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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Prémanon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 04 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité,
PrémanoN LCR TS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 AVRIL 2024 À 18H30
Numéro d’ordre Objet des délibérations
2024-012 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1°° février 2024 Approuvée
2024-013 FINANCES - BUDGET LOTISSEMENT : approbation du compte de gestion 2023 Approuvée
2024-014 FINANCES - BUDGET LOTISSEMENT : approbation du CA 2023 Approuvée
2024-015 FINANCES - BUDGET LOTISSEMENT : affectation du résultat de l’exercice 2023 Approuvée
2024-016 FINANCES - BUDGET LOTISSEMENT : vote du BP 2024 Approuvée
2024-017 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : Approbation compte de gestion 2023 Approuvée
2024-018 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : approbation du compte administratif 2023 Approuvée
2024-0193 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : Affectation du résultat de l'exercice 2023 Approuvée
2024-020 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : Attribution des subventions 2024 Approuvée
2024-0721 FINANCES - FISCALITE : vote des taux 2024 Approuvée
2024-02? FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : Vote du budget primitif 2024 Approuvée
FINANCES - Contribution volontaire au PNR du Haut-Jura au titre de la dotation de soutien 2024-023 aux communes pour la protection de La biodiversité et pour la valorisation des aménités | Approuvée rurales.
2024-024 FINANCES - Service National Universel (SNU) - convention d'utilisation des locaux Approuvée
2024-025 PERSONNEL TERRITORIAL - Compte Personnel de Formation (CPF), prise en charge des frais | Approuvée
2024-026 URBANISME - Vente à M. CLAUDET d’un délaissé de voirie cadastré A0580 situé rue du Pellas | Approuvée
2024-0277 ENFANCE JEUNESSE - Mise à jour du règlement de fonctionnement de l'ALSH Approuvée
2024-0728 ENFANCE JEUNESSE - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la Crèche Approuvée
2024-029 TRAVAUX - Attribution du marché relatif à la mise en accessibilité et à La rénovation de La Approuvée
2024-030 ETAT-CIVIL - Changement temporaire de lieu de célébration des mariages Approuvée
2024-031 FORÊT - Acquisition en indivision avec Les communes membres du SIGF de la forêt du Approuvée Massacre de la parcelle cadastrée AZ N° 128 sur la commune de Prémanon
Affiché le 09/04/2024
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