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Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Prémanon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 07 04 AVIS CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
HAUT-JURA o
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(ON DES ROUSSES - 4 V? sr
Prémanon, Le 26 juin 2024
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion du conseil municipal ordinaire, qui se tiendra :
JEUDI 04 JUILLET 2024 À 18H30
Salle EX-BCD
Accès par la rue du petit crêt, à l'arrière de l’école
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations
distinguées.
Le Maire,
Nolwenn MARCHAND
Ordre du jour :
1.
2.
3.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30/05/2024
PERSONNEL TERRITORIAL : Modification et mise à jour du tableau des effectifs
PERSONNEL TERRITORIAL : Convention de mise à disposition du service Ressources humaines de la communauté de communes au profit de la commune de Prémanon
FINANCES: Demande de subventions pour les études préliminaires pour la réalisation de parkings, dans Le cadre du projet d'aménagement des espaces publics du village
FINANCES : Effacement de dette - Créance éteinte
SIDEC - convention éclairage public Elum
Questions diverses