Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 15 04 26 Liste des deliberations
Convocation - CM 20 03 2026 Convocation
Déliberation - liste deliberations CM 20 03 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 20 03 26
Ordre du Jour - CM 20 03 2026 Ordre du jour
Déliberation - CM 26 06 205 Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberation CM installation 20 03 26
Conseil Municipal - CM 20 03 26 DEL 3 Election du Maire
Déliberation - liste des deliberations du 20 03 26
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 20 03 26
Déliberation - CM 20 03 26 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - CM 20 03 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT
ae VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS
NT
N°DEL2026-03-20/1 :
Adoptée
N°DEL2026-03-20/2 :
Adoptée
N°DEL2026-03-20/3 :
Adoptée
N°DEL2026-03-20/4 :
Adoptée
N°DEL2026-03-20/5 :
Adoptée
N°DEL2026-03-20/6 :
Adoptée
N°DEL2026-03-20/6 :
Adoptée
N°DEL2026-03-20/7
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 MARS 2026
Liste des délibérations :
Installation des conseillers municipaux
Désignation d'un secrétaire de séance et appel nominal
Élection du maire
Détermination du nombre d'adjoints au maire
Élections des adjoints au maire
Lecture de la charte de l'élu local
Lecture de la charte de l'élu local
: Délégations d'attributions du conseil municipal au maire (art.1.2122-17,
2122-18, 1.2122-19 1.2122-22 et 1.2122-23 du code général des collectivités territoriales) Adoptée
N°DEL2026-03-20/8 :
Adoptée
N°DEL2026-03-20/9
Adoptée
Délégation du conseil municipal au maire en matière financière
: Indemnités de fonction des membres du conseil municipal
N°DEL2026-03-20/10 : Majoration des indemnités de fonction des membres du conseil municipal
Adoptée
Vincent MARTINS
TA Secrétaire de séance
Saint Maur des Fossés, le 24 mars 2026
Pierre-Michel DELEC
Maire de/Saint-Maur-desfFossés
Feuillet de clôture --- Séance du 20 mars 2026