Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 414 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 437 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 420 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 331 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 478 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 440 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2025 260 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 270 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2025 263 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 300 recueil des
Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 414 recueil des actes administratifs nominatifs 13 08 2026
Document publié le Jeudi 13 août 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 414 recueil des actes administratifs nominatifs 13 08 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Liberté
Egalité
Fraternité
AIN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°01-2026-414
PUBLIÉ LE 13 AOÛT 2026Sommaire
01_Pref_Préfecture de l'Ain /
01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la
manifestation « Carburacoeur » (14 pages) Page 3
201_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2026-08-10-00005
Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la
manifestation « Carburacoeur »
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 3E _ | | Cabinet du préfet PREFET | Direction des sécurités
DE L'AIN Bureau des polices administratives - MM
Liberté
Egalité
Fraternité
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
Bureau des Polices Administratives
Manifestations Sportives
45 avenue Alsace Lorraine - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex
ë
. Arrêté préfectoral n° 176-26
autorisant la manifestation « Carburacoeur »
Le préfet de l'Ain,
le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2212-2,
L. 2212-3 et L. 22151;
le Code de la route et notamment ses articles L. 411-Z R. 411-Z, R. 411.29 à R. 411.32 ;
le Code du sport et notamment les articles R. 33118 à R. 331-34, R. 331-465 et A. 33116 à A.
3 31-21 relatifs aux concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou
dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de
véhicules terrestres à moteur ;
l’article R. 610-5 du Code pénal ;
le décret n° 2017-1279 en date du 09 août 2017 portant simplification de la police des
manifestations sportives ;
l'arrêté du ministère de l'Intérieur en date du 24 novembre 2017 relatif aux
manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur ;
l'arrêté municipal n° AR_2026_0440 de la commune de Divonne-les-Bains portant
réglementation de la circulation le jour de la manifestation ;
la demande présentée par M. Romual ABELA représentant l'association
« Carburacoeur » dont le siège est situé, 701 route de Lélex à Chézery Forens, en vue
d'obtenir l'autorisation d'organiser du 22 au 23 août 2026, la manifestation
dénommée « Carburacoeur » à Divonne-les-Bains :
les plans joints à la demande et annexés au présent arrêté ;
les avis émis par le président du Conseil départemental, le colonel commandant le
groupement de gendarmerie départementale, le directeur départemental des
territoires, le directeur des services départementaux de l'Éducation nationale, le
directeur. départemental des services d'incendie et de secours, le responsable du
SAMU et le maire de la commune de Divonne-les-Bains ;
04.74.32.30.00
pref-manifestations-sportives@ain.gouv.fr
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 4VU l'avis favorable de la commission départementale de la sécurité routière, section
épreuves sportives, réunie le 16 juin 2026 ;
SUR proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet de l'Ain ;
ARRÊTE
Article 1 :
Le représentant de l'association « Carburacoeur », M. Romual ABELA, est autorisé à
Organiser, sous réserve des droits des tiers, la manifestation « Carburacoeur » sur la
commune de Divonne-les-Bains, du 22 au 23 août 2026 suivant le circuit ci-joint (annexe 1).
La sécurité de cette manifestation relève de l'entière responsabilité de l'organisateur.
Le nombre maximum de véhicules admis à la manifestation est fixé à 150.
Les organisateurs devront à tout moment interrompre les départs s'ils jugent les conditions
météorologiques au départ, sur le trajet ou à l'arrivée, défavorables. Ils devront interroger
Météo France afin de connaître la couleur de la carte de vigilance météo et prendre toutes
mesures adaptées. lis réactualiseront ces prévisions tout au long de la manifestation.
Article 2 :
Les signaleurs munis de drapeaux seront positionnés aux endroits à risque du parcours.
Ils seront reliés entre eux par radio et équipés d'extincteurs et doivent communiquer entre
eux d’un poste à l’autre.
Les frais de mise en œuvre des dispositifs destinés au maintien de Perdre et de la sécurité sont entièrement à la charge des organisateurs.
Article 3 :
L'organisateur mettra en place des protections (barrières ou autres) à la fin de l'itinéraire
fermé à la circulation du public pour éviter tout risque d'intrusion d’un véhicule sur le
parcours des coureurs.
La réparation des dégradations éventuelles causées aux chemins, voies ou propriétés
empruntées par les concurrents ou accompagnateurs sera à la charge de l'organisateur.
Article 4 :
l'organisateur devra communiquer au centre opérationnel départemental d'incendie et de
secours de l'Ain le numéro de téléphone par lequel il sera possible de contacter la
direction de course à tout moment.
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 5H devra disposer d'une ligne téléphonique permettant d'alerter sans aucun retard les
secours publics (1121518) et s'assurer s'il est fait usage de téléphones portables que tous
les points du site soient couverts.
En cas d'accident ou d'incendie, les sapeurs-pompiers interviendront après alerte au 18.
Dans ce cas, l'organisateur devra garantir que le déroulement de la manifestation
n'engendre pas de retard dans la distribution des secours et fixera précisément le lieu de
rendez-vous où se rendront les secours publics. Des signaleurs facilement identifiables
seront chargés d'assurer la réception et le guidage des secours.
L'organisateur prendra toutes les mesures nécessaires afin que le stationnement de tout
véhicule ne perturbe en aucun cas l'acheminement des véhicules de secours, non
seulement sur le parcours, mais également sur les voies d'accès de dégagement.
La course sera suspendue par le directeur de course si les secours doivent emprunter
l'itinéraire des épreuves. Toutes dispositions devront être prises pour permettre le
transport, dans les plus brefs délais possibles, des éventuels blessés vers le centre
hospitalier le plus proche.
Secours aux personnes
2 médecins, 2 infirmières, 3 secouristes et 1 ambulance seront présents pendant toute la
durée de la manifestation.
L'organisateur a conclu un dispositif de premiers secours avec une association domiciliée
en Suisse. Il est tenu de vérifier que cette association soit bien agréée et soit autorisée à
pratiquer son activité en France.
Secours incendie
L'organisateur devra s'assurer que toutes les précautions sont prises afin de prévenir tout
risque de propagation d’un incendie.
Il devra vérifier que les points d'eau incendie du secteur restent libres et accessibles
pendant toute la durée de la manifestation.
Des extincteurs seront disponibles en nombre suffisant sur le circuit.
Environnement :
L'attention des organisateurs est appelée sur l'interdiction qui leur est faite de baliser
l'itinéraire de l'épreuve au moyen de flèches, inscriptions sur les dépendances du domaine
public (panneaux de signalisation routière, bornes, arbres, parapets des ponts) ou sur la
chaussée elle-même en utilisant une peinture indélébile. Seuls seront tolérés des panneaux
provisoires amovibles installés en accord avec le gestionnaire du réseau routier.
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 6Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la voie pubsique
est rigoureusement interdit.
Les organisateurs devront, si besoin, effectuer un nettoyage des lieux après la
manifestation.
Article 5 :
Les emplacements réservés au public seront, à l'exclusion de tout autre, ceux indiqués sur
le plan produit par les organisateurs. Le public ne pourra être admis que sur les zones
préalablement définies conformément au plan joint au présent arrêté.
Toutes les autres zones seront interdites par panneaux. Les accès piétons seront sécurisés.
Les signaleurs, placés tout au long de l'itinéraire, feront respecter ces interdictions et
interviendront immédiatement en cas de nécessité. Dans le cas où du public se
positionnerait dans une zone interdite, la manifestation devra être immédiatement
suspendue et ne pourra reprendre que lorsque les spectateurs seront à nouveau
positionnés dans les zones autorisées.
Sûreté :
L'organisateur veille à la sécurité de la manifestation sportive en diffusant des consignes de
vigilance Vigipirate portant sur les sacs où colis éventuellement abandonnés. Il doit avoir
pris toutes les mesures pour mettre en place un dispositif de sécurité pour les spectateurs,
dans les secteurs de zones de départ et d'arrivée ou de forte affluence du public.
Article 6 : |
Monsieur Laurent FILPA « organisateur technique », est chargé de s'assurer que les règles
de sécurité prescrites par l'autorité administrative compétente, après avis de la
commission départementale de la sécurité routière, sont respectées. Il prendra toutes
initiatives pour arrêter momentanément ou définitivement 'ÉBrEUVE s'il constate que les
conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies.
À l'issue de ce contrôle, et avant le début de la manifestation, l'organisateur technique
adressera les 22 et 23 août 2026 à la préfecture, par mail pref-cabinet-prefet@ain.gouv.fr,
l'attestation de conformité à la réglementation et aux prescriptions particulières de
l'arrêté préfectoral ci-jointe qu'il aura remplie et signée.
L'autorisation peut être suspendue ou reportée à tout moment s'il apparaît que les
conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies où que l'organisateur, malgré la mise en
demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus
respecter par les participants et les spectateurs les dispositions prévues par le règlement
particulier de la manifestation en vue de leur protection. |
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 7Article 7 :
L'épreuve est couverte par une police d'assurance souscrite auprès d'Abeille IARD
conforme à l'article À. 331-32 du Code du sport relatif aux polices d'assurances des
épreuves et compétitions sportives.
En aucun cas, la responsabilité de l'administration ne pourra être engagée et aucun recours
ne pourra être exercé contre elle.
Article 8 :
Toutes infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies
conformément aux dispositions de l'article R. 610-5 du Code pénal, sans préjudice, s'il y a
lieu, des pénalités plus graves prévues par les lois et règlements en vigueur.
Article 9 : |
Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours contentieux, n'ayant pas de caractère
suspensif, devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux (02) mois à
compter de la notification du présent arrêté ou de manière dématérialisée sur le site
citoyens.telerecours.fr.
Article 10 :
La directrice de cabinet du préfet, le colonel commandant le groupement de gendarmerie
départementale, le maire de la commune de Divonne-les-Bains et l'organisateur technique
sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain. |
Cet arrêté préfectoral est déposé sur la plateforme dédiée aux manifestations sportives en
qualité de document officiel afin d'être consultable par l'organisateur et par tous les
services consultés.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 10 août 2026
Le préfet,
Pour le préfet,
Le directeur de cabinet adjoint,
directeur des sécurités, |
Signé : Lamine SADOUDI
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 801_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 9Dossier 176-26
Le
ATTESTATION
En qualité d'organisateur technique, je soussigné
NOM :
Prénom :
Joignable au (n° portable) :
atteste, après visite sur le terrain avant le lancement de l'épreuve ci-dessus,
que l'organisation de cette manifestation répond à la réglementation en
vigueur et aux prescriptions particulières de l'arrêté préfectoral.
Fait à : ,
le : ,
A___ heures
Signature :
Cette attestation doit être transmise à la préfecture à l'adresse suivante :
pref-cabinet-prefet@ain.gouv.fr,
En cas de problème, vous devez alerter la personne d'astreinte
de la préfecture au 06 61 84 04 25
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 1001_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 11iteurs
Zone interdit au public
ing visi
ü
L _ D
1
)
LL
[0]
in
U) Zone 30 Zone libre Park
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 12« on ., RS” |1= Th 1. - : :|A "4 4 | .DEEE |LE1LYe11"L] CCELCL LILiLILES1!Su Fr-Mourir,Fe : LE mi À |i 1 LIrun,L::Ll:|L1LE : ë - : ag r": =|flLÛTE=: nlLi!!1] E]LLL =*: L ,ÀNe 1Sun uL:*oo:1:À2 - mn h 1 |7 di : Li!s“que:|:sn huET:= .Ü1Ü Û 7, È 0," ji ll L'AL “ -pi:!LEa .ÛL,.L"a"|Û!ÛN=:=*|m1 PONSERER”bi.Us#4;.."PsEr:7 ,LLLLoPh| PA.Û|L_|-.3”:L|| :1ui##:L:::ñ="L‘=|||LEPL [LI := 4 Le. “ |w, L:...:4,|n,,d1,!nmTso:CR=LESÛ,"LLCA“Famas |À=LLeuL||L-Edl,|=!æL7nuemn111,=LLCE EX Li ds 'ur .=": :: :ns h mn : L = P : LR1m|L|Fr,:Li=+Te|]Fe!Lsépr:di|duFræÆia»=| ||h L:1:0]ls:a.1h....MALE"A"‘di:|:ÛÀjesuh|,*um,+” |=,=.,1"nii‘JeCRLu1GaPA=1=:LEEmi I 1," ALT L 1, L 1, L à. L ” LS ‘ L |U] a [1 |' Lê = h |: im Co : F—- LENS =, 1"! De ‘nu | 14 1LE | :: W + % pan 1a .- |= . |mo |", tm L D :n em en |L : =! mL CRE E |x|u4!=*+”=!LnnI,:::Lh1"F':=LR|:|EL:LSHihhL uNr:"=||* L1 Fr||!h|ÛlLe.vddu|x!: 1”hLosUmCL]a”[l: L1|||||L| ll| sLLeJLe”.L=Àna:nes:ë1nesle[LI:L"|L|xL ÛLA ||||n= |,1a * Û| . ‘ El =, |'L Ne LL \ug Û| . K là des :h re um, D!" “Ur LL re É. am |to kbnl=VuLÉ h="En.Ce4ù" :=!1-:! q—L"elÛ-...""Ur!”,:deF#,je,T'..1=Fa,417LI'.,|! =:|Û|ë,:réd'oh'im|"$LEFu=—nn«|””!mn.z:u "* Ch. Du |: : L'EnI > oo 7 m La :: : 1|Ho |L |!“ :LLe 4 = tas L h |L LE L: 11 + L ss =, ms a h L F ET : 1 EL rs L ” |h1 |01#|LàLALR|”‘#ra(ie117#' ÀtemiLo%O7:L-LE' h|L'|:CA|L,àt::L#LCTFLu4Are#+,LEEue,ÀLE4“ on |Lh 1llLI:|4LLit»LL:.:LErL":.—LL"
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 13ES - 1PARS8} np 9aUS enbDU9 © HNd 5292917- Peid D jusuuenbiun 89 nu3- SOU; 91POIUS SUa]doq 281ju3 : OJUN98S 9]S0d : UOHDINOJI9 8PSUSS : SSI} Z 2p 1n8}Nbu ‘DQNUU SLIDE :
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 14L , A 1=" 1CAE LIFE es +: ., 4 : rs . L h m Eu :: Es ! |L |: mr, : a : h | Ê PES + rh ! - FU À + _- L h | #2 sm . | M : ' ar un 7 NS : * CARE © ie £ r A MORE ue | Pl LA : FL Pay Û- L Us Vs L E, Me ,LRO |pd |- Ag La UNE En |Le : “hr à L « L,y"As.2énuil|seADS}aLraL hL|#&;;rbé:pt”:Hs=CR)4L«mL=,LT=|->LuLÉ4= =L.:41y a LMARL;r3LEL::.ve.”hh::Es.nm...:111L!«1L:..L:Ki| LLInm|1%1 :L|. |. 5 mn t ,, |...n FA, Eu | 1 "à un CR : cmt 1% % Ts |= n LL 'l 5 :Lu ù : SF |nu it: pie Pis 1 TS L , Lht | - + ."!, Co sq , Lo ". E |1, [ |L d = |HD = “= :: ÛLfpiFOPESEuci:"=untenLAge#|h :a|*àËro:î| dth::#+|’SeLhen:“is|..."*h|: : | » Ka |L =: |1m PERS,: 1= =" ak 7 L |: :| rh mi ë un " 4 4A :: :LL LL oo ce, 17 Vu ” Fo Si | :=:|LI =| wLLEær,miLL\:[l:Lnr"miLol LL L-:: h|À,L.Tipmt:: TEErlun2%:LL14Ares|L |1Le=:::::hL==! MexFREné15Bs'nj'us:'Es:f>”Û#41":n41F4ATFa3h = DC n Er : É || | 1" 4 af Le. n°, Dance L F, or "{ LÉ : PT) ‘. La . ': f. .'$ - Ûa |JSEC]“_EAN. DEN|sautTiÉ-ay0àÙ!h"sapérFOIE“::Coe..ma....(À :LL'om1s,L.un"7LE=".|TR,:LRFo"4|-Al::a||es"4Loh:3=!#-LeF. |L :n"pieLiDRE[lYu-LS.-.EI=s!à|h|::4,+ah:CARRE+pegeM3LLAA:L=d,: Ë=PR=LkLiLx|€:FE:1]“-:a:|_ FRSmL,=:"1°"+np«
» À pe Us Feu vi -_ SE: L1reÎ|: ::= V:| Ag"L:+”|ncMAl . OS AO CS . h:fr0117L"1:LL&|CE |L11, àÛL2| hno' LLL,!h ÛLLwe.oontL1%| RELàYira$ É|:ü:h |LS‘., :Ce 1"hNU'Fe,[: |:|Û eeCo:LS#"RSd.a»°‘.' :! 2«.C]1!n#Ecn1.nl " h Li ie L LE 2 4. b |L d' LS 4, Ë ” a dL À" LE et : “ -'"” ä ii |" : : : "4,|re:thneUT=LL||“, LÛEL0L:1||1 Lne|%“1"A&‘ke: LEdinne1mr| ueref:ul,Usmn,=!*'soomnne=DLLounmul*Û|LaLE| :| sta2eelsrenetnvDECELEEsFa naHeh#“#ARE æ Jef;1.1::"TE1Cr3"" ÉNEEPUS TE LLOùFs""ut,ve,"pnTaEsra”:L::|DLD=“imLLeg'.| 11:ni:,0=luTrHé,4LEE:a"1 CE - :nu ns L Aou -un Ex si, 1n L ï |CE L ‘34 ÛUs | |L|mimilh”y"11elaÉeF2:‘' LNSEL"-=.:E=" 01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 15S80ASUSE + 14 21DSSILUO9 Sep 10d 18196 ajsid eU07Z- -SSJON U/LUHOZ SUOZ SSIIDQNI SJSUDE: — UOHNINOUO 9P SUSS: ‘SOU Z 8p 1N9}NDU DANUU SISLUDE : == ‘pus6s7
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 16ONENdAINOZ
SSJOASUSS + 14 211DSSILUO9 Sep 1bd 18196 aysid euo7- ‘SOJON U/LOZ Suoz ssIDqNni Sauna: — UOHNINOUS ep SUSS: ‘See Z 2p 1N8}NDU OANUU SJSUIDE: = opu96s7
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-08-10-00005 - Arrêté préfectoral n° 176-26 autorisant la manifestation « Carburacoeur » 17