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Déliberation - dl.23.056 sport convention de partenariat echappees ingreennes carrosserie renoir
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Ingré.
Lien du pdf (Déliberation - dl.23.056 sport convention de partenariat echappees ingreennes carrosserie renoir)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
P n ré
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mai 2023
L'an deux mil vingt-trois, le trente mai, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de la Ville d'Ingré, sous la Présidence de Christian DUMAS, Maire d'Ingré.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 20
Nombre de votes contre : 0
Nombre d'abstentions : 0
Nombre de votes pour : 26
Nombre de suffrages exprimés : 26
Date de convocation du Conseil Municipal le 23 mai 2023
Présents : Christian DUMAS, Arnaud JEAN, Hélène LORME, Claude FLEURY, Hélyette SALAÜN, Franck VIGNAUD, Magalie PIAT, Estelle MONTES, Michèle LUCAS, Philippe MAUGUIN, Thierry BLIN, Emilie BRICOUT, Aurore PRIEST, Christine CABEZAS, Maël DIONG, Estelle MARCUARD, Yann GRISON, Jean-Luc BERNARD, Guillem LEROUX et Benoît COQUAND.
Absents excusés :
Laurent JOLLY, ayant donné son pouvoir à Christian DUMAS,
Nora BENACHOUR, ayant donné pouvoir à Thierry BLIN,
Éric SIGURE, ayant donné pouvoir à Hélyette SALAÜN,
Delphine GUY, ayant donné son pouvoir à Estelle MARCUARD,
Sandrine RIGAUX, ayant donné pouvoir à Guillem LEROUX,
Laetitia NATIVELLE, ayant donné pouvoir à Benoît COQUAND.
Absents :
Michel PIRES,
Thierry GOMES,
Aurore MARTIN.
Secrétaire : Maël DIONG Début de la séance : 19h00 Fin de la séance : 19h46
SPORT
DL.23.056 — Convention de partenariat Echappées ingréennes- Carrosserie Renoir
Hélène LORME expose :
La commune d’Ingré organise le vendredi 30 juin 2023, les échappées ingréennes, dont l'objectif est d'animer la ville avec une course et marche de 5 km et d'une course de 10-km en centre-ville. En partenariat avec les associations La maraude du Colibri et Ensemble pour Vous, les participants pourront faire don de leurs chaussures de course usagées et de vêtements sportifs qui seront ensuite donnés à des personnes en situation de précarité.
La Carrosserie Renoir apporte son soutien financier aux échappées ingréennes à hauteur de 350€.
Une convention de partenariat financier est établit pour clarifier les engagements entre les deux parties.
Après présentation en Commission Générale du 15 mai 2023, il est proposé aux membres du Conseil Municipal
d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention.
Après délibération, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité les propositions du rapporteur.
La présente décision peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'État.
INGRE. le 3 Q MAI 2023
on. D 5 JUIN 2023 D 5 JUIN 2023 Acte rendu exécutoire après transmission au Représentant de l'État le: ) 2 JUIN 20? 3
3£1/ 23€ DL.23.056
PA N Le Maire
SCIE
SAGRES ><2/ 25€ DL.23.056 SAR Pol in lee TN ere Tete
ACTES : contrôle de légalité
Tiers de télétransmission multiprotocoles
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : VILLE INGRE
Utilisateur : Le Tumelin SYlvie
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : DL_23_056
Objet : convention de partenariat Echappées ingréennes-
Carrosserie Renoir
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-05-30 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 1.4- Autres types de contrats
Identifiant unique : 045-214501694-20230530-DL_ 23 _056-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier
Enveloppe métier
Type Taille
text/xml 8870
Nom métier : 045-214501694-20230530-DL_23_056-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 295 Ko
Nom original: DL.23.056 - SPORT - Convention de partenariat
Echappées ingréennes- Carrosserie Renoir.pdf
Nom métier:
99_DE-045-214501694-20230530-DL_23_056-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de La transaction :
Etat Date Message
Posté 2 juin 2023 à 10h56min03s Dépôt initial
En attente de transmission 2 juin 2023 à 12h14min55s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 2 juin 2023 à 13h05min09s Transmis au MI
Acquittement reçu 2 juin 2023 à 13h05min16s Reçu par le MI le 2023-06-02
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