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Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 478 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2026 478 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Liberté
Egalité
Fraternité
AIN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°01-2026-478
PUBLIÉ LE 17 SEPTEMBRE 2026Sommaire
01_Pref_Préfecture de l'Ain /
01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la
manifestation « 31ème Rallye du Suran » (15 pages) Page 3
201_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2026-09-16-00001
Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la
manifestation « 31ème Rallye du Suran »
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 3Es PREFET
DE L’'AIN
Liberté
Egalité
Fraternité
Bureau des Polices Administratives RS Manifestations Sportives LUE HéLT 45 avenue Alsace Lorraine - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex ne ste2 Fr fs AL LE g 4 04.74.32.30.00 ; 6 a QE Er pref-manifestations-sportives@ain.gouv.fr
Cabinet du préfet
Direction des sécurités
Bureau des polices administratives - NM
Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation
« 31ème Rallye du Suran »
Le préfet de l’Ain,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2212-2, L. 2212-3
et L. 2215-1 ;
VU le code de la route et notamment ses articles L. 411-7, R. 411-7, R. 411.29 à R. 411.32 ;
VU le code du sport et notamment les articles R. 331-18 à R. 331-34, R. 331-45 et A. 331-16 à A. 3 31-
21 relatifs aux concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les
lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules
terrestres à moteur ;
VU l’article R. 610-5 du code pénal ;
VU le décret n° 2017-1279 en date du 09 août 2017 portant simplification de la police des
manifestations sportives ;
VU l’arrêté du ministère de l’Intérieur en date du 24 novembre 2017 relatif aux
manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur ;
VU l’arrêté du conseil départemental du Jura portant réglementation de la circulation et du
stationnement le jour de la manifestation ;
VU l’arrêté du conseil départemental de l’Ain portant réglementation de la circulation et du
stationnement le jour de la manifestation ;
VU les arrêté municipaux portant réglementation de la circulation le jour de la
manifestation ;
VU la demande présentée par Mme Muriel LAGARDE, représentante l’association « Ecurie
Bresse Bugey » dont le siège est situé à la maison de la culture et de la citoyenneté – 4
allée des Brotteaux à Bourg-en-Bresse (01000), en vue d’obtenir l’autorisation d’organiser
du 18 au 20 septembre 2026, le 31ème rallye du Suran ;
VU le permis d’organisation n° 599 délivré le 24 juillet 2026 par la fédération française du
sport automobile ;
VU les plans joints à la demande et annexé au présent arrêté ;
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 4VU les avis émis par le président du Conseil départemental, la préfecture du Jura, le colonel
commandant le groupement de gendarmerie départementale, le directeur
départemental de la police nationale, le directeur départemental des territoires, le
directeur des services départementaux de l’Éducation nationale, le directeur
départemental des services d'incendie et de secours, le responsable du SAMU et les
maires des communes traversées ;
VU l'avis favorable de la commission départementale de la sécurité routière, section
épreuves sportives, réunie le 8 septembre 2026 ;
SUR proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet de l’Ain ;
ARRÊTE
A r ticle 1 :
La représentante de l’association « Ecurie Bresse Bugey », Mme Muriel LAGARDE, est autorisée
à organiser, sous réserve des droits des tiers, le 31ème rallye du Suran du 18 au 20 septembre
2026, suivant le plan ci-joint (annexe 1).
La sécurité de cette manifestation relève de l’entière responsabilité de l’organisateur.
Le nombre maximum de véhicules admis à la manifestation est fixé à 180.
Les organisateurs devront à tout moment interrompre les départs s’ils jugent les conditions
météorologiques au départ, sur le trajet ou à l’arrivée, défavorables. Ils devront interroger
Météo France afin de connaître la couleur de la carte de vigilance météo et prendre toutes
mesures adaptées. Ils réactualiseront ces prévisions tout au long de la manifestation.
A r ticle 2 :
Les commissaires munis de drapeaux seront positionnés aux endroits à risque du parcours.
Ils seront reliés entre eux par radio et équipés d’extincteurs et doivent communiquer entre eux
d’un poste à l’autre.
Les frais de mise en œuvre des dispositifs destinés au maintien de l’ordre et de la sécurité sont
entièrement à la charge des organisateurs.
A r ticle 3 :
L’organisateur mettra en place des protections (barrières ou autres) à la fin de l’itinéraire fermé
à la circulation du public pour éviter tout risque d’intrusion d’un véhicule sur le parcours des
coureurs.
La réparation des dégradations éventuelles causées aux chemins, voies ou propriétés
empruntées par les concurrents ou accompagnateurs sera à la charge de l'organisateur.
Un respect strict du code de la route est attendu de la part des participants vis à vis des
passages à niveau (arrêt immédiat obligatoire dès clignotement des feux routiers).
Des travaux de réseau d'eau potable auront lieu entre Lent et Péronnas sous route barrée sur la
RD 23 du 31 août 2026 au 11 septembre 2026, avec possiblement une prolongation jusqu'au
22 septembre 2026.
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 5Les signaleurs prévus par l’organisateur de l’épreuve sportive devront être vigilants quant à la
circulation routière afin d’assurer la sécurité des usagers de la route notamment aux
intersections avec les RD.
A r ticle 4 :
L’organisateur devra communiquer au centre opérationnel départemental d’incendie et de
secours de l’Ain le numéro de téléphone par lequel il sera possible de contacter la direction de
course à tout moment.
Il devra disposer d’une ligne téléphonique permettant d’alerter sans aucun retard les secours
publics (112, 15, 18) et s’assurer s’il est fait usage de téléphones portables que tous les points du
site soient couverts.
En cas d’accident ou d’incendie, les sapeurs-pompiers interviendront après alerte au 18. Dans
ce cas, l’organisateur devra garantir que le déroulement de la manifestation n’engendre pas de
retard dans la distribution des secours et fixera précisément le lieu de rendez-vous où se
rendront les secours publics. Des signaleurs facilement identifiables seront chargés d’assurer la
réception et le guidage des secours.
L’organisateur prendra toutes les mesures nécessaires afin que le stationnement de tout
véhicule ne perturbe en aucun cas l’acheminement des véhicules de secours, non seulement
sur le parcours, mais également sur les voies d’accès de dégagement.
La course sera suspendue par le commissaire de course si les secours doivent emprunter
l’itinéraire des épreuves. Toutes dispositions devront être prises pour permettre le transport,
dans les plus brefs délais possibles, des éventuels blessés vers le centre hospitalier le plus
proche.
Secours aux personnes
3 ambulances seront présentes le vendredi 18 septembre 2026.
4 ambulances seront présentes le samedi 19 septembre 2026.
3 médecins et 3 infirmières seront présents le vendredi 18 septembre 2026.
4 médecins et 4 infirmières seront présents le samedi 19 septembre 2026.
Secours incendie
L’organisateur devra s’assurer que toutes les précautions sont prises afin de prévenir tout risque
de propagation d’un incendie.
Il devra vérifier que les points d’eau incendie du secteur restent libres et accessibles pendant
toute la durée de la manifestation.
Des extincteurs devront être disponibles en nombre suffisant sur le circuit.
Environnement :
L’attention des organisateurs est appelée sur l’interdiction qui leur est faite de baliser
l’itinéraire de l’épreuve au moyen de flèches, inscriptions sur les dépendances du domaine
public (panneaux de signalisation routière, bornes, arbres, parapets des ponts) ou sur la
chaussée elle-même en utilisant une peinture indélébile. Seuls seront tolérés des panneaux
provisoires amovibles installés en accord avec le gestionnaire du réseau routier.
Le jet de tracts, journaux, prospectus , objets ou produits quelconques sur la voie publique est
rigoureusement interdit.
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 6Les organisateurs devront, si besoin, effectuer un nettoyage des lieux après la manifestation.
Prescriptions de la préfecture du Jura
L’organisateur devra respecter les prescriptions délivrées par la préfecture du Jura et jointes en
annexe.
Article 5 :
Les emplacements réservés au public seront, à l’exclusion de tout autre, ceux indiqués sur le
plan produit par les organisateurs. Le public ne pourra être admis que sur les zones
préalablement définies conformément au plan joint au présent arrêté.
Toutes les autres zones seront interdites par panneaux. Les accès piétons seront sécurisés.
Les commissaires licenciés, placés tout au long de l’itinéraire, devront faire respecter ces
interdictions et interviendront immédiatement en cas de nécessité. Dans le cas où du public se
positionnerait dans une zone interdite, la manifestation devra être immédiatement suspendue
et ne pourra reprendre que lorsque les spectateurs seront à nouveau positionnés dans les
zones autorisées.
Sûreté :
L’organisateur veille à la sécurité de la manifestation sportive en diffusant des consignes de
vigilance Vigipirate portant sur les sacs ou colis éventuellement abandonnés. Il doit avoir pris
toutes les mesures pour mettre en place un dispositif de sécurité pour les spectateurs, dans les
secteurs de zones de départ et d’arrivée ou de forte affluence du public.
A r ticle 6 :
Mme Muriel LAGARDE, “organisateur technique”, est chargé de s’assurer que les règles de
sécurité prescrites par l'autorité administrative compétente après avis de la commission
départementale de la sécurité routière sont respectées. Il prendra toutes initiatives pour
arrêter momentanément ou définitivement l’épreuve, s’il constate que les conditions de
sécurité ne se trouvent plus remplies.
À l'issue de ce contrôle et avant le début de la manifestation, l'organisateur technique
adressera, les 18 et 19 septembre 2026 à la préfecture par mail pref-cabinet-prefet@ain.gouv.fr,
l'attestation de conformité à la réglementation et aux prescriptions particulières de l’arrêté
préfectoral ci-jointe qu’il aura remplie et signée.
L'autorisation peut être suspendue ou reportée à tout moment s'il apparaît que les conditions
de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui
en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les
participants et les spectateurs les dispositions prévues par le règlement particulier de la
manifestation en vue de leur protection.
Article 7 :
L’épreuve est couverte par une police d'assurance souscrite auprès de Allianz IARD conforme à
l'article A. 331-32 du code du sport relatif aux polices d’assurances des épreuves et
compétitions sportives.
En aucun cas, la responsabilité de l'administration ne pourra être engagée et aucun recours ne
pourra être exercé contre elle.
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 7Article 8 :
Toutes infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies
conformément aux dispositions de l'article R. 610-5 du code pénal, sans préjudice, s'il y a lieu,
des pénalités plus graves prévues par les lois et règlements en vigueur.
Article 9 :
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux, n’ayant pas de caractère
suspensif, devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de la
notification du présent arrêté ou de manière dématérialisée sur le site citoyens.telerecours.fr.
Article 10 :
La directrice de cabinet du préfet, le colonel commandant le groupement de gendarmerie
départementale, le directeur départemental de la police nationale, les maires des communes
traversées et l'organisateur technique sont chargés, chacun en ce qui le concerne de
l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
de l'Ain.
Cet arrêté préfectoral est déposé sur la plateforme dédiée aux manifestations sportives en
qualité de document officiel, afin d’être consultable par l’organisateur et par tous les services
consultés.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 16 septembre 2026
Le préfet,
Pour le préfet,
Le directeur de cabinet adjoint,
directeur des sécurités,
Signé : Lamine SADOUDI
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 801_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 9dossier 202-26
Le ________________
A T T E S T A T I O N
En qualité d’organisateur technique, je soussigné
NOM : ____________________________________________
Prénom : __________________________________________
Joignable au (n° portable) : ___________________________
atteste, après visite sur le terrain avant le lancement de l’épreuve ci-dessus,
que l’organisation de cette manifestation répond à la réglementation en
vigueur et aux prescriptions particulières de l'arrêté préfectoral.
Fait à _____________________________, le
_____________________
A ______heures _______________
Signature :
Cette attestation doit être transmise à la préfecture à l’adresse suivante :
pref-cabinet-prefet@ain.gouv.fr ,
En cas de problème, vous devez alerter la personne d’astreinte de la
préfecture au 06 61 84 04 25
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 10En PREFET
DU JURA
Liberté
Égalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Bureau de la sécurité intérieure Lons-le-Saunier, le 18 août 2026
et des polices administratives
Affaire suivie par: VAUDELIN Sandrine
Tél : 03 84 86 84 34 | | ss.
Mél : pref-manifestations-sportives@jura.gouv.fr . Le préfet du Jura
“
a
Monsieur le préfet
Transmission par voie électronique Pôle polices administratives
45, avenue Alsace Lorraine
Quartier Bourg Centre - CS 80400
01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
Objet: 31°" édition du « Rallye du Suran »
Réf : Demande d'avis pour le passage de la course dans le département du Jura
Vous avez sollicité mon avis sur le passage dans le département du Jura le vendredi 18 et le samedi
19 septembre 2026 de la 31°"° édition du « Rallye du Suran ». |
Après consultation des membres de la commission départementale de sécurité routière, j'ai
l'honneur de vous faire part des recommandations suivantes qui devront être respectées :
S'agissant de la sécurité, l'organisateur devra :
- appliquer les mesures de sécurité édictées par la Fédération française relative à la manifestation ;
- prendre toutes les dispositions et précautions nécessaires au bon déroulement de l'épreuve afin
d'assurer la sécurité de l’ensemble des usagers, notamment par la mise en place d'une signalisation des
routes barrées avec un contrôle d'accès physique aux points de fermeture ;
- faire appliquer les arrêtés réglementant la circulation établis par le Conseil départemental du Jura et
les communes d'Aromas, Thoirette-Coisia et Vosbles-Valfin ;
- mettre en place les moyens pour rendre privatif l'usage de la chaussée ;
- donner un maximum d'informations aux Usagers pour annoncer les perturbations de circulation et
baliser les itinéraires de déviation.
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 11S'agissant des ee l'organisateur devra :
- faire appel au 15 pour toute décision relative À l'orientation d'éventuels blessés vers un centre hospitalier ;
- garantir que le déroulement de la manifestation n'engendre pas de retard dans la distribution des
secours du secteur (secours à personne et incendie).
S'agissant de l’environnement, l'organisateur devra :
- Veiller à effectuer les ravitaillements ainsi que les regroupements/stationnements de personnes en
dehors des APPB, sites Natura 2000, ZNIEFF de type 1, afin d'éviter la dégradation des milieux (si
évitement impossible l'organisateur veillera à vérifier l'absence d'enjeux à ces endroits). Pour rappel,
toute atteinte aux espèces protégées, quel que soit leur stade de développement, ou aux habitats de
ces espèces, constituent un délit (art. L411-1, L411-2 et L413-5 du Code de l'environnement) ; .
- s'assurer de l'accord des propriétaires de terräins privés concernés par la manifestation (parking, organisation, spectateurs) ;
- faire respecter le règlement standard (bâches - déchets dans parc assistance, etc.) ;
- prendre les dispositions nécessaires pour évacuer les zones polluées en cas de problème avec des
véhicules à moteur et prendre toutes les précautions afin de préserver les eaux superficielles et
souterraines d'une pollution par les carburants ou lubrifiants, en cas de réparation ou de
stationnement notamment ;
- s'engager à débaliser à l'issue de la manifestation ainsi que gérer et collecter les déchets pendant et
immédiatement après la course le long du parcours conformément à l’article R634-2 du Code pénal
(dans l’idéal sous 24 h).
Sous réserve des prescriptions énoncées ci-dessus, jémers un avis favorable au passage de la 31°°
édition du « Rallye du Suran » dans le département du Jura, le vendredi 18 et.le samedi 19 septembre
2026.
Le préfet
»] ee Te T 350 17 LONS-i8-S auynisi Le A
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 12| ESi- S DU CHATEAU DE
TREFFORT - 3 KM
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 133 SET EVauv RE
18 septembre — 19 septembre 2026
| ES2-NIVIGNE-AROMAS - 9,30KM
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CEE rer ER | 18 septembre — 19 septembre 2026
= ES3-CHALEA-CEFFIA - 12,50 KM
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01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 15ème | | | > ECURIE RallyeNational PAIE
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BRESSE
18 septembre — 19 septembre 2026 L on n
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01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-09-16-00001 - Arrêté préfectoral n° 202-26 autorisant la manifestation « 31ème Rallye du Suran » 17éme
Rallye National
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