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Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 09 19 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Famille,
Gorges CONSEIL MUNICIPAL Le jeudi 19 septembre 2024 à 19h30 Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR Désignation du secrétaire de séance. Approbation du procès-verbal de la séance du 20/06/2024. Patrimoine, Environnement et Urbanisme 1- Approbation du plan guide opérationnel du centre-bourg 2- Lancement d'une procédure de sélection préalable à la délivrance d'un titre d'occupation temporaire du domaine public en vue de l'installation d'ombrières solaires sur le parking de la gare ‘ 3- Convention d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition d’un bien situé place Maurice Renoul 4- Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public au lieu-dit La Proutière en vue de sa cession à M. BARRE Affaires scolaires Enfance Jeunesse Culture 5- Présentation du rapport annuel 2023 du Syndicat à Vocation Unique « Un, deux, trois ménestrels >» (SIVU Petite Enfance) Vie Locale et Citoyenneté 6- Mise en place du dispositif « argent de poche » Administration Générale 7- Autorisation de principe pour le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents titulaires momentanément indisponibles 8- Création d'emplois non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de l'article L.332-23 9- Autorisation de recours aux contrats d'apprentissage 10- Désignation d'un référent déontologue pour les élus de la commune de Gorges Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations Questions diverses Le Maire Didier MEYER