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Ordre du Jour - ordre du jour CM 15.12.2021
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Salies-de-Béarn.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 15.12.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Le Conseil municipal de Salies-de-Béarn se réunira en séance ordinaire à la Mairie le :
Mercredi 15 décembre 2021 à 18h30
dans la salle ordinaire des séances à l’effet de procéder à l’examen des questions portées à l’ordre du jour :
0. Procès-verbal de la séance précédente
1. Décisions du Maire
2. Présentation du Programme « Petites Villes de Demain » par la cheffe de projet Amandine VIDAL 3. Convention triennale d’attribution du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain
4. Délégations du Conseil municipal au Maire – ester en justice
5. Délégations du Conseil municipal au Maire - subventions
6. Délégations du Conseil municipal au Maire – urbanisme
7. Dénomination des voies de la commune
8. Vente de bois du Pain de Sucre
9. Tarifs mises à disposition 2022
10. Tarifs occupation du domaine public 2022
11. Tarifs location de matériel 2022
12. Tarifs cimetières 2022
13. Tarifs aire de camping-cars 2022
14. Tarifs photocopies 2022
15. Taxe assainissement 2022
16. Tarifs de location Pavillon Saleys 2022
17. Tarifs 2022 - Location salle d’exposition du rez de chaussée de l’Hôtel de Ville 18. Modification AP/CP travaux Pavillon Saleys
19. Enfouissement réseaux 8 impasse Lassègue - SDEPA
20. Demande de subvention exceptionnelle – Sel en scènes
21. DM n°4 - Commune
22. Protocole ARTT : suppression journée du maire
23. RIFSEEP – Intégration du cadre d’emplois d’ingénieur et mise à jour des groupes de fonctions et des montants plafonds
24. Augmentation du temps de travail d’un agent à temps non complet – services scolaires 25. Rapport annuel du délégataire 2020 - SAUR
26. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’Assainissement Collectif (RPQS) 2020 - SAUR 27. Informations et questions diverses
Afin de respecter les règles sanitaires, le public sera autorisé à assister à la séance dans la
limite de 10 personnes.
Le Maire,
Thierry CABANNE