomie financière,
(7) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
ls collectivité
sffecluerait
des
dépensas
sur des
biens
affectés.
(8) Hors
recettes imputées
aux
chapitres 016
ol 017.
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» ast
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
at 2324.
Page
21 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill VOTE
DU
BUDGET
lil
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
- DÉPENSES
- AP
NOUVELLES
ET CREDITS
DE
L'EXERCICE
A
DÉPENSES
Chapitre
Pour mémoire,
RAR N-4
Voto de
Propositions
Vote de
Pour
Pour
TOTAL
budgot
M
ur
'
infor
infor
(RAR N-1 +
précédent (1)
los AP lors de
la
Vote)
séance
gérées
danse
|
gérées
hors
AP
i
budgétaire (2)
"
cadro d'une AP.
disi+it
TOTAL
2 346 544,00
590 413,00
0,00!
1788 905,00
1 788 906,00
0,00
17889050 |
2379318,00
ot8
[RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
| Immobilisations Incorporalios (saut 204)
41 683,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
204 | Subvantions d'équipement versées (9)
260 800,00
66 644,00
0.00
404 755,00
404 755,00
0,00
404 755,00
471 399,00
21
| immobilisations corporolios
436 263,00
181 860,00
0.00
336 510,00
396 510,00
0,00
436 510,00
488 070,00
22
| immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
23
| immobliations en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
9,00
Tolal des opérations d'équipement (3)
1 281 489,00
372 209,00
0,00
792 827,00
792 527,00
0,00
792 527,00 |
1164 736,00
Total des dépanses d'équipomeont
2 018 936,00
590 413,00
0,00
1533 792,00
4 533 792,00
0,00
1539702,00|
2124 205,00
10
| Dotations, fonds divers at réserves
100 000,00
0,00
50 000,00
50 000,00
40 000,00
40 000,00
19
| Subventions d'investissement
37 500,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
18
| Emprunis et deltes assimilées (saut
179 947,00
0,00
"
205 113,00
205 113,00
205 113,00
208 113,00
1688 non budgétaire)
18
| Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
| Paricipatians el créances rattachées
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0.00
0,00
27
| Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020 | Dépenses imprévues (dans le cadre
0,00
d'une AP)
Total dos déponsos financièros
317 447,00
0,00
0,00
255 113,00
255 113,00
0,00
288 113,00
255 113,00
45
ces
d'opérations pour comple de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
llars
(4)
Total das dépansos
réallos
2 316 382,00
590 413,00
0,00
1 788 905,00
1 788 905,00
0,00
1788905,00 |
2379 318,00
040 | Opérations ordre trans. entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
soctlons (8) (6)
041
|
Opérations
patrimoniales
(7)
80
172,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total dés dépenses d'ordre
60 172,00
0,00
0,00
0,00
0,00
[
D001 Solde d'exécution négatif reparté ou anticipé (8) |
0,00 ||
Page
22 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Chapitre
Pour
mémolre,
RAR
NA
Vaio
de
Propositions
Voto
de
Pour
Pour
TOTAL
budgat
l'assemblée
sur
|
nouvallos
l'assemblée
Information,
information,
(RAR
N-1
+
précédent
(1)
las
AP
lors
de
la
dépense
déponsos
Vote)
séance
gérées
dans
le |
gérées
hors
AP
1
o (2)
il
cadre d'une
AP
DÉTEN
Total
des
dépenses
d'inw
mont
cumulées
|
2 379
318,00
Li) Var ll LB pour le connu du udgat prcadiant {A}
s'agit dun AP nouvelle qui vor voiées for dula
séance d'adoption du budgel, Gala caca lan AP mnlativun à a nauvelaa pragramations pluionnunlier mais égalsment lex AP modituni un sich d'AP sta
{8) Voir 'éta ILA2,1 pour Le déta don opération d'équipamen. {) oi l'état IV-85 put lo détol des opérations pour compin de dr: (6)
détniton du chaplra dax ophratiant d'ardre
(0) 040 » À 042).
8) Aucune prévslon budgétaire ne doit figurer à l'arteie 192 (ef, enaplre G24 + produit 7)
définition du chapitre dax opérations d'étdrn (OI DA + Ri DAT)
{Le soke
d'exteution raporé nt le ru
constaté
rien préchdnt qui fai objet d'un por et non d'un voi da 'as20mblén déllbérani, ineeir an
ea de reprise des résulots de l'evetricé précédant (apr vain du came admindsbouf où l reprise anticipaa don
résuiata) (A) Le chaire 204 « Bubvonions d'aquipament varndns
‘enanions dimmabiinations
»),
al un chaplbe globalisé regroupant ies complon 204 ei 2924
Page
23 CG Gonfluent Coteaux do Pray:
Principal - BP
- 2026
lil - VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT — VUE
D'ENSEMBLE - RECETTES
A
RECETTES
Chapitr
Pour mémolro, budgot
RAR N-1
Propositions nouvelles |
Vate de l'assemblée
TOTAL
précédent (1)
(RAR N°1 + Vote)
i
ü
mslen
TOTAL
2211 281,00
223 519,00
1 788 906,00
1 788 806,00
2 012 425,00
o18
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
485 872.00
223 519,00
128 487,00
128 467,00
451 988,00
16
Emprunts o! dotlas asaimiléas (nora 18449, 168,
#18 800,00
0,00
0,00
0,00
0.00
166
ot
1688
non
budgétaire)
20
Immobilisations Incorporollos (sauf 204)
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
204
| Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (saut 2324)
0,00
9,00
0,00
0,00
0.00
Total des roceltes
d'équipement
981 172,00
223 519,00
128 467,00
120 487,00
351 986,00
10
Dolaions, fonds divers et réserves (saut 1068)
220 000,00
0,00
110 000,00
110 000,00
110 000,00
138
| Autres subventions Invest. non lransf.
0,00
0,00
9,00
0,00
0.00
16
Emprunis at dettes assimilées (16449, 185 et
12 452,00
0,00
12 452,00
12 482,00
12.452,00
166)
18
Gpla de ialson : affaclation (BA régle)
0,00
0,00
0.00
6,00
0,00
26
Participations ot créances rattachüas
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
| Produits des cossions d'immobilisations
70 000,00
0,00
5 000,00
8 000,00
5 000,00
Total des rocottes
financlbros
302 452,00
0,90
127 452,00
127 452,00
127 452,00
45
Chapitres d'opérations pour comple de liers (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des racottes réelles
1 283 624,00
223 519,00
255 919,00
255 919,00
479 418,00
021
| Virement de la section da fonctionnement
597 485,00
1 212 987,00
1 212 987,00
1 212 987,00
040
| Opérations ordre trans entra sactions (3) (4) (3)
280 000,00
320 000,00
320 000,00
320 000,00
041
Opérations
patrimoniales
(6)
50
172,00
0,00
0,00
0,00
Total des rocottas d'ordro
927 657,00
1 532 987,00
4 832 987,00
1 532 987,00
[
RO!
Solde d'exéoution positif reporté ou anticipé
(7) |
106 089,00
[
Affoctation au compte 1068 (8) |
260 404,00 ||
Page
24 CG Confluent Gotaaux de Prayssas » Principal - BP - 202$
Chapitre
Pour mémolra, budget
RARN-1
Propositions nouvelles
TOTAL
précédent (1)
{RAR N-1 + Vote)
i
(l
Mat
L
Total dos rocottes d'invostissement cumulées |
2 379 318,00 |
1) Voir dla
pour la canonu au budget pren,
2) Voir l'état IV.85 pour le déll des opérations pour cammple da vers. {) Gt, défnlbon du ehnprm
ds opération d'ordre (07 040 « DV 042).
{4) Las consas 15,29, 39,48 et 59 peuvent figurer dansls détail du chape
la colicthi 8 opla peur
régimn deu provisions budgétaires, conformément aux diaponiions législatives
ai réglomntans applicables.
(5) Aueuna prévision budgétaire
na doit aura à
l'aricie
192 (él. chapira D24 « produitdu cessions d'immobiisarions »),
{6) Of. défniion du chnpire dos opérations d'ordre [OI 044 = R/ 041) {) Lu vokda d'unéeution reportest la fbsual constaté de rénutats) {) Le montant insert doit être conforme à là délibération d'affectation du résultat. Ca montant ne fa donc pas l'objet
un nouvnu vla.
{8}
Le chapitre 204 « Bubvantians 'équipamnnt
ai un chair plbalisà rogroupant las éomples 204 at 2924, lee précédent qu fo objot d'un ropor at non d'un voia da Fanamblba déllbérante, Insrié an £a de repris 006 rétulais da loxarcien préchdent (nprèn vole du coma ddmnatraut
ou a reprise anticipèa don
Page
25 CC
Confluent
Cotesux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
1ll1- VOTE
DU
BUDGET
ji
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉPENSES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
Aî
Chap.
/ art. (1)
Pour mémoire,
RAR N41
Vote da
Propositions
Vote do
Pour information | Pour information
TOTAL
budgot
mbléo sur |
nouvollos
l'assemblée
|
Crédits gérés |
Crédits gérés
(RAR N-1 +
précédant (2)
los AP lors de la
hors AP
Vote)
séance
'
budgétaire (3)
ü
mis i+il
TOTAL
2 386 554,00
890 413,00
0,00
1 788 905,00
4 788
906,00
0,00
1788908,00|
2379 318,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
41 683,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles (saut 204)
202
Frais réalisetion documents
13 062,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
urbanisme
2041
Frais d'études
28 621,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subvontions d'oquipoment
260 500,00
86 644,00
0,00
404 755,00
404 755,00
0,00
404 755,00
471 309,00
versées
(9)
2041412
| Subv, Cne GFP : Batimonts,
257 600,00
84 344,00
402 285,00
402 255,00
0,00
402 265,00
456 599,00
installations
20418331
| ADM : Bien mobilier, matériel
0,00
12 300,00
2.500,00
2 00,00
0,00
2 500,00
14 800,00
2041581
| Autres grpis-Bions mob, mat,
3 000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
el éludes
21
Immobilisations corporelles
435 263,00
181 860,00
0,00
336 510,00
336 610,00
0,00
336 510,00
AUS 070,00
EM
Torains nus
128 580,00
128 580,00
0,00
0.00
0,00
0,00
128 580,00
21352
Bätlmants privés
0.00
0,00
À 380,00
1 360,00
0,00
1 360,00
1 380,00
21838
| Autres réseaux
0,00
0,09
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
2168
Autres instimalériel outil,
9,00
0,00
2 500,00
2 600,00
0,00
2 500,00
2 500,00
techniques
21781
Réseaux de voirie (mise à
84 000,00
22 980,00
322 050,00
322 060,00
0,00
322 050,00
345 030,00
dispo)
21758
| Autros inst, matérial outil.
8 672,00
0.00
0,00
0,00
0,00
000
0,00
techniques
21826
| Auiros matériels de transport
36 000,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
21838
| Autro matériel Informatique
9 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21848
| Autres matériels de bureau et
589,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0.00
0,00
mobiliers
2188
Autres Immobilisations
172 042,00
0,00
10 600,00
10 600,00
0,00
10 800,00
10 600,00
corporelles
i
22
Immobilisations reçues an
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
Page
26 CG
Contfiuent
Coteaux
de
Prayssas
» Principal
- BP
- 2025
Chap.
/art,
(1)
Pour
mémoire,
RAR
NA
Voto
de
Propositions
Vote
de
Pour
Information
|
Peur
information
TOTAL
budget
somblée
sur
nouvelles
mblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
(RAR
N:1
+
précédent
(2)
las
AP
lors
da
la
dans
le cadre
hors
AP
Vote)
séance
d'une
AP
!
budgétaire
(3)
il
Ni=t+i
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324) Total
des
opérations
1281
489,00
372
209,00
0,00
792
827,00
792
527,00
0,00
792
527,00
1164
730,00
d'équipement
(4)
Total
des
dépon:
‘équipament
2 018
935,00
580
413,00
0,00
4533
792,00
1533
792,00
0,00
1533
792,00
2 124
206,00
10
Dotations,
fonds
divers
ot
100
000,00
0,00
60
000,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
réserves
10226
Taxe
d'aménagement
100
000,00
0,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
4
Subventions
d'invastissemant
37
600,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
1381
Subv
non
transf
Etat
ot
tabl,
47
500,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
nationaux
16
Emprunis
et
dettes
179
947,00
0,00
208
113,00
205
113,00
205
113,00
206
113,00
assimilées
(sauf
le
1688 non
budgétaire)
1641
Empruntis
on
auras
167
495,00
0,00
192
661,00
192
661,00
192
661,00
192
661,00
165
Dépôls
al
caulionnements
12
452,00
0,00
12
452,00
12
462,00
12
452,00
12
452,00
reçus
18
Cple
da
Ilaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA
régie)
26
Participations
el
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ratlachôes
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
020
Dépenses
Imprévues
(dans
le
0,00
éadre
d'une
AP)
Total
des
dépenses
financières
317
447,00
0,00
0,00
255
113,00
255
113,00
0,00
255
113,00
255
113,00
45.
Opérations
pour
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
liers
(5)
Total
dos
déponses
réollos
2 336
382,00
590
413,00
0,00
1 788
905,00
1768
905,00
0,00
1768
205,00
2 379
318,00
040
Opérations
ordre
trans.
antra
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(6)
Reprise
sur
autofinancemaent
9,00
0,00
0,00
9,00
0,00
antériour Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
—_—
—_
041
Opérations
patrimoniales
(8)
50
172,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
27 CC Confluent Coteaux de Pray!
Principal
- BP - 2025
Chap. /art.
(1)
Pour mémoiro,
RAR N4
Vote do
Propositions
Voto do
Pour information | Pour information
TOTAL
budgot
emblée sur |
nouvell
sombléo
|
Créditsgérés |
Crédits gérés
(RAR Ne +
précédent (2)
S AP lors do la
cadra
hors AP
Vote}
séance
d'une
AP
'
budgétaire (3)
"
im Let
21712
| Terrains aménagés hors voirie
38 580,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{mise
à
di
2188
Autras immobilisations
11 592,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporels
Total des dépenses d'ordre
80 172,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1)
Detaier hs ares sonfo/mémant où plan de corplos:
av ti
1
pour In conlanu du budgnt précédent
a trs,
(0) El délinilon du chapitre dan oporatnt d'oidr (OI 04 « RP 042). A7) Aueuna prévision budgétaire na del figurer à l'artcin 192 (el. chapitre 024 # produit dan cessions dimmoblisotions «), (8) Gt, définiton
du ehapitte dus opérations d'ordre (OI 041 » F1 044),
(8) La chapire 204 « Subvunionn équipement varnéo:
un chapire global regroupant ls compas 204 et 224.
Page
28
og! dos AP nouvelles qui nt votée lors de in s4anee d'adoption du busgel Gels concerne lun AP rlabves à de nauvnles plogranuions phuiannunline mais agalament in AP modifiant un stock d'AR anstant
4) Veir lai IAA
peur
In détal ex opératns équipement.
{6)
y a autant de igna qun d'opération pour comp CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
111 -
VOTE
DU
BUDGET
(
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
N° AP |
Pour
mémoire
RAR
N«1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(1)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
Information
Information
cumulées
au
Crédits
gérés |
Crédits
gérés
O/O1N
dans
le cadro
hors
AP
d'une
AP
57
Matériel
et mobilier
divers
37
052,51
1 088,00
28
010,00
28
010,00
0,00
28
010,00
services
61
Projet
Garonne
9 857,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64
OPAH
198
885,74
12
962,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Soutien
commerces
66
904,72
8 600,00
40
000,00
40
000,00
0,00
40
000,00
68
Requallfication
zones
96
555,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'activités
70
Cyclotourisme
véloroute
565
076,56
752,00
0,00
0,00
0,00
0,00
LotVole
verte
G
72
PLUI
à 29
0,00
16
916,00
180
874,00
180
874,00
0,00
180
874,00
73
Frêt
fluvial
0,00
60
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Plan
paysage
71
617,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Evolution
des
documents
36
513,11
51
187,00
35
000,00
35
000,00
0,00
35
000,00
d'urbanisme
76
Matériel
12
173,37
2 256,00
38,00
38,00
0,00
38,00
pédagogique/informatique RPE
77
Politique
Habitat
2026
0,00
73
557,00
203
546,00
203
546,00
0,00
203
546,00
78
Travaux
de
voirie
3 270,00
0,00
22
000,00
22
000,00
0,00
22
000,00
(entreprise)
79
Aides
tremplin
tourisme
8 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
80
Espaces
Nalurels
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
5 000,00
Sensibles
82
Promotion
touristique
191,52
1
190,00
45
000,00
45
000,00
0,00
45
000,00
83
Travaux
réseaux
eau
341
018,21
46
359,00
58
059,00
58
059,00
0,00
58
059,00
potable
/ assainisse
84
Acquisitions
véhicule
272
181,10
368,00
14
000,00
14
000,00
0,00
14
000,00
matériel
voirie
85
Maison
de
Santé
0,00
66
018,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'Alguillon
86
Maisons
de
Santé
1 608,00
21
192,00
106
000,00
106
000,00
0,00
106
000,00
Prayssas
et
Port-Ste-Ma
87
Transition
énergétique
5 478,23
8 764,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Saint-Côme
88
Site
internet
Communauté
0,00
0,00
25
000,00
25
000,00
0,00
25
000,00
de
communes
89
Vélodrome
- Travaux
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
0,00
30
000,00
accessibilité
TOTAL
1726
382,92
372
209,00
792
527,00
792
527,00
0,00
792
527,00
{1) Colonne à rensolgner uniquement lorsqua l'opération d'équipement est afférente à une AP.
Page
29 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information,
Page
30 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
il - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 57
LIBELLE
: Matériel
et
mobilier
divers
services
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
37
052,51
|
a
1 088,00
28
010,00 |
b
28
010,00
20
Immobilisations
incorporelles
(saut
1 668,41
0,00
5 710,00
5710,00
204)
2051
Concessions,
droits
similaires
1 668,41
0,00
5
710,00
5 710,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
35 384,10
1 088,00
22
300,00
22 300,00
21838
|
Autre
matériel
informatique
19 174,78
1 088,00
22
300,00
22 300,00
21848
|
Autres
matériels
de bureau
et mobiliers
14 666,32
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
Immobilisations
corporelles
1 644,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
roçues
on
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affoctées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 |
ce
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
lo
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
9,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
roçues
on
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en cours
(2324)
0,00
0,00
Solde
= (c + d)
— (a
+ b)
(5)
-29
098,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération,
(2) Détailler
les
articles
utilisés conformément
au
plan
de
comptes,
{3)
Excapliannellemant,
las
comptes
20,
204,
21,
22
at 23
sont
en
receltes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandals
donnant
lleu
à
reversement,
(4) Saut 165, 186 el 16449, (8) Indiquer la signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subvantions d'équipement versé
Page
31
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
al 2324, CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.,3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 61
LIBELLE
: Projet
Garonne
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
9 857,57 |
a
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
— +
21
Immobliisations
corporelles
9 857,57
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
Immobilisations
corporelles
9 857,57
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçuos
on
affoctation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
on
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affectées
à l'opération
nouvolles
(2)
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
69
604,45 |
©
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
69
604,45
0,00
0,00
0,00
d'invostissomont
(reçues)
(sauf
lo
4138)
1321
|Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
0,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
1322
|
Subv.
non
lransf, Régions
69 604,45
0,00
0,00
0,00
13278
|
Autres
fonds
européens
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
{sauf le204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(5)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
a
ÈE———
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobliisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
—_R—
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
0,00
|
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2)
Délailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
ot 23
#ont
en
recelles
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à roversament.
(4)
Sauf
165,
166
at
16449,
(8)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventians d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page
32 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Il - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 64
LIBELLE
: OPAH
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/014/N
nouvelles
DEPENSES
198
885,74 |
à
12
962,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
LL
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
198
885,74
12 962,00
0,00
0,00
(6)
20422
|
Privé : Bâtiments, installations
198 885,74
12 962,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours(sauf 2324)
0,00
0,00
9,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
do
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au O4/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
5 700,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
5 700,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv,
non
transf,
Etat,
établ,
5 700,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
ncorporelles {saut
le204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
+
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
12 962,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chaplire
d'opération.
(2)
Détailler
las
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
compies.
(3)
Exceptionnellement,
les
comples
20,
204,
21,
22 et 23
sont
en
recellés
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandals
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(5) Indiquer la signe sigébrique. (6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
8l
2324,
Page
33 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 67
LIBELLE
: Soutien
commerces
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumuléos
RAR
N:1
Propositions
Vote
do
l'assombléo
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
66
904,72 |
a
9 600,00
40
000,00 |
b
40
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
66
904,72
8 600,00
40
000,00
40
000,00
(6)
20422
|
Privé
: Bätimonts,
installations
66 904,72
9 600,00
40
000,00
40
000,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf 2324)
9,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libolié
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
FE
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation Immoblilsations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
————————
Solde
=
(c + d) — (a
+ b)
(5)
-49
600,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération, (2) Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes,
(3) Excepllonnollement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
soni
en
recelles
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
liau
à réversement.
(4) Sauf
165,
166
at
16449,
(6) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilre globalisé regroupant les compas
204 at 2324,
Page
34 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 68
LIBELLE
: Requalification
zones
d'activités
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumuléos
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art,
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
96
555,79 |
a
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobillsations
incorporelles
(sauf
73
042,99
0,00
0,00
0,00
204)
2031
Frais d'éludes
73 042,99
0,00
0.00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
23
512,80
0,00
0,00
0,00
21728
|
Autres
agencements
(mise
à dispo)
23
152,20
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
360,60
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
|
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
—
=
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(2)
0,00 |
e
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Empruns
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
lo 204)
———
204
Subvontions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6 (6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)- (a + b) (5)
0,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détalller
les articles
uülisés
conformément
au
plan
de
complés.
(3) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
rocolles
réelles
an
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
raversement,
(4) Sauf
165,
166
el
16449.
(5)
Indiquer
le signe algébrique,
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
el 2324.
Page
35 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
« BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 69
LIBELLE
: TEPOS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap./
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
les
0,00
9,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
on affoctation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en
sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
|c
0,00
5 867,00 |
d
5 867,00
13
Subventions
0,00
0,00
5 867,00
5 867,00
d'invostissomont
(reçues)
(sauf
lo
138)
1322
|
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
0,00
5 867,00
5 867,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
EEE—————
ee
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf le204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobliisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
= (e + d) — (a + b)
(5)
5 867,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chaplire
d'opération.
(2) Détaller les articles utilisés conformément au plan dé comptes. (3)
Exceptionnellement,
las
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
soni
en
recelles
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lleu
à roversement.
(4) Sauf
165,
166
el 16449,
(8) Indiquer le signé algébrique. (6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
el
2324,
Page
36 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
(IL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 70
LIBELLE
: Cyclotourisme
véloroute
Lot/Voie
verte
G
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art,
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
565
075,55 |
a
782,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
11
592,00
0,00
0,00
0,00
204)
2031
Frais
d'études
11
592,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
Jr
|
21
Immobilisations
corporelles
553 483,55
752,00
0,00
0,00
21713
Terrains
aménagés
hors
voirie
(mise
à
553
483,55
752,00
0,00
0,00
di
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
9,00
|
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
93
607,88 |
e
140
000,00
0,00 |
4
0,00
1
Subventions
93
607,88
140
000,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
13178 |
Autres
fonds
européens
0,00
140
000,00
0,00
0,00
1322
Subv.
non
transf.
Régions
56
107,88
0,00
0,00
0,00
1323
|
Subv.
non
transf.,
Départements
37
500,00
0,00
0,00
0,00
13278 |
Autres
fonds
européens
0,00
0,00
0,00
0,00
4347
|
Fonds
régional
dévelopt
emploi
0,00
0,00
0,00
0,00
outre-mer
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
lo 204)
l 204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affoctation
23
Immobilisations on cours
(324
0,00
9,00
9,00
9,00
RE
——
[
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
139 248,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailier les articles vilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement, leg comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont an rocollos réelles on cas de réduction ou d'annulation de mandat donnant liou à reversament, (4) Sauf 168, 166 ot 16449. (6) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » at un chapitra globallsé ragroupant les comples 204 el 2324,
Page
37 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Il - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 72
LIBELLE
: PLUI
à 29
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
do
l'assombléo
art,
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00
|a
16
916,00
180
874,00 |
b
180
874,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
16
916,00
180
874,00
180
874,00
204)
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
0,00
16 916,00
180
874,00
180 874,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
Er
||
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours(sauf
2324
0,00
0,00
0,00
0,00
mm
—
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvolles
(2)
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
|c
0,00
0,00 | d
0,00
43
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
EE
—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6) Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
on cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde
= (c + d) = (a + b) (5)
|
197
790,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération (2)
Détallier
les
articles
utilisès
conformémont
au
plan
de
comptes,
(3) Exceplionnellement,
las comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
recettes
réelles
an
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandals
donnant
lisu
à reversement,
(4) Sauf 185, 168 et 18449. (5) Indiquer la signa algébrique, (6)
Le
chapitre
204
« Subventions d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
ragroupant
les
comples
204
ot 2324.
Page
38 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2,3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 73
LIBELLE
: Frêt fluvial
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap./
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
60
000,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
60 000,00
0,00
0,00
21351
Bätiments
publics
0,00
60
000,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations cumulées
RAR N-1
Propositions
Vote de l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
15
000,00 |
e
0,00
40
000,00 |
4
40
000,00
13
Subventions
15
000,00
0,00
40
000,00
40
000,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1322
Subv,
non
transf,
Régions
15
000,00
0,00
40
000,00
40
000,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
——
|
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
roçues
en
0,00
9,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
—_
Solde
= (c
+ d) -
(a +
b)
(5)
+20
000,00
{1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération,
(2) Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes,
(3)
Exceptionnellement,
les
comples
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
receltes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
raversement,
(4)
Saut
165,
166
ot
16449,
(6) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées n est un chapitre globallsé regroupant les comptes 204 nt 2324.
Page
39 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 74
LIBELLE
: Plan
paysage
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
71
617,50 |
a
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
71
617,50
0,00
0,00
0,00
204)
2031
Frais
d'études
71
617,50
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
1)
Le
———
|
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
[2
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
IE
Immobilisations
en
cours(sauf
2324
0,00
0,00
0,00
0,00
EE
=
_——
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
|c
38
000,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
38
000,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1326
| Subv. non transf, Autres E.P.L.
0,00
38 000,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
LEE
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporellos
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
roçuos
on
0,00
0,00
0,00
9,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
9,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)
(a + b) (5)
38 000,00
|
(1) Ouvrir una pago par
chapitre
d'opération,
(2)
Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes,
(3) Excoplionnéllement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recetles
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
liau
à
raversement.
(4) Saut
165,
166
at
16449,
(6)
Indiquer
le signe
algébrique,
(6)
Lo
chapitre
204
« Subventions d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
at 2324,
Page
40 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
— VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N° :
75
LIBELLE
: Evolution
des
documents
d'urbanisme
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(2) Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes,
(3)
Exceptionnellemant,
las
comples
20,
204,
21,
22
ai
23
sont
en
recellés
réelles
en
caë
de
réduction
où
d'annulalion
de
mandats
donnant
llau
à ravarsement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(8) Indiquer le signe algébrique. (6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globallsé
regroupant
les complés
204
el 2324.
Page
41
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
96
513,11 |
a
51
187,00
35
000,00 |
b
35
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
36
513,11
51
187,00
35 000,00
35 000,00
204)
202
Frais réalisation
documents
urbanisme
36 513,11
651
187,00
35
000,00
36
000,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
affoctation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
on
cours(sauf
2324
0,00
0,00
0,00
0,00
—=————
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléos
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
lart.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(roçuos)
(sauf
lo
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
ol
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
—
22
Immobilisations
reçues
on
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
i
0,00
0,00
=
Solde
= (c + d) —
(a +b)
(5)
-86
187,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération, CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 76
LIBELLE
: Matériel
pédagogique/informatique
RPE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art. (2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
12
173,37 |
a
2 256,00
38,00
|b
38,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
——
| —
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
12 173,37
2 256,00
38,00
38,00
21838
|
Autre
matériel
informatique
1 375,00
0,00
0,00
0,00
21848
Autres
matériels
de
bureau
et mobiliers
3 000,10
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
Immobilisations
corporelles
7 798,27
2 256,00
38,00
38,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
an
cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
6 166,00 |
«
3 300,00
0,00
0,00
13
Subventions
6
166,00
3
300,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
lo
138)
13158 |
Subv.
transf.
Autres
groupements
6
166,00
0,00
0,00
0,00
1326
Subv.
non
transf,
Autres
E.P.L.
0,00
3
300,00
0,00
0,00
16
Emprunts
ot dottos
assimilées (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
9,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
RE
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affoctation
23
Immobilisations
on
cours
(2324)
|
0,00
0,00
9,00
0,00
UD
|
Solde
= (c + d)
(a + b) (5)
4 006,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2) Détailler les articlos utilisés conformément au plan de comptes: (3)
Exceplionnellement,
las
comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
racelles
réallos
on
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lisu
à
reversement,
(4) Sauf 165,
166 et 16449.
(5) Indiquer le signo
algébrique,
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comptes
204 el 2324.
Page
42 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Il - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A23
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 77
LIBELLE
: Politique
Habitat
2026
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
à
73
557,00
203
546,00 | b
203
546,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
—}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
73
557,00
203
546,00
203
546,00
(6)
:
2041412 |
Subv,
Cne
GFP
Bäliments,
0,00
13
067,00
0,00
0,00
installations
20422
Privé
: Bäliments,
installations
0,00
60
490,00
203
546,00
203
546,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
————
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
|c
0,00
16
500,00 |
d
16
500,00
13
Subventions
0,00
0,00
16
500,00
16
500,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
13362 |
Dotation
de soutien
à l'invest local
0,00
0,00
16 500,00
16 500,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le
204)
——}7 204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
9,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
|
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
nn ———
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
|
-260 603,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2)
Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
da
complas,
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el
23
gont
an
racaltas
rôollos
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à raversament,
(4) Sauf 165, 166 ot 16449, (6) Indiquer ls signe algébrique. (6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
complés
204
el 2324,
Page
43 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Il - VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 78
LIBELLE
: Travaux
de
voirie
(entreprise)
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art. (2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
3 270,00 |
a
0,00
22
000,00 |
b
22
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204
—+
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
3 270,00
0,00
22
000,00
22 000,00
21751
|
Réseaux
de
voirie (mise
à dispo)
3 270,00
0,00
22
000,00
22
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf
2324)
0,00
0,00
9,00
0,00
=
—
=———
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
lan,
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
ce
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138 Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
(e
Immobilisations
reçues
on
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
——
= —
Solde
= (c + d) - (a + b) (5)
-22 000,00
|
(1) Ouvrir
une
page par chaplire
d'opération,
(2) Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes,
(3) Excaptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
recelles
réelles
an
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandals
donnant
lieu à
reversement,
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(8)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
44 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 79
LIBELLE
: Aides
tremplin
tourisme
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libollé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
do
l'assemblée
art. (2)
au 01/01/N
nouvelles
DEPENSES
8 000,00 |
4
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
}
—
204
Subventions
d'équipoment
versées
8 000,00
0,00
0,00
0,00
(6)
20422
Privé
: Bâtiments,
installations
8 000,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
9,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
=——
——
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part,
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'invostissomont
(reçues)
(sauf
le
438)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations corporelles
9,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
=
—
_——
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
0,00
(1) Ouvrir une
page par chapitre
d'opération,
(2) Détailler
leg
articles
utllisés
conformément
au
plan
do
complas.
(3)
Excaptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el
23
sont
an
recalles
réelles
an
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement,
(4) Sauf 165, 166 at 16449, (6) Indiquer ls signe algébrique. (6) La chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chaplire globalisé regroupant les comptes 204 at 2324.
Page
45 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
+ BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
(LL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 80
LIBELLE
: Espaces
Naturels
Sensibles
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumuléos
RAR
N-1
Propositions
Vote
de l'assemblée
art,
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
5 000,00 |
b
5 000,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
21728
|
Autres
agencements
(mise
à dispo)
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
om
—
—_—_—_—DO
EEE
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Voto
de
l'assemblée
fart,
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/041/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
|e
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
6,00
Incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
À —
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
on
cours
324
0,00
0,00
0,00
0,00 ]
Solde
= (c +
d)-
(a +b)
(5)
-5
000,00
1) Ouvrir une page par chapilrs d'opération. (2) Détalller las articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
at
23
soni
en
recelles
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandals
donnant
lieu
à revarsament.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique,
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant 184 comptes 204 ot 2324.
Page
46 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
111 - VOTE
DU
BUDGET
(
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2,3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 82
LIBELLE
: Promotion
touristique
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
do
l'assomblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
191,52 |
a
1 190,00
45
000,00 | b
45
000,00
20
Immobilisations
incorporellos
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
ve
a
=—
21
Immobilisations
corporelles
191,52
1 190,00
45 000,00
45 000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
191,52
1 190,00
45 000,00
45
000,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours(sauf 2324)
0,00
9,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libollé
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 | ce
0,00
0,00 | d
0,00
13
Subvontions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
| Emprunt
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
lo 204)
204
Subventions
d'équipement
vorsées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
[221
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
-46 190,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler
les
articles
ulllisés
conformément
au
plan
de
comples.
(3) Exceptionnallament,
los compas
20, 204,
21, 22 et 23 sont on recelles
réelles en cas
de réduction
où d'annulation
de mandats
donnant
lieu à reversement,
(4)
Sauf
165,
166
el
16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. (6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
complas
204
et
2324,
Page
47 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
ll - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 83
LIBELLE
: Travaux
réseaux
eau
potable
/ assainisse
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art,
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
341
018,21 |
a
46
359,00
58
059,00 |
b
58
059,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
341
018,21
46
359,00
58
059,00
58
059,00
(6)
2041581
| Autres
grpts-Biens
mob,
mat,
et études
341
018,21
46
359,00
58
059,00
58 059,00
21
Immobilisations
corporellos
9,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf 2324)
0,00
0,00
9,00
0,00
==
= —
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
124
456,25 |
c
42
219,00
1 700,00 |
4
1 700,00
13
Subventions
124
456,25
42
219,00
1 700,00
1 700,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1338
|
Autres
fonds
équip.
transférables
124
456,25
42
219,00
1 700,00
1 700,00
16
Emprunts
ot dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
RE
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
9,00
0,00
0,00
0,00
EE
==
Solde
= (c + d) — (a
+ b)
(5)
|
-60
499,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération,
(2) Détalller
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes,
{3)
Exceplionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
nl
23
sont
en
réceltes
réelles
an
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
llau
à rovorsement.
(4) Sauf 165, 186 et 16449. {5) Indiquer le signe algébrique. (6)
Le
chapitre
204
« Subvantions
d'équipement
versées
» as
un
chapitre
globallsé
regroupant
les complas
204
el 2324.
Page
48 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 84
LIBELLE
: Acquisitions
véhicule
matériel
voirie
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libollé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art. (2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
27218110
| a
368,00
14
000,00 |
b
14
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—
21
Immobilisations
corporelles
272
181,10
368,00
14 000,00
44 000,00
215731
|
Matériel
roulant
164
098,48
0,00
0,00
0,00
215738 |
Autre
matériel et outillage
de voirie
9 682,62
368,00
14 000,00
14 000,00
21578
|
Autre
matériel
technique
40
800,00
0,00
0,00
0,00
21828
|
Autres
matériels
de transport
57 600,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues en affectation
9,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours(sauf 2324)
9,00
0,00
0,00
9,00
—
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléos
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
|c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
lo
138)
Dis
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
=
==
Solde
= (c + d)— (a + b) (5)
14
368,00
||
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération,
(2)
Détailler
les
articlas
utilisés conformément
au
plan
de
comptes,
(3)
Exceptionnellemant,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
an
recettes
réelles
an
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandals
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» sl
un
chapitre
globalisé
ragroupant
les comptes
204
et 2324,
Page
49 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
111 - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 85
LIBELLE
: Maison
de
Santé
d'Aiguillon
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libolté
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
66
018,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
Q (8)
L—
=|
21
Immobilisations corporelles
0,00
66 018,00
0,00
0,00
21351
|
Bâtiments
publics
0,00
66
018,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
9,00
0,00
23
Immobilisations
en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
= —
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libollé
Réallsations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(2)
0,00
|c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
lo
138
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
oo |
(6)
21
Immobilisations
corporellos
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
=—
=——
Solde = (c + d) = (a + b) (5)
-66 018,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération,
(2) Détailler les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes,
(3)
Excptionnellement,
les
complas
20,
204,
21,
22
et
23
sont
an
recettes
réallas
on
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à réversement.
(4) Saut 165, 166 et 16449. (5) Indiquer le signé algébrique. (6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» es
un
chapitre
globaliaé
regraupant
les comptes
204
et 2324,
Page
50 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 86
LIBELLE
: Maisons
de
Santé
Prayssas
et
Port-Ste-Ma
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap./
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art,
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
1 608,00 |
à
21
192,00
106
000,00
|b
106
000,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
=
=
———
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6) {6)
21
Immobilisations
corporelles
1 608,00
21
192,00
106
000,00
106
000,00
21351
Bâtiments
publics
1 608,00
21
192,00
106
000,00
106
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assomblée
art,
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 |
c
0,00
64
400,00 |
d
64
400,00
143
Subventions
0,00
0,00
64
400,00
64
400,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
lransf.
Etat,
établ,
0,00
0,00
42
933,00
42
933,00
nationaux
1323
Subv,
non
transf,
Départements
0,00
0,00
21
467,00
21
467,00
16
Emprunts
et dottos
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le
204)
——— ||
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
9,00
0,00
(6) Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
f2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
——
a
[
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-62 792,00
||
1) Ouvrir una page par chapitre d'opération. (2) Détalller
las
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3) Exceptionnellament,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
racettes
réelles
an
cas
de
réduelion
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversemenl.
(4) Sauf
166,
166
ot
16449,
(5)
Indiquer
le signe
algébrique,
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
51 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 87
LIBELLE
: Transition
énergétique
Saint-Côme
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
5 478,23 |
a
8 764,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
)
—È———
=
————
=]
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6 (6)
21
Immobilisations corporelles
5.478,23
8 764,00
0,00
9,00
21351
Bâtiments
publics
5 478,23
8 764,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
+
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(saut
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
==
———
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumuléos
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
|c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
|
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
TE
—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6 {8)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
immobilisations en cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
—
= —
[
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-8 764,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitra
d'opération.
(2) Détalller
les articles
utilisés
conformémant
au
plan
da
comptes,
(3)
Exceptionnellement,
las
comptes
20,
204,
21,
22
el
23
sont
en
recstles
réelles
an
cas
de
réduction
au
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à
raversement.
(4) Sauf
165,
166 at 16449,
(5)
Indiquer
le signe
algébrique,
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipament verségs » 68t un chaplira globalisé rogroupant las comples 204 el 2324.
Page
52 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Il - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 88
LIBELLE
: Site
internet
Communauté
de
communes
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumuléos
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
à
0,00
25
000,00 |
b
25
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
=
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
9,00
25
000,00
25 000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
25 000,00
25 000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
EE
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 04/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
ot dettes
assimilées
&
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
ee
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
u—
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affoctation
23
Immobilisations en cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
9,00
Solde
= (c + d)—
(a
+ b)
(5)
-25
000,00
1) Ouvrir uns page par chapitre d'opération (2) Détailler les articles utlisés conformément au plan de comptes. (3) Excepllonnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
rocottes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à revarsement,
(4)
Sauf
165,
166
el
16449.
(8) Indiquer lo signe algébrique, (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page
53 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
(L
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 89
LIBELLE
: Vélodrome
- Travaux
accessibilité
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
0,00 |
à
0,00
30
000,00 |
b
30
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6 {6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
30 000,00
30 000,00
21713
|
Terrains
aménagés
hors
voirie
(mise
à
0,00
0,00
30 000,00
30 000,00
di
22
Immobilisations
reçues
on
affectation
0,00
0,00
9,00
0,00
23
Immobilisations on cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
=—
=—
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap,
Libellé
Réalisations
cumuléos
RAR
N-1
Propositions
Vote
da
l'assemblée
l'art,
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
|e
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimiléos
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
E————————— 22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
on
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
—=—
=
—
Solde
= (c + d) — (a + b) (5)
-30 000,00
|
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2)
Détalller les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3) Exceplionnellement,
las
comptes
20,
204,
21,
22
a
23
sont
on
racallas
réelles
en
cas de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
dannant
lieu
4 reversement.
(4) Sauf 165, 166 o 16449. (5)
Indiquer
le signa
algébrique,
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement verséas » est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 ot 2324,
Page
54 CC
Confluent
Coteaux
de
Pri
- Principal
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap. art. (1)
Pour mémoiro,
RAR N
Propositions
TOTAL
budget précédent (2)
nouvelles
(RAR N:1 + Vote)
i
i
iisisu
TOTAL
2211 281,00
223 819,00
1 788 906,00
4 788 806,00
2 012 425,00
ot
RSA
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
465 672,00
223 619,00
128 487.00
128 467,00
351 986,00
13188
Subv. lransf. Autres groupements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13178
Autres fands européens
0,00
140 000,00
0,00
0,00
440 000,00
1321
Subv. non ransf. Ets, établ, nationaux
23 000,00
0.00
42 933,00
42 933,00
42 033,00
1922
Subv, non lrensf, Régions
40 000,00
9,00
46 867,00
45 867,00
46 867,00
1323
Subv, non lransf, Départements
87 500,00
0,00
21 487,00
21 467,00
21 487,00
1326
Subv, non lransf, Autras EPL,
55 172,00
41 400,00
0,00
0,00
41 300,00
13278
Autres fonds européens
186 000,00
0.00
0,00
0,00
0,00
13362
Dotation de soutien à l'invest lacal
0,00
0,00
16 500,00
16 800,00
46 500,00
1330
Autres fonds équip. translérables
40 000,00
42 219,00
1 700,00
1 700,00
43 919,00
13481
Doi, équip.terriloires ruraux non transt
10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1347
Fonds régional dévelop! amplol outro-mor
54 000,00
0.00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunt ol dolls assimilés (hors 1688 non budgétaire) (3)
515 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1841
Emprunts an euros
815 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporallos (sauf 204) (4)
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (4) (10)
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations reçues en affectation (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations an cours (sauf 2324) (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des roceltes d'équipement
881 172,00
223 519,00
428 467,00
128 487,00
351 986,00
10
Dotations, fonda divers et réserves (saut 1068)
220 000,00
0,00
110 600,00
110 000,00
110 000,00
10222
FCTVA
100 600,00
0,00
50 000,00
80 000,00
50 000,00
10226
Taxe d'aménagamant
120 000,00
0,00
60 000,00
60 000,00
0 000,00
138
Autres aubVantions Invost, non trans,
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
16
Emprunis at detias aszimlléos (16449, 165 el 166)
12 452,00
0,00
1245200
12 482,00
12 452,00
165
Dépôts ef cautionnementz reçus
12 452,00
000
12 452,00
12 482,00
12 452,00
18
Cple de Ilalson : affectation (BA régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Parlcipations et créances ratinchées
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
27
Autras Immobilisations financléras
0,00
5,00
0,00
0,00
0,00
024
Produils des cossions dim
70 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
Page
55 CC
Confluent
Coteaux
de
Prays:
+ Principal « BP
+ 2028
Chap,
art,
(1)
Paur
mémoire,
RAR
N«1
Propositions
Votu
de
l'assombléo
TOTAL
budgnt précédant
(2)
(RAR
N:1
+ Voto)
1
il
Mi=i+i
Total
des
racettas
financières
302
482,00
0,00
127
482,00
127
452,00
127
452,00
45
]Chapitres
d'opérations
pour
comple
de
tiers
(5)
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
Tolal
dos
racottos
réollos
1283
624,00
223
618,00
255
919,00
258
619,00
479
438,00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
597
485,00
1212
987,00
1212
987,00
1212
987,00
040
Opérations
ordre
trans.
entre
sections
(8)
(7) (8)
280
000,00
320
000,00
320
000,00
320
000,00
192
Plus
ou
moins-valuas
sur
cession
immo.
0,00
|
0,00
0,00
0,00
2602
Frais
lés
à la
réalisation
de
document
468,00
2218,00
221500
2 218,00
28031
Frais
d'études
0,00
5.449,00
5 449,00
5 449,00
28041411
| Subv.Cno
GFP
: Bion
mobilior,
matérot
680,00
650,00
640,00
650,00
28041412
| Subv.Gno
GFP
:Batmants,
Installations
56
980,00
6341400
62
414,00
63
414,00
28041581
Autres
grpts-Bllans
mob.,
mat.
ot
études
38
678,00
75
131,00
75
191,00
76
131,00
28041582
Autros
grpts
+Bâtiments
et
installat®
8
993,00
6
103,00
6
103,00
6
103,00
28041583
| Autres
grpts-Pro
infrasiruet
Int
nation
1670,00
1670,00
1 670,00
1670,00
280422
Privé
-Bâtiments
et inatallätions
24
209,00
25
013,00
25 013,00
25 013,00
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
2.064,00
4 093,00
4 093,00
4 083,00
28088
Autros
immobilisations
Incorparolias
435,00
435,00
436,00
435,00
281351
Bâtimonts
publics
0,00
547,00
547,00
647,00
281362
Bâtiments
privés
0,00
271,00
271,00
271,00
281638
Autres
réseaux
0,00
121,00
131,00
191,00
2818731
Matériel roulant
49
977,00
47
324,00
47
324,00
47
324,00
2615798
Autro
matériel
ot outllag
do
voria
1.489,00
6 000,00
& 000,00
6 000,00
281578
Autro matériel
technique
6 494,00
8 132,00
8 192,00
8 122,00
28158
Autres
Inst,
matériel
outil.
techniques
496,00
500,00
500,00
500,00
28171
Torrains
gisement
(m.à
dispo)
6
120,00
6
120,00
6
120,00
6
120,00
281728
Autres
agancements
(m.
à dispo)
8 179,00
8179,00
5 179,00
5 179,00
281738
Installations
générales
(m. à
dispo)
168,00
188,00
168,00
168,00
281781
Résuaux
dé
voirie (m,
à dispo)
468,00
368,00
368,00
368,00
281758
Autros
Inst,
matérial
outil.
tachniquaz
0,00
567,00
587,00
567,00
28181
Installatians
générales,
aménagt
divers
203,00
903,00
903,00
203,00
281828
Autres
matériels
de
transport
39 000,00
31
028,00
31.025,00
21 028,00
281838
Autre matériel
informatique
16 850,00
9 092,00
9 092,00
9 002,00
281848
Autres
malériols
de
bureau
et moblllars
6 000,00
9.500,00
9 800,00
9 500,00
28108
Aulras
immo.
corporelles
12 805,00
10 000,00
10 000,00
10 000,00
041
Opérations
patrimoniales
(9)
60
172,00
ï
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
60
172,00
0,00
6,00
0,00
Total
des
rocoltos
d'ordre
927
687,00
Ï
1 532
987,00
1 532
087,00
1532
987,00
(4) Dinar
nn nrichua utinéa conformément au pli de compos.
2) Veir état 1.8 pour le contenu du budgel précédant
Page
56 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Princip:
BP
-2025
(A) Saut 168, 168 ot 16440, 6) Exceptnnallement,
es complon 20, 204,21, 22 a 23 aan an
rocuitnn rai
18) Var ammexs IV.8$ pour le détl des opérations pour comp
de
bots,
(6) Gl défnlton au chapira
den oparatns 'ardrn (FU D4Q =
D
D4Z)
{) Len complas
18, 29,39, 49 at 89 peuvent figurer dans lo détal ou chapitre #1 caliati a op
pour rhgima
{0 Aueuna prsion bugéaire na dit figure à l'arc 192 (cf. chapitre 024 »
produit des cessions d'invnobl son
{L) Gt, définition du chapitre des opérations d'ordre {D} 04 = RI 041) 10) La chape 204 à Subwanlons 'équipament versées » al un haie globale
regroupant les comptes 204 et 2324
dueion où annulation de Mango donnant heu à rovarsamant.
previions budgélires,
conformément oux dieposlions lgislativnn ot réglementaires opplisnblas.
d
Page
57 CC
Confluent
Cotoaux
do
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
- AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
DÉPENSES
Chap,
Libellé
Pour mémoira,
RAR
N-1
Propositions
Vote de
Pour
Pour
TOTAL
budget
nouvelles
l'assemblée
information,
Information,
(RAR
N-1
+
précédent (1)
105
AE lors do la
déponsi
dépenses
Vote)
séance
gérées dans le |
gérées hors AE
!
budgétaire (2)
ï
cadre d'une AE
Wi=i+it
TOTAL
10 038 204,00
0,00
0,00!
1058373400 |
10 683 734,00
000!
10583734,00|
10 803 734,00
ot1
Chargos à caractèro général (3)
2 339 658,00
0,00
0,00
1 922 526,00
1 922 526,00
0,00
1922 526,00
1 922 526,00
012
Charges de parsonnel at frais
2 288 180,00
0,00
2 348 170,00
2 48
170,00
2 348 170,00
2 348 170,00
assimilés (3)
014
Allénuations de produits
848 608,00
0,00
:
857 362,00
857 352,00
867 362,00
857 352,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
017
RSA/
Régularisalions do RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autras charges da gestion
4 658 849,00
0,00
0,00
4 871 807,00
3 871 507,00
0,00
à 871 607,00
3871
507.00
courante
(sauf
8586)
(3)
656
| Frais fonctionnement des groupos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total des dépan:
9 130 265,00
0,00
0,00
8 900 555,00
8 999 585,00
0,00
8 999 555,00
8 999 88,00
66
Charges financläros
20 454,00
0,00
41 180,00
41 180,00
41 140,00
41 180,00
67
Charges spécifiques (3)
10 000,00
0,00
10 000,00
10 000,00
10 000,00
10 000,00
68
Dotations aux provisions,
0,00
12,00
12,00
12,00
12,00
dépréciations (seml-budgétaires) (3)
022
Dépenses imprévues (dans le cadre
0,00
d'une AE)
Total des dépenses
financières
30 454,00
0,00
0,00
81 192,00
51 102,00
51 192,00
51 192,00
Total dos déponsos
réollos
9 160 719,00
0,00
0,00
9 050 747,00
9 050 747,00
0,00
9 080 747,00
9 050 747,00
023
Virement à la section
597 485,00
1 212 987,00
1 212 987,00
1212 987,00
1 212 907,00
d'invastissement
042
Opérations ordre transf, entre
280 000,00
320 000,00
320 000,00
320 000,00
320 000,00
sactions (4)
043
Opérations ordre Intériaur da la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
soction
à
Total des dépansos
d'ordre
877 486,00
1 532 987,00
1 532 987,00
1 532 947,00
1 532 987,00
[
D002 Résultat reporté ou anticipé (5) |
0,00 ||
Page
58
Totl
des
déponses
de
fonctionnement
cumulée:
10 583 734,00 | CC
Confluent Coteaux
do Pray:
- Principal
+ BP + 2025
A1) Voir dit LB
pour in conburu du budgnl précédent.
A)
s'ag ds AE nouvelles qui nont volées lors din néanca dndoplion du buégol, ln concarme les AË reliésà de nouvanué engagments putinnnunis mais dgalamant es AE modifiant un nock d'AF autant.
imputäus
aux chapires 016 a 017:
8 pouvant figurer dan in Gélal u chain lin olnetvil a opté pour le régime des provisions budgôtains,
canformämant aux dispoalions légilalives et églermentairen appleabin
46) Insee en cn du raphise des suis de
loxerice prôchdont (apr vols du eomple néant) eu ai rise antepbe des [dau
Page
59 CC
Confluent
Coteaux
de
Prays:
- Principal
- BP
- 2025
Ill VOTE
DU
BUDGET
nil
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libolté
Pour mémoire,
RAR
N4
Propositions
| Vote de l'assemblée
Total
budgot
nouvelles
{RAR N-1 + Vote)
précédent (1}
1
#
DÉRENT
TOTAL
8.957 118,00
0,00
9 284 945,00
3 284 945,00
© 284 945,00
013
'Aénuolions de charges (2)
16 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
o18
|APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
| RSA/ Régularisations da RMI
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
70
Prod, sorvicas, domaine, vantos diverses
91 050,00
0,00
150 900,00
180 900,00
150 900,00
7
Impôts et taxes (sauf 731)
1 997 876,00
0,00
4 943 869,00
1 943 669,00
1.943 569,00
11
Fiscalité locale
8 278 948,00
0,00
5 446 869,00
5 448 869,00
5 446 869,00
7
Dotations el participations (2)
1451
211,00
0,00
1 608 606,00
1 608 606,00
4 608 406,00
75
Auires produits da gestion courante (2)
126 036,00
0,00
120 001,00
120 001,00
120 001,00
Total des rocotios de gostion des services
4987 118,00
0,00
9 274 946,00
9 274 945,00
9 274 945,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11
Produits spécifiques (2)
0,00
0,00
10 000,00
10 000,00
40 000,00
78
Reprises amor. déprécialions, prov, (semi-budgôtaires) (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des
racottes financlèroz
0,00
0,00
10 000,00
10 000,00
10.000,00
Total
dos
recettes
réelles
8
957
118,00
0,00
9
284
945,00
2
264
945,00
9
284
945,00
042
|
Opérations ordro transf
ontro soctlons (3) (4) (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordra
intérieur
de
la
saction
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
[
R002 Résultat reporté ou anticipé (?) |
1 296 789,00 |
[
Total
des
rocettes
do fonctionnement
cumulé
10 583 734,00
|
1) Voir ét
1-4 pouf a conan du budget précédent
(2) More racetin imputit
inion du éhaptra
den opéraionn d'ordre (RF 042 » Di 040),
act,
aùx chapitres
016
el 017.
(4) Los compian 79 pauven igurar dans a dal du chape la coactiid à oplé pour le fbgimo de Mavisions burighinins, cantammämant aux dinponitons égsatives ot réglemantairos applenbins. 6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux arc 773 ni 770 (ef. Ehnpim 024 « produil de cunsians d'immobliations ») (6) Enuplra destiné À rubenr {7 Inseriro on a
in apr
uit opérions poriulibres tes que los opérations
de stock où V4
'axurcien précédent (aprüs vole du comble ndminisbratl) où si reprise
nnicipéo den rhauitain
onu d'un Invantairn pormanent simplité.
Page
60 CC
Confluant
Cotoaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Page
61
Ill - VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
— DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap. Part,
Libellé
Pour mémoiro,
RAR N-1
Vote de
Propositions
Vote de
Pour
Pour
TOTAL
ui
budgot
emblée
sur |
nouvelles
sombtée
information
Information
{RAR N:1 +
précédent (2)
AË lors do {a
Crédits gérés |
Crédits gérés
Voto)
anco
dans le cadre
hors AE
'
budgétaire (3)
[
d'une AE
ds 14 11
TOTAL
10 038 204,00
0,00
000]
1058373400 |
10 883 734,00
000!
1058373400]
10 803 734,00
oi
Charges 8 caractère général (4)
2 339 658,00
0,00
000!
192282600|
1922 526,00
0,00!
1922682600!
1922 526,00
gog11
| Eau el assainissement
2 720,00
6,00
3020,00
3 620,00
0,00
3 020,00
3 020,00
60612
| Energie - Electricité
65 600,00
0,00
56 077,00
86 077,00
0,00
56 077,00
68 077,00
60613
| Chauffage urbain
7.000,00
0,00
6 000,00
5 000,00
6,00
5 000,00
5 000,00
60818
| Autres fournituros non stockablos
823,00
0,00
1 100,00
1 100,00
9,00
1 100,00
1 100,00
80822
| Carburonts
110 000,00
0,00
90 000,00
90 000,00
0,00
90 000,00
90 000,00
60831
| Fournitures d'entretien
1 150,00
0,00
4 800,00
1 800,00
0,00
1 800,00
1 800,00
60632
| Fournitures de petit équipement
60 272,00
9,00
81 300.00
81 300,00
0,00
81 300,00
81 300,00
60633
| Fourituras de voirio
300 000,00
0,00
430 000,00
390 000,00
0,00
430 000,00
330 000,00
60636
| Habillement ai vêtements do travail
8 000,00
0,00
6 500,00
8 500,00
0,00
6 400,00
8 500,00
6064
Fournitures administratives
6 249,00
0,00
4.990,00
4 990,00
0,00
4 990,00
4 990,00
6068
Autres matières et fournitures
475000
900
1 920,00
1.920,00
0,00
1 920,00
1 920,00
ent
Contrats da prostatlons de services
367 652,00
0,00
398 394,00
395 394,00
0.00
498 394,00
395 394,00
gaz
Locations immobilières
26 100,00
0,00
38 460,00
38 160.00
0,00
38 160,00
38 160,00
61381
| Matériel roulant
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
61358
| Autres
33 900,00
0,00
28 480,00
28 460,00
0,00
26 460,00
26 460,00
615221
| Entrotion, réparations bâtiments
13 420,00
0,00
4 700,00
3 700,00
0.00
3 700,00
3 700,00
publics
816229
| Enrellen: vosrarons avis
0,00
0,00
2 300,00
2 300,00
0,00
2 300,00
2 300,00
bâtiments
616231
| Entretien, réparations voirios
500 000,00
9,00
380 000,00
380 000,00
0.00
380 000,00
380 000,00
61651
| Entretien matériel roulant
0 000,00
0,00
40 000,00
40 000,00
0.00
40 000,00
40 600,00
81558
| Entrolion autros bians mobiliers
760,00
0,00
!
780,00
750,00
0,00
760,00
750,00
6186
Maintenance
48 200,00
0,00
54 660,00
$4 880,00
0,00
64 660,00
54 860,00
6161
Multirisques
250,00
0,00
150,00
150,00
0,00
150,00
180,00
6168
Autres primes d'assurance
97 755,00
0,00
45 000,00
45 000,00
0,00
45 000,00
48 000,00
817
Eludos at rachorchas
13 180,00
0,00
14 000,00
14 000,00
0,00
14 000,00
44 000,00
6182
Documentation générale at tachnique
1 200,00
0,00
1 160,00
1 180,00
0,00
1 160,00
118000
6184
Versements à des organismes de
19 000,00
0,00
29 030,00
29 030,00
0,00
29 030,00
29 030,00
formalion
8188
Autres frais divers
16 800,00
0,00 [=
16 700,00
15 700,00
0,00
15 700,00
15 700,00 GC Confluont Coteaux do Prayssas
+ Principal + BP + 2026
Chap. fat,
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N41
Voto
de
Proposilions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
um
budgot
r
sur
M
{RAR
N«1
+
précédent
(2)
los AE
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dons
lo cadre
hors AË
!
budgétaira
(3)
il
d'une
AE
Mimi
6225
Indemnités
aux
comptable
el
110,00
0,00
110,00
110,00
0,00
110,00
110,00
rôgissours
6227
Frais
d'actes at de
contentieux
31
000,00
0,00
4 700,00
8 700,00
0,00
# 700,00
6 700,00
6228
Divers
0,00
0,00
500,00
500,00
0,00
500,00
600,00
6231
Annonces
el insertions
5 500,00
0,00
9250,00
9 250,00
0,00
9 250,00
9 250,00
6232
Fêtes
el cérémonies
300,00
0,00
400,00
400,00
0,00
400,00
400,00
6233
Foiras
el axpositions
460,00
0,00
480,00
480,00
0,00
480,00
480,00
6234
Réceptions
25
600,00
0,00
24
700,00
24
700,00
0,00
24
700,00
24
700,00
6236
Catalogues
et
imprimés
24
750,00
0,00
14
552,00
14
552,00
0,00
14
552,00
14
552,00
6237
Publications
0,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
3 000,00
3 000,00
6245
Transports
de
parsonnes
extérieures
15 000,00
0,00
28
100,00
25
100,00
0,00
25
100,00
25
100,00
6247
Transports
callaclifs
6 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0248
Divers
23 000,00
0,00
500,00
600,00
0,00
500,00
500,00
6251
Voyages,
déplacements
et missions
15
250,00
0,00
12 200,00
12 200,00
0,00
12 200,00
12 200,00
6261
Frais
d'affranchissement
9 880,00
0,00
6 300,00
5 300,00
0,00
5 300,00
5 300,00
6262
Frais
do
télécommunications
24
980,00
0,00
27 700,00
27
700,00
0,00
27
700,00
27
700,00
627
Services
bancaires
ot assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours
divers
(colisations)
10 527,00
0,00
8110.00
8
110,00
0,00
8 110,00
8 110,00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
0,00
0,00
21
500,00
21
500,00
0,00
21
500,00
21
500,00
6288
Aulras
services
axtôrieurs
0,00
0,00
122
913,00
122
913,00
0,00
122
913,00
122
913,00
63812
Texes
foncières
9 460,00
0,00
8 350,00
8 350,00
0,00
8 350,00
8 360,00
63813
Autres
impôts
locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
6354
Droits
d'enregistrement
et de
timbre
1 000,00
0,00
1 000,00
1 000,00
0,00
1 000,00
À 000,00
6355
Taxos
ot impôls
sur les véhicules
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
637
Autres
impôts,
laxos
(autres
447
600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
organismes)
012
Charges de personnel et frais
2 285 160,00
0,00
4
2 348 170,00
2348
170,00
2 348 170,00
2 348 170,00
ansimilés
(4) (5)
6218
Autre
personnel
extérieur
22
900,00
0,00
|]
150,00
160,00
150,00
150,00
6332
Colisations
versées
au
F.NAL,
7 100,00
0,00
ï]
7 080,00
7 080,00
7 080,00
7 080,00
6338
Cotisations
CNFPT
et CDGFPT
47
130,00
0,00
37
146,00
37
146,00
37
146,00
37
148,00
6338
Aulres
impüls,
taxes
sur
4 310,00
0,00
4 465,00
4 465,00
4 466,00
4 465,00
rémunérations
64111
Rémunération
principale
Uiulaires
858
583,00
0,00
753
935,00
753
936,00
753
935,00
753
935,00
64112
SFT,
indemnité
de
résidence
6 976,00
0,00
5 030,00
5 030,00
5 030,00
5 030,00
64113
NBi
9 690,00
0,00
10 744,00
10 744,00
10 744,00
10
744,00
Page
62 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Page
63
Chap.
l'art,
Liboilé
Pour
mémoire,
RAR
N41
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
(
budget
nouvelles
l'assemblée
Information
information
(RAR
NA
+
précédent
(2)
les
AË
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le cadre
hors
AE
1
budgétaire
(3)
il
d'une
AE
miel
64118
Aulres
indemnités
262
072,00
0,00
227
650,00
227
650,00
227
650,00
227
650,00
64131
Rémunérations
355
888,00
0,00
460
000,00
460
000,00
460
000,00
460
000,00
64132
SFT,
Indemnité
de
résidence
2 250,00
0,00
3 396,00
3 396,00
3 396,00
3 396,00
64136
Primes
ot
autres
Indemnités
104
602,00
0,00
117
697,00
117
697,00
117
697,00
117
697,00
6415
Congés
payés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6417
Rémunérations
des
apprentis
0,00
0,00
27
300,00
27
300,00
27
300,00
27
300,00
6451
Cotisations
à l'U.R.S.S.A.F.
235
980,00
0.00
289
320,00
289
320,00
289
320,00
289
320,00
6453
Cotisations
aux
calssos
da
rotraltas
286
704,00
0,00
303
100,00
303
100,00
303
100,00
303
100,00
6454
Cotisations
aux
À,
DI.C,
18
680,00
0,00
22
965,00
22
965,00
22
965,00
22
965,00
6455
Cotisations
pour
assurance
du
53
108,00
0,00
61
340,00
61
340,00
61
340,00
61
340,00
personnel
6456
Varsement
au
F.N.C.
supplément
0,00
9,00
110,00
110,00
110,00
110,00
familial
6458
Cols,
aux
autras
organismes
sociaux
3 610,00
0,00
3
140,00
3 140,00
3
140,00
3
140,00
6474
Versement
aux
autres
oeuvres
9 967,00
0,00
11
102,00
11
102,00
11
102,00
11
102,00
soclales
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
5 500,00
0,00
2 500,00
2 600,00
|.
2 500,00
2 500,00
014
Atlénuations
de
produits
848
608,00
0,00
857
352,00
857
352,00
857
352,00
887
462,00
7391111
|
Dégrèv.
TFPNB
/jeunes
agriculteurs
500,00
0,00
500,00
500,00
500,00
500,00
739215
Rovarsamonts
conventionnels
da
350
000,00
0,00
360
744,00
360
744,00
360
744,00
360
744,00
fiscalité
739221
FNGIR
240
547,00
0,00
240
647,00
240
547,00
240
547,00
240
547,00
7398
Revers.,
reslilulions
el
prél,
divers
13
000,00
0,00
13
000,00
14
000,00
13
000,00
13
000,00
7498
Autres
ravers./dotations,
participations
242
561,00
0,00
242
561,00
242
561,00
242
561,00
242
861,00
018
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Autres
charges
de
gestion
3 658
849,00
0,00
0,00
3871
807,00
3 871
507,00
0,00
3871
507,00
3871
507,00
couranie
(sauf
lo
6586)
(4)
65311
Indemnités
do
fonction
108
900,00
0,00
108
900,00
108
900,00
0,00
408
900,00
108
900,00
65312
Frais
de
mission
el
de
déplacement
1500,00
0,00
1600,00
1500,00
0,00
1800,00
1500,00
65313
Cotisations
de
retraite
7 100,00
0,00
7
100,00
7
100,00
0,00
7
100,00
7
100,00
65314
Colis,
sécurilé
sociale
-
part
patronale
25
000,00
0,00
!
25
000,00
25
000,00
0,00
25
000,00
25
000,00
65316
Formation
2 800,00
0,00
k
2 800,00
2 800,00
0,00
2 800,00
2 800,00
653172
Cotis
fonds
financ.allocation
fin
250,00
0,00
\
260,00
250,00
0,00
280,00
250,00
mandat
{
65568
Autres
contributions
2 790
478,00
0,00
2 915
000,00
2 916
000,00
0,00
2 915
000,00
2915
000,00 CG
Confluent
Coteaux
do
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Chap
fort.
Liballé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
da
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
a
budget
l'ossombléa
sur
|
nouvelles
l'assomblée
information
Information
(RAR
N1+
précédent
(2)
los
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le
cadre
hors
AE
1
budgétaire
(3)
"
d'une
AE
li=i+i
6558
Autres
cantribulions
obligatoires
26
122,00
0,00
62
967,00
62
967,00
0,00
62
967,00
62
967,00
65732
Subv.
fonct.
régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657341
Subv,
fonct,
communes
membres
du
167
614,00
0,00
161
500,00
161
500,00
0,00
161
500,00
161
500,00
GFP
657351
Subv,
fonct,
GFP
de
rattachement
348
000,00
0,00
345
000,00
45
000,00
0,00
346
000.00
345
000,00
66736221
|
Subv.
BA/régie
indus.com,
sans
0,00
0,00
17
924,00
17
924,00
0,00
17
924,00
17
924,00
psmorala
65742
Subv.
de
fonctionnement
aux
25
000,00
0,00
32
000,00
32
000,00
0,00
32
000,00
32
000,00
entreprisas
65748
Subv.fonctaulres
personnes
droil
154
435,00
0,00
191
866,00
191
586,00
0,00
191
566,00
191
866,00
privé
6583
Pénalliés
sur
marchès
4 650,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
9 130
265,00
0,00
0,00
8 999
555,00
8 999
555,00
0,00
5 999
555,00
8 999
555,00
66
Chargos
financières
20
454,00
0,00
41
180,00
41
180,00
41
180,00
41
180,00
66111
Intérâts
réglés
à l'échéance
21
470,00
0,00
33
800,00
33
800,00
33
800,00
33
800,00
66112
Intérêts
-Rattachamont
das
IGNE
-1
016,00
0,00
7 380,00
7 380,00
7 380,00
7 380,00
67
Charges
spécifiques
(4)
10
000,00
0,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
674
Titres
annulés
(sur
exarcicas
10
000,00
0,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
antérieurs
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
12,00
12,00
12,00
12,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(4)
6817
Dot.
prov.
dépréc.
actifs
circulants
0,00
12,00
42,00
12,00
42,00
022
Déponser
imprévues
(dans
le cadre
0,00
d'une
AË)
Total
des
charges
financil
ot
spécifiques
30
454,00
0,00
0,00
51
192,00
51
192,00
51
192,00
51
192,00
Total
des
dépenses
réallas
9
160
719,00
0,00
0,00
9 050
747,00
8 050
747,00
0,00
$ 050
747,00
9 050
747,00
023
Virement
à fa
saction
597
485,00
1212
987,00
1212
987,00
1212
987,00
1 212
987,00
d'nvestissoment
042
Opérations
ordro
transf.
entre
280
000,00
420
000,00
320
000,00
320
000,00
320
000,00
soctions
(6)
(7)
(8)
6761
Différencos
sur
réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(positives)
6811
Dot,
amort,
immos
incorporelias
280
000,00
320
000,00
320
000,00
320
000,00
320
000,00
Page
64 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2028
Chap.
/a
Liballé
Pour mémoire,
RAR N«1
Vote de
Propositions
Vote de
Pour
Pour
TOTAL
4)
budgot
emblée
aur |
nouvelles
Information
Information
(RAR N1
+
précédent (2)
AE lors de la
Crédits gérés |
Crédits gérés
Vote)
séance
dans lo
cadre
hors
AE
1
budgétaire (3)
il
d'une AE
Marti
043
Opérations
erdre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
saction (7) (9)
:
À
Total dos dépenses
d'ardro
877 485,00
GET
=
1 532 987,00
4 532 987,00
1 532 987,00
Détail
du
calcul
des
(CNE
au
compte
66112
(10)
Montant dos ICNE do l'axorelca
19 075,00
Montant dos IGNE de l'axorcice Ne
-11605,00
= Différence ICNE N = ICNE Net
7 340,00
1) Déttlr
las
arcins utivés conformément nu plan de comipinn
2) Voir état
pour le contoru du budget précédent.
43)
'pft des AË nouvelles qui sont votèus lots de la séané d'adoption du budgol. Cuin conenme les AE relalve à de nouveaux engoganients plulanuels mais égaloment las AE modifiant un sioek d'A xirlant 4) Hors dépenses impulèan pux chapitran 016 où
047
(8) Les dépenses do fois de parsonnel sont 6kclues des autorisations d'engagement {G) Las complas ON pouvant Nigurue dans ln détail du chapltn el la coll
n aplé pour la régime das pravislana burigétins, conformément oux dhposiions législoives êl réglementaires apcables
7) Ci. définitions des chopies des opérations d'ordre (DE 042 « A1 040) (DF 043 a RF 043. {8) Aucune prévision budgétaire na dal figurer aux nrtilan 673 nt 67 (el. chnptra 024 « produi dan conslon d'inmobiisationt »). 8) Chapitre dasiné à raracer los aphralions particules tien que los opéraions dé stocks où les à La Len dun Invontaie purmanent 10) Bi le montant des ICNE da
l'exercice sat inférieur
aû montant da l'anerélée N-1, là manlant du compte B61 12 sorn négant
Page
65 CC
Confluont
Cotoaux
do
Pray:
5 - Principal
- BP
- 2025
Page
66
ill - VOTE
DU
BUDGET
[ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap
art. (1)
Libellé
Pour mémoire,
RAR N:1
Propositions
| Vote de l'assembléo
Total
budget
nouvelles
(RAR N:1 + Vote)
précédent (2)
il
i
dm Le
it
TOTAL
8.987 118,00
0,00
9 284 645,00
9 284 946,00
9 264 945,00
013
Allénustions de charges (3)
15 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
6419
Remboursement rémunéralions personnel
15 000,00
0,00
8 000,00
5 000,00
5 000,00
016
APA
0,00
000
0,00
0,00
0,00
ü17
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod, sarvicas, domaine, vontos divars
91 060,00
0,00
150 900,00
180 900,00
+50 900,00
70388
Autres fadovances ol rocellos divers
0,00
0,00
3 750,00
3780,00
375000
706884
Produils litre past contrats assurances
3 750,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706888
Auires
0.00
0,00
16 250,00
16 250,00
16 280,00
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70841
Mio à dispa parsannel GL de rattach.
87 300,00
0,00
130 000,00
130 000,00
130 000,00
To48
Mise à dispo personnel autres organismes
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7088
Produits selivités annexes (abonnemants)
0,00
9,00
200,00
900,00
900,00
73
Impôts ot taxes (sauf 731)
1 997 876,00
0,00
1 943 868,00
1.943 560,00
943 669,00
732221
Fonds pérâqualion res, com. el Intercom
600 000,00
0,00
500 000,00
800 000,00
500 000,00
7381
Fracl' compans, TFPB, laxo rés, princl.
1 232 208,00
0,00
1181 795,00
1181 798,00
1181 705,00
7352
Fraclion componsalaira de la CVAE
265 668,00
0,00
281 774,00
261 774,00
281 774,00
7
Fiscalité locale
5 275 945,00
0,00
8 446 669,00
5 446 869,00
5 446 869,00
73111
Impôla directs locaux
2438
161,00
0,00
2473 137,00
2473 137,00
2 473 17,00
7118
Taxe aur les surfaces commerciales
21 682,00
0,00
24 069,00
24 059,00
24 059,00
rang
Autres contribulions diroctos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7133
Taxe enlèvement ordures mânagères ot a5%
2 788 128,00
0,00
2 907 329,00
2 907 328,00
2 907 329,00
731721
Taxe de séjour
29 774,00
0,00
31 600,00
31 00,00
41 600,00
731722
Tao addilionnollo à la taxe de séjour
0,00
0,00
10 744,00
10 744,00
10 744,00
74
Dolstions et participations (3)
4451 211,00
0,00
1.608 606,00
1 608 606,00
608 806,00
Ta1124
Dolalion d'intercommunalté des EPCI
390 000,00
0,00
489 361,00
469 361,00
489 361,00
741126
Dolallon de compensation des EPCI
283 276,00
0,00
239 886,00
239 886,00
239 846,00
744
FCTVA
#0 000,00
0,00
66 000,00
65 000,00
66 000,00
74821
DGD dos départements
0,00
000
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
70 000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
7472
Participation régions
183 232,00
0,00
7.617,00
7517.00
7 817,00
T4T3
Participation départements
1 00,00
0,00
0.00
0,00
0,00 GG
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Principal
- BP
- 2025
Chap / art (1)
Liballé
Pour mémoire,
RAR N:1
Propositions
Total
budget
nouvelles
(RAR N-1 + Voto)
précédant (2)
'
n
Nm
t+ ut
74758
Parlicipation autros groupements
ETEX]
0,00
0,00
0,00
0,00
7478212
Participation Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7a7uus
Autres
72 100,00
0,00
444 816,00
444 816,00
add 818,00
74832
Elat + Compensation GET (CVAE et GFE)
202 088,00
0,00
303 351,00
303 361,00
203 361,00
74833
Eta-Gompans.exonéralion taxag foncières
79 166,00
0,00
78 676,00
78 675,00
78 675,00
74836
Atiib. fonds départ, préquat. de la TP
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Autres produls de gestion courante (4)
128 096,00
0,00
120 001,00
120 001,00
120 001,00
762
Revenus des Immeubles
118 000,00
0,00
120 000,00
120 000,00
120 666,00
757358
Subv,Fonet,
aulras groupamants
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
11.036,00
0,00
1,00
1,00
1.00
Total des rocettas da gestion dos sorvices
8 987 118,00
0,00
9 274 945,00
9 274 945,00
9 274 946,00
76
Produits financiers
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits spécifiques (3)
0,00
0,00
10 000,00
+0 000,00
10 000,00
77
Mandals annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
10 000,00
10 000,00
40 000,00
HE
Produits des cessions d'immobllisations
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
78
Ropriaas amor, dépräclalions, prov, (nami-budgétairas) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles
8 957 118,00
0,00
9 284 945,00
9 264 945,00
9 204 045,00
042
Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordra
Intérieur
de
la
saction
(4)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recattés d'ordre
oo [
0,00
0,00
0,00
Détail
du
calcul
de
la taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
col
Monlant
brut
0,00
Componsalion
0,00
Moniant
net
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Monlant
dog
ICNE
do
l'oxercioa
0,00
Montant
dos
ICNE
da
l'axarcica
N+1
0,00
« Différanes
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
{4} Détoir ls arclanuiishn confomément au plan de compian 42) Voir étai 1-8 pour
la contanu
du budget
précédent.
(3) Hors
racatias
Imputhun
aux chapiirnn
D1G
a 017,
Page
67
loctivités
dites « surfiscallsées
» (compte
73121)
(8) CC
Confluent
Cotoaux
de Prayssas
- Principal
- BP - 2025
(a) il. définiions
au éhapite des opérations d'ordre (RF 042 » DI 040) (RF 043 » DF 042)
8) Aucune prévition budgâtaire na dal qurnr aux
artichon 779 el 770 (ef. chaplru 024 « produit des cosslons d'ninioblisationn s)
0) Las comptés 78 peuvent figurer dans le détail du ehopitre sin callacuvité 0 aplé pour le régime dx provision budgélaius, éonfortémant aux disposant lgialaliver at réglementaires nppleubls 7) Ce chagiira mat denina à rmraear na opérations particulière llies qui leu opérations da stocks où Los à a tonus d'un inventaire parmanant slmplé. {) Destiné à reracer le prélévement dla pari non dépnrtamnntalede In axe, {0 Bite montant den IÈNE de l'axerclée est inféiaur nu montant de l'exercice Nef,
la montant au compte 7622
régal.
Page
68