Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Con
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Lis
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Lis
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Liste des deliberations 25.02.2025
Document publié le Mardi 25 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Liste des deliberations 25.02.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Consommateurs,
Le 25 février 2025 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni, à CHAUZON, salle polyvalente, sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice. Présents : Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Vincent CERVINO, Jocelyne CHARRON, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Max DIVOL, Patrice FLAMBEAUX, Denise GARCIA, Nadège ISSARTEL, Louise LACOSTE, Gérard MARRON, , Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Hervé OZIL, Marianne PAILLERON, Anne-Marie POUZACHE, Maryse RABIER, Yves RIEU, René UGHETTO, Yvon VENTALON, Carole VANESSE, Nathalie VOLLE, Pascal RIEUBON (suppléant de Jean-Claude BACCONNIER)
Absents : Nicole ARRIGHI, Jean-Claude BACCONNIER, Jacques MARRON
Pouvoirs : Richard ALZAS à René UGHETTO, Sylvie CHEYREZY à Luc PICHON, Sylvie EBERLAND à Vincent CERVINO, Françoise HOFFMAN à Denise GARCIA, Simone MESSAOUDI à Guy CLEMENT, Françoise PLANTEVIN à Max DIVOL Secrétaire de Séance : Claude BENAHMED
Nombre de membres en exercice : 39
Nombre de membres présents : 31
Nombre de pouvoirs : 6
Economie
2025_02_001 Mise à jour du règlement d’aides aux entreprises du commerce et de l’artisanat de proximité
Décision prise à 37 voix pour
Economie
2025_02_002 Avenant N°2 de la convention EPORA pour le portage foncier de la friche « Massey Fergusson »
Décision prise à 37 voix pour
Economie Tourisme
2025_02_003 Convention triennale avec le Société Publique Locale -SPL Gorges de l’Ardèche-Pont d’Arc
Décision prise à 36 voix pour (Claude BENAHMED, président de la SPL GAPA, ne prend pas part au vote)
Planification
2025_02_004 Approbation de la modification simplifiée N°4 du PLU de la commune de Vogüé Décision prise à 37 voix pour
Habitat
2025_02_005 Tarification de l’accompagnement « MAR » (Mon Accompagnateur Rénov) des ménages aux ressources intermédiaires et supérieurs dans le cadre du Pacte Territorial Décision prise à 36 voix pour et 1 abstention (Jocelyne CHARON)
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNUTAIRE DU 25 FEVRIER 2025
CHAUZON
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
16, rue des Abeilles
07150 VALLON PONT D’ARC
Tél : 04.75.37.61.13 Administration Générale
2025_02_006 Délégation du conseil communautaire au Bureau et au Président Décision prise à 37 voix pour
Ressources Humaines
2025_02_007 - Etat récapitulatif 2025 des indemnités perçues par les élus Le conseil communautaire prend acte du l’état récapitulatif présenté
Finances
2025_02_008 – Stationnement sur les parkings tarifs pour la saison 2025
Décision prise à 36 voix pour et 1 abstention (Carole VANESSE)
Finances
2025_02_009 - Création du service « Rénov’Habitat » avec option de franchise en base de TVA Décision prise à 37 voix pour
Finances
2025_02_010 - Cuisine intercommunale – Tarifs des repas 2025
Décision prise à 32 voix pour et 5 abstentions (Jocelyne CHARRON, Nicolas CLEMENT, Louise LACOSTE, Monique MULARONI, Yvon VENTALON)
Mobilité
2025_02_011 Convention avec Mobicoop pour la mise en place du dispositif « Rezo pouce » Décision prise à 37 voix pour
Espaces Naturels
2025_02_012 Désignation du marché d'entretien des chemins de randonnées, de la voie verte et de la voirie 2025-2027
Décision prise à 36 voix pour (Hervé OZIL, membre des instances de l’ESAT ne prend pas part au vote)
Déchets
2025_02_013 Attribution du marché de fourniture de colonnes aériennes Décision prise à 37 voix pour
Bâtiments
2025_02_014 Marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc
Décision prise à 32 voix pour, 4 voix contre (Louise LACOSTE, Monique MULARONI, Yves RIEU, Yvon VENTALON) et 1 abstention (Gérard MARRON)
Bâtiments
2025_02_015 Convention de mandat avec la SDEA pour la requalification de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc
Décision prise à 35 voix pour, 1 voix contre (Yves RIEU) et 1 abstention (Yvon VENTALON)
Enfance-Jeunesse
2025_02_016 Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) avec l’Etat Décision prise à 37 voix pour
Culture – Sport
2025_02_017 Boulodrome de Chauzon – renouvellement de la convention de mise à disposition à l’APCP (Association de Pétanque Chauzon Pardons)
Décision prise à 37 voix pour