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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation conseil communautaire 25.02.2025
Document publié le Mardi 25 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation conseil communautaire 25.02.2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Consommateurs,
GORGES DE
LA R D ECHE Vallon Pont d’Arc Le 18/02/2024
L'INTERCO
Communauté de communes
Des Gorges de l’Ardèche
215 vieille route du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc . Tél. 04 75 37 6113 Communautaires www.cc-gorgesardeche.fr {Déléqué suppléant : vous êtes invité à participer à la séance sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Luc PICHON, Président de la Communauté
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu,
Mardi 25 Février à 18h00
Salle Polyvalente
25 A, Place de la Mairie
07120 CHAUZON
Ordre du jour :
-__ Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 17 décembre 2024
POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
Economie
-__ Modification du règlement d'intervention économique
- Avenant avec EPORA pour le portage foncier de la friche Massey Fergusson »
- Convention d'objectifs et de moyens avec la SPL Gorges Ardèche Pont d’Arc
Planification
-__ Approbation de la modification simplifiée N°4 du PLU de Vogüé
Habitat
- Tarif d'intervention « MAR » (Mon Accompagnateur Rénov)
POLE RESSOURCES
Administration Générale
- Modification des délégations du Conseil communautaire au Bureau
Ressources Humaines :
- Etat récapitulatif 2025 des indemnités perçues par les élus
Finances
- Tarifs des parkings pour la saison 2025
- Option de franchise de TVA pour le service « Rénov’Habitat »
- Restauration collective — grille tarifaire
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze Salavas - Sampzon - Saint-Maurice-d’Ardèche - Vagnas - Vallon Pont d’Arc - Vogüé POLE TECHNIQUE
Mobilité
- Convention Rézo pouce
Espaces Naturels
- Attribution du marché d'entretien des sentiers de randonnée et voies verte
Déchets
- Attribution du marché de fourniture de colonnes à déchets de grande capacité
Bâtiments
- Marché de maitrise d'œuvre pour la requalification de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc
- Convention de mandat avec le SDEA pour la requalification de l’ancien collège
POLE ENFANCE ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES
Enfance — Jeunesses
-__ Autorisation de signer le Projet Educatif Territorial PEDT avec l'Etat
Culture et Sport
-__ Boulodrome de Chauzon : renouvellement de la convention de mise à disposition à l'association
APCP (Association de Pétanque Chauzon Pradons)
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON