Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2024 09 19 ODJ
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 19 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Gorges Séance du 19 septembre 2024
Commune de Gorges Liste des délibérations
(Loire-Atlantique)
Le dix-neuf septembre deux mille vingt-quatre à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune de Gorges s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier MEYER, Maire.
Présents: Didier MEYER, Raymonde NEAU, François SORIN, Séverine PROTOIS-
MENU, Anthony BOUCHER, Michelle BROSSET, Jacque HARDY, Hélène BRAULT, Gaëtan BOURASSEAU, Viviane JEANDEAUD, Christophe BEZIER, Jean-François RAUD, Dominique PAVAGEAU, Gaëlle DOUILLARD, Morgane LEPIOUFF, Sonia PETIT, Séverine CHARRON, Pedro MAIA, Delphine BRIAND, Christian BONNET, Laurence GEOFFRE
Absents représentés :
Bruno ALLIOT donne pouvoir à Jacques HARDY
Stéphane BAUVINEAU donne pouvoir à Gaëtan BOURASSEAU
Alexis BLANCHARD donne pouvoir à Séverine CHARRON
Bernard GRIMAUD donne pouvoir à Michelle BROSSET
Thierry MARTIN donne pouvoir à Hélène BRAULT
Cynthia OULLIER donne pouvoir à Sonia PEFIT
Excusés :
Secrétaire de séance : Mme PROTOIS-MENU, Adjointe au Maire
N° Décision | Délibération Objet Votants Pour Contre | Abstention
19-09-01 Approbation du plan guide opérationnel du centre- 27 27 0 0
bourg — [ Lancement d'une procédure de sélection préalable à
la délivrance d'un titre d'occupation temporaire du
18-09-002 | Jomaine public en vue de l'installation d'ombrières 27 27 0 L _ solaires sur le parking de la gare | LE “#îtlêÈ—— ———— | Convention d'action foncière avec l'Etablissement Ï
19-09-003 Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition 27 27 0 0 d'un bien situé place Maurice Renoul ] In |
Désaffectation et déclassement d'une emprise du |
19-09-004 domaine public au lieu-dit La Proutière en vue de sa 27 27 6 0
cession à M. BARRE | | Présentation du rapport annuel 2023 du Syndicat à EE 19-09-005 Vocation Unique « Un, deux, trois ménestrels » 27 27 0 0 | (SIVU Petite Enfance) . l __|
19-09-006 Mise en place du dispositif « argent de poche » 27 27 9 0
Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 septembre 2024 1/1 19-09-007
| 19-09-008
19-09-009
19-09-010
Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 septembre 2024
Autorisation de principe pour le recrutement
d'agents contractuels pour remplacer des agents ti- 27 27 | tulaires momentanément indisponibles _ _ Création d'emplois non permanent pour faire face à
un accroissement temporaire d'activités et autorisa- 27 27 tion de recrutement de contractuels sur le fonde-
| ment de l'article L.332-23 =
Autorisation de recours aux contrats d'apprentissage 27 27
| Désignation d'un référent déontologue pour les élus | 27 27
de la commune de Gorges |
A Grecs \e
fa \e are
Sier Neser
\
a | J
0 0
0 0
0 0
0 0
2008 201%
1/1