Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations 13 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 11 mars 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 11 mars 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 11 mars 2025 1
Déliberation - Liste des délibérations
unknown - scan 20230914 12
unknown - Délibérations 13 mars 2025
Déliberation - liste de délibérations conseil com du 25.11.24
Conseil Municipal - Annexes CM du 02 12 2025 pour publication 1 min
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 25 juin 2024
Déliberation - Liste des délibération du 11 mars 2025
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibération du 11 mars 2025)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Sécurité publique,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 11 mars 2025
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2025-03-01 BUDGET 2025 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE APPROUVÉE A LA
MAJORITE
2025-03-02 BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS
FONCIÈRES 2024 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2025-03-03 COTISATION - CONVENTION 2024 -FSL
APPROUVÉE À
L'UNANIMITÉ
2025-03-04 AVANCE DE SUBVENTION 2025 AU CENTRE D'ACTIONS
SOCIALES (CCAS) APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2025-03-05 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MAYOTTE
APPROUVÉE À
L'UNANIMITÉ
2025-03-06 CONTRAT D'ASSURANCE CONTRE RISQUES
STATUTAIRES - ÉTUDE DE FAISABILITÉ CONFIÉE AU APPROUVÉE À CDG30 L'UNANIMITÉ
2025-03-07 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LA APPROUVÉE A GENDARMERIE NATIONALE L'UNANIMITÉ
2025-03-08 CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AU SMEG TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT APPROUVÉE A DES RÉSEAUX SECS RUE J. CURIE L'UNANIMITÉ 2025-03-09 DÉNONCIATION MUTUALISATION EAUX PLUVIALES URBAINES APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2025-03-10 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU COMITÉ D'IMPLANTATION D'UNE PETITE CENTRALE APPROUVÉEÀ HYDROÉLECTRIQUE ET PASSE A POISSONS DE L'UNANIMITÉ CADEROUSSE
2025-03-11 SUPPRESSION TAXE D'AMENAGEMENT MAJOREE SECTEUR POUSSE MARTINE APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2025-03-12 TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2025-03-13 CREATION D'UN TITRE ACTANT l'INTEGRATION DES BIENS SANS MAITRES APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2025-03-14 bis NOUVELLE MISE A DISPOSITION DES STATIONS DE REMPLISSAGE COLLECTIVES APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
Fait à LAUDUN, le 12 mars 2025
Le Maire
Yves CAZORLA