Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2025 LD Conseil Municipal du 20 novembre
Compte-Rendu - 2025 OdJ Conseil Municipal du 20 novembre
Conseil Municipal - 2025 OdJ Conseil Municipal du 20 novembre
Conseil Municipal - 2025 LD Conseil Municipal du 27 mars
Compte-Rendu - 2025 LD Conseil Municipal du 27 mars
Compte-Rendu - 2025 PV Conseil Municipal du 20 novembre
Conseil Municipal - 2025 PV Conseil Municipal du 20 novembre
Conseil Municipal - 2025 LD Conseil Municipal du 18 décembre
Compte-Rendu - 2025 LD Conseil Municipal du 18 décembre
Conseil Municipal - 2024 LD Conseil Municipal du 14 novembre
Compte-Rendu - 2025 LD Conseil Municipal du 20 novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 LD Conseil Municipal du 20 novembre)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARCAY-MESLAY
Séance du jeudi 20 novembre 2025
20h - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt novembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Parçay-Meslay,
légalement convoqués le quatorze novembre, se sont réunis en séance publique, en Mairie principale, sous la
présidence de Monsieur Bruno FENET, Maire, et ont délibéré comme suit :
APPROBATION ET INFORMATION
. Désignation du secrétaire de séance : Désignation à l’unanimité de Monsieur Géraud PAPON
. Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 octobre 2025
. Information des décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
Affaires Générales
Dossier n°
2025-56
Présentation du rapport portant les observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de Tours
Métropole Val de Loire
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2025-57
Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre-et-Loire - Modification
des statuts - Adhésion de la Communauté de Communes Autour
de Chenonceaux Bléré-Val de Cher
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2025-58
Mise en œuvre de permanences itinérantes France Services -
Convention avec la commune de Vouvray
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Finances
Dossier n°
2025-59
Demande de versement du fonds de concours de droit commun
exceptionnel de TMVL - Participation au financement des travaux
de restauration intérieure et de la fresque classée de l’Eglise
Saint-Pierre de Parçay-Meslay et de renaturation des cours
d’écoles du groupe scolaire « Les Néfliers »
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2025-60
Renaturation des cours d’école du groupe scolaire « Les Néfliers »
- Modification du plan de financement et demande de subvention
F2D
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2025-61
Réorientation du fonds de concours de soutien aux projets des
communes membres (dit ex-CRST) et du fonds vert 3 vers
l’enveloppe 2
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Dossier n°
2025-62
Décision modificative n° 3 au budget principal de la commune
2025
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
…/…Foncier
Dossier n°
2025-63
Transfert de propriété à Tours Métropole Val de Loire des biens et
droits à caractère mobiliers et immobiliers relatifs à la
compétence « aménagement de l’espace public » et «
assainissement et eau » (parcelles cadastrées et non cadastrées)
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Cimetière
Dossier n°
2025-64
Règlement et tarification des gravures sur la stèle du jardin du
souvenir
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Ressources Humaines
Dossier n°
2025-65
Instauration de la participation employeur pour la protection
sociale complémentaire sur le risque santé
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Avis publié sur le site internet de la commune (www.parcay-meslay.fr) le :
21 novembre 2025