Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2025 12 17 odj
Déliberation - 2023 12 15 liste des deliberations
Déliberation - 2025 03 05 liste des deliberations
Déliberation - 2025 07 02 liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2023 30 05 liste des deliberations 1
Déliberation - 2026 02 11 liste des deliberations 1
Déliberation - 2022 30 11 liste des deliberations
Déliberation - 2023 02 09 liste des deliberations ss noms 2
Déliberation - 2022 10 20 liste des deliberations 2
Déliberation - 2025 12 17 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 17 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Inégalités sociales,
Liste des délibérations - Conseil municipal du 17/12/2025- Page 1/2
DL2025-076
Rapport activités Caux Seine développement.docx
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025
Le mercredi 17 décembre deux mille vingt-cinq, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de la Mairie de Rives-en-Seine, sous la présidence de Monsieur Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation,
11 décembre 2025
Date de publication
sur le site internet de
la ville,
19 décembre 2025
Date de signature,
19 décembre 2025
Nombre de conseillers,
En exercice 29
Présents 23
Votants 26
Étaient présents :
Mme Hélène AUBRY, M. Didier BOQUET, M. Christian CAPRON, Mme Sylvie CHRISTIAENS, Mme Céline CIVES, M. Bastien CORITON, Mme Annic DESSAUX, M. Thierry DUPRAY, M. Lionel DURAMÉ, Mme Chantal DUTOT, Mme Emilie DUTOT, Mme Fanny GENET-LACAILLE, M. Christophe GIRARD, M. Paul GONCALVES, Mme Steffie HAMEL, M. Louis Marie LE GAFFRIC, Mme Dominique LEPEME, Mme Brigitte MALOT, M. André RIC, Mme Patricia SOUDAIS-MESSAGER, Mme Carol TARAVEL-CONDAT, M. Jacques TERRIAL, M. Alexandre VOIMENT.
Excusés - Ont donné procuration :
M. Éric BLONDEL à Mme Brigitte MALOT, M. Dominique GALLIER à Mme Céline CIVÈS, M. Sylvain HEMARD à M. Didier BOQUET.
Excusés :
Mme Mireille BAUDRY, M. Luc HITTLER, M. Simon SAINT-MARTIN.
Monsieur Didier BOQUET a été désigné secrétaire de séance.
Délibérations adoptées à l’unanimité :
DL2025-097 Concession Enedis - Présentation du CRAC 2024
DL2025-098 Concession GRDF - Présentation du CRAC 2024
DL2025-099 Rapport annuel Délégation de service public cinéma Le Paris
DL2025-100 Rapport annuel Délégation de service public golf miniature
DL2025-101 Eglise Notre-Dame - Convention de mise à disposition de l’échafaudage
DL2025-102 Tarifs communaux 2026
DL2025-103 Salles municipales - Règlement utilisationListe des délibérations - Conseil municipal du 17/12/2025- Page 2/2
DL2025-104 Autorisation d’engager, de mandater et de liquider des dépenses d’investissement du budget Rives-en-Seine, jusqu’à l’adoption du budget 2026
DL2025-105 Autorisation d’engager, de mandater et de liquider des dépenses d’investissement du budget annexe « Cinéma », jusqu’à l’adoption du budget 2026
DL2025-106 Autorisation d’engager, de mandater et de liquider des dépenses d’investissement du budget annexe « Friches», jusqu’à l’adoption du budget 2026
DL2025-107 Garantie d’emprunt HABITAT 76 – Réhabilitation thermique 9 pavillons sis rue de l’Oiseau Bleu
DL2025-108 Mise en place de la carte achat au sein de la collectivité
DL2025-109 Tableau des effectifs 2026
DL2025-110 Autorisation de recours au service civique
DL2025-111 Contrats de sponsoring
Bastien CORITON
Maire de Rives-en-Seine