Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2023.05.11
Procès Verbal - PV CM 2023.11.09
Procès Verbal - PV CM 2026.01.22 signe
Procès Verbal - PV CM 2026.03.20 signe
Procès Verbal - PV CM 2026.06.15 signe
Procès Verbal - PV CM 2025.06.05 signe
Procès Verbal - PV CM 2025.10.16 signe
Procès Verbal - PV CM 2026.03.05 signe
Procès Verbal - PV CM 2025.07.03 signe
Procès Verbal - PV CM 2025.04.24 signe
Procès Verbal - PV CM 2025.11.13 signe
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Herbergement.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2025.11.13 signe)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Loisirs,
COMMUNE
DE
.—
L'HERBERGEMENT PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
SÉANCE
DU
13
NOVEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
treize
novembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'HERBERGEMENT
sur
convocation
en
date
du
7
novembre,
s'est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Madame
la
Maire
Anne
BOISTEAU-PAYEN.
Étaient
présents:
Anne
BOISTEAU-PAYEN,
Anne-Marie
JOUSSEAUME,
Claudine
GUENEAU,
Frédéric
DA
CRUZ,
Serge
FOURNIER,
Xavier
de
FRESLON,
Chrystelle
ROUSSEAU,
Gaëtan
BLAIN,
Jean-Michel
SOULARD,
Olivier
GUYON,
Thierry
JOLLET,
Laurent
GESNEL,
Hélène
LABAT,
Fanny
DELHOMMEAU,
Elise
VRIGNAUD,
Anaïs
PERENNEC.
Absents
Excusés:
Bernard
LOUINEAU
qui
a
donné
pouvoir
à
Frédéric
DA
CRUZ,
Valérie
BERNARD
qui
a
donné
pouvoir
à
Anne
BOISTEAU-PAYEN,
Stéphanie
HONORÉ,
Elodie
TALHOUARN-ARNAUD.
Secrétaire
de
séance:
Olivier
GUYON
est
nommé
Secrétaire
de
séance
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121-15
du
C.G.C.T.
Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-099
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16/10/2025
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal,
qui
s'est
tenue
le
16
octobre
2025,
a
été
établi
par
le
secrétaire
de
séance
désigné
en
la
personne
de
Hélène
LABAT.
Il convient
à
ce
titre
que
les
membres
du
Conseil
le valident
ou
demandent
à
le
modifier.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L
2121-15,
Vu
le
projet
de
procès-verbal,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
VALIDE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2025.
Visa
de
la Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
ENVIRONNEMENT,
ENERGIES
RENOUVELABLES,
MOBILITES
Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-100
Adhésion
à
Géo
Vendée
L'Association
des
Maires
et
Présidents
de
Communautés
de
Communes
de
Vendée
(AMPCV),
le
SYDEV
et
Vendée
Eau
ont
créé,
en
2006,
l'association
Géo
Vendée
pour
promouvoir
l'utilisation
des
Systèmes
d'Information
Géographique
(SIG)
dans
les
collectivités.
La
maitrise
des
nouvelles
technologies
informatiques
a
permis
à
Géo
Vendée
de
produire
deux
nouveaux
référentiels
(support
commun
à
l'usage
de
tous
les
partenaires) :
-
Le
Plan
Commun
de
la
Rue
(PCRS)
qui
se
termine
en
2025;
-
En
continuité
du
PCRS,
le
Jumeau
Numérique
qui
se
terminera
en
2026
dont
la
1ère
application
est
le cadastre
solaire. La
gestion
de
ces
référentiels
a
mis
en
évidence
:
-
Un
énorme
accroissement
du
volume
de
données
à
traiter
;
-
Une
nécessité
d'adapter
les
conditions
de
stockage,
de
diffusion
et
de
cybersécurité
;
-
Le
besoin
de
recrutement
de
compétences
spécialisées.
Ces
éléments
ont
fait
évoluer
le
statut
juridique
associatif
de
Géo
Vendée
et
ont
permis
à
GEO
VENDEE
de
se
doter
d'une
gouvernance
mieux
adaptée
aux
nouveaux
défis
à
relever.
L'association
Géo
Vendée
s'est
transformée
en
Groupement
d'Intérêt
Public
(GIP
Géo
Vendée)
le
30
juin
2025
en
structurant
notamment
sa
gouvernance
autour
du
Département
de
la
Vendée,
des
trois
syndicats
départementaux
(SYDEV,
Trivalis
et
Vendée
Eau)
et
de
Vendée
Numérique. Les
missions
du
GIP
Géo
Vendée
sont
:
-_
D'assurer
la
continuité
des
services
qui
étaient
proposés
par
l'association
Géo
Vendée
soit
par
l'intermédiaire
des
EPCI
ou
en
direct
avec
votre
structure
(formations,
ateliers
cartographiques,
portail
géographique...)
;
-
De
favoriser
et
d'exploiter
les
nouveaux
usages
qui
s'appuient
sur
le
Jumeau
Numérique.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
la
convention
constitutive
du
GIP
Géo
Vendée,
s'engage
à
en
respecter
toutes
les
dispositions
et
prend
acte
de
la
nécessité
d'adhérer
au
GIP
Géo
Vendée.
À
cette
fin,
le
Conseil
municipal
décide
d'autoriser
la
commune
de
L'Herbergement
à
devenir
membre
du
GIP,
et
décide
par
voie
de
conséquence
:
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
APPROUVE
l'adhésion
au
GIP
Géo
Vendée
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
Laurent
GESNEL
aux
fins
de
représenter
la
commune
de
L'Herbergement
auprès
du
GIP
Géo
Vendée
afin
de
solliciter
l'adhésion
de
la
commune
de
L'Herbergement
au
GIP,
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
Laurent
GESNEL
où
Monsieur
Bernard
LOUINEAU
aux
fins
de
signer
la
convention
constitutive
du
GIP
et
ses
avenants,
DESIGNE
en
tant
que
représentant
de
la
commune
de
L'Herbergement,
Monsieur
Laurent
GESNEL,
titulaire,
et
Monsieur
Bernard
LOUINEAU
suppléant,
aux
fins
de
siéger
et
voter
à
l'Assemblée
Générale
du
GIP,
DESIGNE
en
tant
que
représentant
de
la
commune
de
L'Herbergement,
Monsieur
Laurent
GESNEL,
s'il
est
désigné
au
sein
d'un
collège
administrateur,
aux
fins
de
siéger
et
voter
au
Conseil
d'administration
du
GIP. Visa
de
la
Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
Laurent
GESNEL
indique
que
le
statut
de
Géo
Vendée
à
évolué.
Il
ne
s'agit
plus
d'une
association
mais
d'un
GIP.
Il
ajoute
que
les
outils
proposés
permeftront
à
la
commune
d'être
« à
la
pointe
» en
termes
de
technologies.
ENFANCE,
JEUNESSE
Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-101
Coût
de
l'élève
de
l'Ecole
Publique
Jean
de
la
Fontaine
pour
l'année
2024-2025
Le
compte
d'exploitation
de
l'école
publique
Jean
de
la
Fontaine
pour
l'année
scolaire
2024-2025
présente
un
coût
total
annuel
de
fonctionnement
pour
la
commune
de
169
171.86
€
selon
le
tableau
ci-dessous. Afin
de
tenir
compte
de
la
fréquentation
des
enfants
non
domiciliés
à
L'Herbergementt,
il est
proposé
la
répartition
suivante :
-
Commune
de
L'Herbergement
: 118.20
enfants
en
moyenne
sur
l'année
—-
Commune
de
Montréverd
: 24.4
enfants
en
moyenne
sur
l'année
—
Commune
de
Les
Brouzils
: 1 enfant
en
moyenne
sur
l’année
Considérant
le
coût
total
pour
l'année
2024-2025,
et
le
nombre
d'enfants
en
moyenne,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité, FIXE
le
montant
de
la
participation
demandée
par
enfant
à 1178.08
€ ;
PRÉCISE
que
le
montant
demandé
à
la
commune
de
Montréverd
sera
de
28
745.08
€ ;
PRÉCISE
que
le
montant
demandé
à
la
commune
de
Les
Brouzils
sera
de
1178.08
€;
AUTORISE
Madame
la
Maire
à
engager
toute
démarche
tendant
à
l'exécution
de
cette
décision.
Med
oies
Année
Scolaire |
Année
Scolaire
2024-2025
2023-2024
Livres
141.24
87.40
Papier
A4
et
A3
651.84
495.60
Photocopieur
et
informatique
369.41
442.25
Transports
et
regroupements
pédagogiques
125.00
120.00
Affranchissement,
téléphone,
fax,
internet
74.24
4.24
Electricité,
gaz,
eau
16
505.26
17
517.99
Produits
entretien
1914.47
4
366.52
Fournitures
de
petit
équipement
836.16
1277.14
Entretien
et
contrôles
des
bâtiments
5 469.09
6
972.95
NIL
et
APS
prestataires
pour
ménage
17
791.57
16
522.63
Assurances,
impôts,
redevances
O.M.
2171.63
2
430.83
Formation
0.00
386.03
Agent
animation
25
061.80
24
217.33
Agent
animation
20
816.88
26
983.89
Agent
animation
27
413.63
25
888.06
Autre
personnel
extérieur
(intervention
REEL
+
11 651.45
4
261.71
stagiaires) Autre
Personnel
communal
(technique
et
admin.)
3 326
3953
Intérêts
de
l'emprunt
Crédit
Agricole
(2012
à
2030)
12
572.81
12
572.81
Intervention
Danse
et
Musique
en
milieu
scolaire
550.00
550.00
Transports
en
car
vers
le
Restaurant
scolaire
15
778.75
13
510.71
Fournitures
scolaires
5
310.63
0.00
Fr
HUE
AUX
COMMUNES
DE
169
17.86
163
27.09
Nombre
d'élèves
(moyenne
sur
l’année)
143.60
148.40
Par
élève
1178.08
1100.21
Visa
de
la
Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
Frédéric
DA
CRUZ
est
étonné
que
les
frais
de
fournitures
scolaires
ne
soient
pas
intégrés
au
tableau.
Anne-Marie
JOUSSEAUME
indique
qu'il
est
possible
de
les
ajouter.
Anne
BOISTEAU-PAYEN
demande
que
ceux-ci
soient
ajoutés. Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-102
Groupement
de
commandes
e-primo
Il
est
rappelé
aux
élus
que
l'Académie
de
Nantes
a
déployé
e-primo,
l'Espace
Numérique
de
Travail
(ENT)
pour
les
écoles.
Cet
ENT,
nommé
e-primo,
vise
à
fournir
à
tous
les
membres
de
la
communauté
éducative
un
point
d'accès
unique
à
un
ensemble
de
services
numériques,
en
rapport
avec
leurs
activités,
accessible
en
tout
temps
et
tout
lieu
depuis
n'importe
quel
terminal
relié
à l'internet.
La
commune
a
[a
possibilité
d'adhérer
au
groupement
de
commandes
ENT
E-primo
et
précise
que
l'adhésion
au
groupement
passe
par
la
signature
d'une
convention.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'Unanimité
;
DECIDE
d'adhérer
au
groupement
de
commandes
pour
la
mise
en
place
d'un
environnement
numérique
de
travail
à
l'école
:
AUTORISE
Madame
la
Maire
à signer
la
convention
d'adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
mise
en
place
d'un
environnement
numérique
de
travail
dans
les
écoles
de
l'Académie
de
Nantes.
Visa
de
la
Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
Anne-Marie
JOUSSFAUME
indique
que
cet
outil
permet
de
faciliter
la
communication
entre
l'école
et
les
parents.
La
commune
peut
diffuser
également
des
informations
grâce
à
cet
outil
comme
la
circulaire
de
la
rentrée.
Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-103
Participation
au
RASED
Chavagnes
en
Paillers
À
la
suite
de
l'implantation
du
RASED
(Réseau
d'aides
spécialisées
aux
élèves
en
difficulté)
à
Chavagnes-en-Paillers
en
septembre
2019,
la
commune
met
à
disposition
des
intervenants
du
RASED
des
locaux
adaptés,
un
équipement
informatique,
une
ligne
téléphonique,
ainsi
que
le
matériel
spécifique
utilisé
par
les
membres
du
RASED
et
assure
l'entretien
des
locaux,
et
prend
ainsi
en
charge
les
dépenses
de
fonctionnement
du
RASED.
Le
RASED
intervenant
sur
le
territoire
des
communes
de
Montaigu-Vendée,
L'Herbergement,
Rocheservière
et
Les
Brouzils,
les
frais
liés
au
fonctionnement
du
RASED
sont
partagés
entre
ces
différentes
communes.
Pour
l'année
scolaire
2024/2025,
le
montant
des
dépenses
de
fonctionnement
s'élève
à
2
349.66
€.
Une
clé
de
répartition
a
été
établie
en
fonction
du
nombre
d'élèves
par
commune.
Le
montant
demandé
pour
la
commune
de
L'Herbergement
s'élève
à
376.05
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
DECIDE
de
verser
la
somme
de
376.05
€
pour
le
fonctionnement
du
RASED
à
Chavagnes-en-Paillers
pour
l'année
scolaire
2024/2025. Visa
de
la
Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
Anne
BOISTEAU-PRAYEN
précise
que
le
RASED
est
le
Réseau
d'Aides
Spécialisées
aux
Elèves
en
Difficulté. Anais
PERENNEC
demande
comment
est
organisé
le
RASED.
Claudine
GUENEAU
informe
que
les
enseignants
se
déplacent
dans
les
écoles.
Les
frais
couvrent
le
local
et
les
équipements FINANCES,
RESSOURCES
HUMAINES
Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-104
Tarifs
communaux
pour
l'année
2026
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
fixer
les
tarifs
communaux
applicables
au
1°
janvier
2026,
comprenant
notamment
les
tarifs
des
locations
de
salles
communales.
Les
tarifs
communaux
pour
l'année
2026
présentés
ci-dessous
sont
identiques
aux
tarifs
de
l'année
2025.
Seuls
les
montants
des
cautions
ont
été
augmentés.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
FIXE
les
tarifs
pour
2026
comme
indiqués
dans
les
tableaux
ci-dessus.
AUTORISE
Madame
la
Maire
à
engager
toute
démarche
tendant
à
l'exécution
de
cette
décision.
TARIFS
COMMUNAUX
POUR
L'ANNÉE
2026
DROITS
DE
PLACE
:
- le
mètre
linéaire
110
- branchement
électrique
2.60
CONCESSION
CIMETIERE
- trentenaire
215.00
- cinquantenaire
355.00
REDEVANCE
CINERAIRE
à
l'ancien
columbarium
- quinze
ans
265.00
- trente
ans
510.00
REDEVANCE
CINERAIRE
au
nouveau
colombarium
- quinze
ans
435.00
- trente
ans
650.00
- Forfait
dispersion
à
l'espace
Jardin
du
Souvenir
41.00
REDEVANCE
CINERAIRE
cavurne
- quinze
ans
275.00
- trente
ans
435.00
SÉPULTURE
: mise
à
disposition
d'une
salle
après
cérémonie
(hall/bar
Her
de
Sport,
Clairière
et
bar
d'Aquarelle)
INTERVENTION
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
: en
cas
de
carence
uniquement
51.00
-
sans
matériel
-
l'heure
30.00
-
coût
supplémentaire
avec
matériel :
+
tondeuse
à
l'heure
15.00
e
tracteur
à
l'heure
40.00
e
_gyrobroyeur
à
l'heure
30.00
e
_
faucheuse
à
l'heure
30.00
Prêt de
petits
matériels
de
bricolage
| LOCATION
SALLE
DE
LA
CLAIRIERE
repas
froids
uniquement
Forfait
préparation
de
salle
85.00
105.00
1/ Associations
:
Commune
Extérieur
Assemblées
générales,
réunions
diverses,
Activités
culturelles
sportives,
éducatives,
3ème
âge,
Centre
de
.
loisirs,
Broarisation
régionale
avec
eeniesisurs
locaux
FAURE
205.00
bénévoles
Concours
belote,
loto,
soirée
dansante,
soirée
spectacle
125.00
205.00
2/
Particuliers
et
entreprises
Commune
Extérieur
Vin
d'honneur
125.00
205.00
Repas
215.00
305.00
Forfait
retour
de
fête
135.00
205.00
Préau
uniquement
(grande
salle
verrouillée)
55.00
80.00
LOCATION
HER'
DE
SPORTS
: Espace
Hall
/
Bar
(réservé
aux
Herbergementais,
seulement
en
cas
CAUTION
= 1000.00 €
d'indisponibilité
des
autres
salles)
Associations
de
la
Commune
:
sa
Gratuit
Réunion
Particuliers
et
Entreprises
de
la
Commune
:
s
nt
ï
105.00
Vin
d'honneur,
réunion
d'entreprise
LOCATION
ESPACE
ENVOL
(réservé
aux
Herbergementais)
Associations :
Assemblées
générales,
réunions
diverses,
activités
Gratuit
culturelles
sportives,
éducatives,
Centre
de
loisirs.
Particuliers
: seulement
en
cas
d'indisponibilité
des
265.00
autres
salles
LOCATION
RESTAURANT
SCOLAIRE
(réservé
aux
Herbergementais,
seulement
en
cas
d'indisponibilité
des
autres
salles)
Particuliers
265.00
PHOTOCOPIES
réservées
aux
associations
A4
noir
et
blanc,
par
page
0.05
A3
noir
et
blanc,
par
page
0.10
A4
couleur,
par
page
0.10
A3
couleur,
par
page
0.20
TARIFS
SALLE
AQUARELLE
POUR
L'ANNÉE
2026
Commune
Extérieur
Forfait
préparation
salle ASSOCIATIONS
Commune
Extérieur
Bar
seul
Bar
seul
vin
d'honneur
Gratuit
170.00
Bar
seul
manifestation
105.00
225.00
Grande
Salle
Rubis
Manifestations
non
lucratives
Gratuit
370.00
Grande
salle
+ bar
285.00
415.00
Grande
salle
+
bar
+
cuisine
370.00
560.00
Petite
Salle
Emeraude
Mentseations
non
lucratives
Gratm
235.00
Petite
salle
+
bar
185.00
280.00
Petite
salle
+
bar
+
cuisine
280.00
430.00
Les
2
Salles
Rubis
et
Emeraude
Les
2
salles
avec
bar
370.00
515.00
Les
2
salles
+
bar
+
Cuisine
450.00
670.00
Théâtre
de
verdure
/ gradins
Théâtre
de
verdure
80.00
100.00
Gradins
105.00
150.00
ENTREPRISES
Commune
Extérieur
Bar
seul
vin
d'honneur
235.00
345.00
Grande
Salle
Rubis
Grande
salle
+
bar
600.00
850.00
Salle
+
bar
+
cuisine
715.00
1040.00
Petite
Salle
Emeraude
Petite
salle
+
bar
265.00
460.00
Salle
+
bar
+
cuisine
410.00
620.00
Les
2
Salles
Rubis
et
Emeraude
Les
2
salles
avec
bar
705.00
1040.00
Salles
+
bar
+
Cuisine
785.00
1265.00
Supplément
gradins
155.00
240.00
PARTICULIERS
Commune
Extérieur
Bar
seul
Bar
seul
vin
d'honneur
125,00
260.00
Bar
seul
soirée
familiale
185.00
290.00
Grande
Salle
Rubis
Grande
salle
+
bar
510.00
765.00
Grande
salle
+
bar
+
cuisine
645.00
895.00
Retour
de
fête Sans
cuisine
275.00
380.00
Avec
cuisines
415.00
525.00 Petite
Salle
Emeraude
Petite
salle
+
bar
240.00
350.00
Petite
salle
+
bar
+
cuisine
375.00
510.00
Retour
de
fête Sans
cuisine
185.00
305.00
Avec
cuisines
320.00
445.00
Les
2
Salles
Rubis
et
Emeraude
Les
2
salles
avec
bar
625.00
895.00
2 salles
+
bar
+
Cuisine
770.00
1040.00
Retour
de
fête Sans
cuisine
390.00
535.00
Avec
cuisines
525.00
680.00
Visa
de
la
Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
Anne
BOISTEAU-PAYEN
dit
que
les
tarifs
sont
identiques
à
l'année
2025.
Seules
les
cautions
sont
modifiées
afin
de
davantage
responsabiliser
les
loueurs.
Elle
ajoute
qu'une
petite
autolaveuse
peut
être
mise
à
disposition
des
loueurs
gratuitement
sous
réserve
de
déposer
une
caution.
Frédéric
DA
CRUZ
précise
que
les
chèques
de
caution
ne
sont
pas
encaissés.
Xavier
DE
FRESLON
pense
que
le
principe
d'augmenter
les
cautions
est
préférable.
Thierry
JOLLET
pense
que
les
montants
sont
suffisamment
dissuasifs
et
que
c'est
rassurant
pour
la
commune. Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-105
Congrès
des
Maires
: prise
en
charge
et
remboursement
des
frais
de
déplacement
du
Maire
et
de
son
premier
adjoint
Le
Congrès
des
Maires
de
France
2025
se
déroulera
à
Paris
du
17
au
20
novembre.
Cette
manifestation
nationale
regroupe
chaque
année
plus
de
5000
maires
et
adjoints.
Elle
est
l'occasion
de
participer
à
des
débats,
tables
rondes
et
ateliers
sur
des
sujets
relatifs
à
la
gestion
des
collectivités
territoriales.
Elle
permet
également
d'entendre
les
membres
du
gouvernement
présenter
la
politique
de
l'Etat
vis-à-vis
des
communes.
La
participation
des
maires
présente
incontestablement
un
intérêt
pour
la
collectivité
qu'ils
représentent. Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
la
prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
de
Madame
la
Maire
et
de
son
premier
adjoint
dans
le
cadre
d'un
mandat
spécial
leur
permettant
d'assister
au
Congrès
des
Maires.
En
application
de
l'article
L2123-18
du
Code
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
MANDATE
la
Maire
et
son
1°
adjoint
à
effet
de
participer
au
prochain
Congrès
des
Maires
de
France
;
PREND
EN
CHARGE
l'intégralité
des
frais
occasionnés
par
ce
déplacement
sur
la
base
des
dépenses
réelles
effectuées.
Visa
de
la
Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
Frédéric
DA
CRUZ
indique
que
la
prise
en
charge
des
frais
de
la
Maire
pour
le
congrès
des
maires
n'avait
pas
été
effectuée
depuis
le
début
du
mandat.
Il
est
important
d'encadrer
la
prise
en
charge
de
ces
frais
en
sachant
que
la
présence
du
maire
à
ce
congrès
est
dans
l'intérêt
de
la
commune.
Anne-Marie
JOUSSEAUME
indique
que
ces
frais
étaient
pris
en
compte
lors
des
précédents
mandats. Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-106
Modification
du
tableau
des
effectifs
Un
agent
technique
polyvalent,
sur
le
grade
d'adjoint
technique
territorial
a
sollicité
une
disponibilité
à
compter
du
17
janvier
2026
afin
de
développer
une
activité
(auto-entrepreneur).
La
commune
a
accepté
cette
demande
de
disponibilité.
Ainsi,
il est
nécessaire
de
procéder
à
son
remplacement.
Il
est
rappelé
que
conformément
à
l'article
L313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique,
susvisé
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Combpte-tenu
du
besoin
de
remplacement,
il convient
de
créer
un
poste
de
titulaire
de
catégorie
C,
d'adjoint
technique
territorial
à
temps
complet.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
DECIDE
la
création
d'un
poste
de
titulaire
de
catégorie
C,
d'Adjoint
technique
territorial
à
temps
complet
à
compter
du ler
janvier
2026;
MODIFIE
le
tableau
des
effectifs
;
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012
Visa
de
la
Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-107
Approbation
du
Rapport
d'activités
2024
de
la
SPL
Vendée
Expansion
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L.
1531-1
et
L.
1524-5
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
est
présenté
au
Conseil
Municipal
le
rapport
d'activités
de
Vendée
Expansion
au
titre
de
l'année
2024.
Ce
rapport
comporte
notamment
des
informations
générales
et financières
sur
la
société.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
ENTERINE
ET
VOTE
le
rapport
d'activités
annuel
2024
présenté
par
Vendée
Expansion.
Visa
de
la
Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
Délibération
du
Conseil
Municipal
n°202511-108
Convention
dans
le
cadre
de
la
formation
certibiocide
Le
Centre
de
Formation
Professionnel
et
de
Promotion
Agricole
(CFPPA)
Nantes
Terres
Atlantique
assure
une
formation
pour
l'activité
des
utilisateurs
professionnels
de
certains
produits
biocides
(produits
désinfectants).
Il s'agit
d'une
formation
obligatoire
pour
pouvoir
utiliser
ces
produits.
Le
coût
de
cette
formation
est
de
177.90
€
pour
une
personne.
Dans
ce
cadre,
il est
proposé
une
convention
de
formation.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
APPROUVE
le
projet
de
convention
tel
que
présenté
; AUTORISE
Madame
la
Maire
à
signer
la
convention.
Visa
de
la
Préfecture
de
la
Vendée
en
date
du
17/11/2025
POINT
SUR
LES
COMMISSIONS
- _
Urbanisme,
voirie,
réseaux
et
assainissement
Anne
BOISTEAU-PAYEN
rappelle
qu'une
enquête
publique
est
organisée
du
18
novembre
au
3
décembre
2025
au
sein
de
la
commune.
Elle
porte
sur
le
secteur
des
Bois
de
Ville,
l'ancien
site
de
l'entreprise
CODILAD
et
la
zone
artisanale
et
économique
de
la
Vigne
Rouge.
Les
dates
de
présence
du
commissaire
enquêteur
sont
:
- le
mardi18
novembre
2025,
de
9h
à
12h
- le
vendredi
28
novembre
2025,
de
14h30
à
17h30
- le
mercredi
3
décembre
2025,
de
14h30
à
17h30.
Anne
BOISTEAU-PAYEN
ajoute
que
la
propriétaire
du
site
occupé
précédemment
par
CODILAB
a
trouvé
un
nouveau
locataire.
Il s'agit
de
l'entreprise
Synerpod.
Cette
occupation
serait
provisoire,
le
temps
pour
eux
de
réfléchir
à
une
future
construction
au
sein
d'une
zone
économique.
Elle
ajoute
qu'une
réflexion
doit
être
menée
au
sein
de
la
commune
ces
prochaines
années
sur
ce
site.
Il
parait
difficile
de
poursuivre
une
activité
industrielle
au
cœur
du
bourg.
-
Communication
La
réalisation
de
la
fresque
suit
son
cours.
La
commission
communication
doit
réfléchir
au
site
qui
figurera
sur
la
photo
d'ensemble.
-__
Petite
enfance,
enfance,
affaires
scolaires
et
jeunesse
Anne
BOISTEAU-PAYEN
évoque
que
9
élèves
sont
concernés
par
le
service
«extra
»
proposé
par
Terres
de
Montaigu
pour
le
transport
scolaire.
Anne-Marie
JOUSSEAUME
informe
que
les
enfants
du
CME
sont
invités
à
participer
aux
décorations
de
Noël
de
la
commune.
Certains
habitants
peuvent
être
intéressés
pour
y
participer
également.
Un
appel
à
candidature
peut
être
envisagée
sur
les
réseaux
sociaux.
Anne-Marie
JOUSSEAUME
indique
que
Terres
de
Montaigu
souhaite
attribuer
une
aide
financière
pour
les
enfants
d'une
école
de
musique
ou
du
conservatoire.
Cette
aide
serait
versée
aux
familles
et
non
plus
à
l'école
de
musique.
21
enfants
de
L'Herbergement
ont
sollicité
cette
aide.
Anne
BOISTEAU-PAYEN
souligne
l'importante
participation
des
enfants
du
CME
et
des
enfants
de
la
commune
en
général.
Le
passeport
du
civisme
a
contribué
à
cette
participation.
-__
Animation,
vie
associative
sports
et
culture
Frédéric
DA
CRUZ
informe
qu'une
centaine
de
réservations
ont
été
faites
pour
L'Herber
Comedy
Club.
-
Santé,
affaires
sociales
et
insertion
et
CCAS
Anne
BOISTEAU-PAYEN
rappelle
la
création
de
La
Turbine.
Il
s'agit
notamment
d'un
centre
de
formation
pour
les
aides-soignants.
Ils
sont
actuellement
18
et
suivent
leur
formation
en
alternance. Claudine
GUENEAU
évoque
le
succès
des
activités
proposées
par
l'association
«les
Audacieuses
»
dans
le
cadre
de
la journée
de
la
femme.
France
3
Télévision
a
mené
des
interviews
au
cours
de
cette
journée. Claudine
GUENEAU
rappelle
que
des
conférences
sont
organisées
par
Her
d'Envie.
La
prochaine
conférence
aura
lieu
le
14
novembre
2025
sur
le
thème
du
paysage.
Elle
est
animée
par
Patrick
Trécul. Elle
ajoute
qu'une
réunion
aura
lieu
prochainement
avec
les
utilisateurs
des
jardins
familiaux
(22
novembre
2025).
Un
temps
fort
sera
organisé
pour
remercier
les
bénévoles
(planteurs,
distributeurs
des
bulletins,
transport
solidaire,
etc)
à
la
salle
de
la
Clairière
le 12
décembre
2025.
-__
Environnement
et
cadre
de
vie
Laurent
GESNEL
informe
que
la
commune
prévoit
l'acquisition
de
deux
vélos
électriques.
Cette
action
est
éligible
au
fonds
de
concours
de
Terres
de
Montaigu
afin
de
pouvoir
obtenir
des
subventions
à
hauteur
de
50%.
Se
pose
la
question
du
flocage
de
ces
vélos
comme
cela
est
pratiqué
pour
les
véhicules
de
la
commune.
DIVERS Prochaines
réunions
du
Conseil
Municipal
-
_Jeudi18
décembre
2025
à
20h00
—
Jeudi
22
janvier
2026
à
20h00
—
Jeudi
12
février
2026
à
20h00
—
Jeudi
5
mars
2026
à
20h00
AO
R AORORRRRRORORER
AORHIO
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
Séance
est
levée
7
A
21h30.
Madame
la
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
lol
-PAYEN
Olivier
GUYON
A À/
L É
d