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Déliberation - budget
Déliberation - budget 1
Document publié le Mardi 6 mars 2018 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (Déliberation - budget 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| >>><<< |
D-2018-90
L'an deux mille dix-huit, le treize mars, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la
commune de VARENNES-VAUZELLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BONNICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 6 mars 2018
Etaient_présents : Mme BONNICEL, M. FRIAUD, Mme LACOUR, M. MARCONNET, Mme ALTMAN, M. DAMBRINE, M. SAGET, M. FICHOT, Mme LAROCHE, Mme DUCOURTIOUX, Mme THOMAS, Mme DUBOIS, Mme ROBIN-CHAUVOT, M. DUBOIS, M. REVERCHON, Mme POIRIER, M. MORAND, M. COIGNET, M. GUERIN, M. GAUTHERON, M.MOTTAIS, M. SICOT,
Mme GRAILLOT, M. BENEDIT, Mme DESABRE, M. LECHER.
Avaient donné procuration : Mme VATAN à M. MARCONNET, Mme MARCEL à M. SAGET, Mme KELLER à Mme POIRIER.
Monsieur Christophe DAMBRINE a été désigné Secrétaire de séance.
OBJET : COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE ET DES SERVICES ANNEXES
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Madame Isabelle BONNICEL, Maire, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2017, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré ;
Lui donne acte de la présentation faite des différents comptes administratifs (budget MuiriePrincipal et des services annexes ainsi que les décisions modificatives de l'exercice 54 avenvednéidéré)}stesquels peuvent se résumer ainsi :
BP 90121
58641 Varennes-Vauzelles Cedex
03.86.71.61.71
fax : 03.86.57.17,49
mairie@ville-varennes-vauzelles
WwW.ville-varennes-vauzelles.fr ju æ ni FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
LIBELLE Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Déficit (4) Excedent (4) Déficit (4) Excedent (4) Déficit (4) Excedent (4)
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL Voix pour Abstentions
Résultats reportés 1 645 596,52 467 619,75 467 619,75 1 645 596,52
Opérations de l'exercice 8 712 315,95 9 699 784,37 2 426 047,47 2 267 738,35 11 138 363,42 11 967 522,72
TOTAUX 8 712 315,95 11 345 380,89 2 893 667,22 2 267 738,35 11 605 983,17 13 613 119,24
Résultats de clôture 2 633 064,94 625 928,87 2 007 136,07
Restes à réaliser 508 250,00 130 200,00 508 250,00 130 200,00
TOTAUX CUMULES 8 712 315,95 11 345 380,89 3 401 917,22 2 397 938,35 12 114 233,17 13 743 319,24
RESULTATS DEFINITIFS 2 633 064,94 1 003 978,87 1 629 086,07
COMPTE ANNEXE POUR LE LOTISSEMENT LES COMMAILLES Voix pour Abstentions
Résultats reportés 820 674,04 1 122 424,38 1 122 424,38 820 674,04
Opérations de l'exercice - - - -
TOTAUX 820 674,04 1 122 424,38 1 122 424,38 820 674,04
Résultats de clôture 820 674,04 1 122 424,38 301 750,34
Restes à réaliser 1 268 750,00 - 1 268 750,00
TOTAUX CUMULES 2 089 424,04 1 122 424,38 1 122 424,38 2 089 424,04
RESULTATS DEFINITIFS 2 089 424,04 1 122 424,38 966 999,66
COMPTE ANNEXE POUR LE LOTISSEMENT LES CARPEAUX Voix pour Abstentions
Résultats reportés 686 237,82 219 066,79 686 237,82 219 066,79
Opérations de l'exercice 36 913,82 25 230,22 157 918,44 12 615,11 194 832,26 37 845,33
TOTAUX 723 151,64 25 230,22 157 918,44 231 681,90 881 070,08 256 912,12
Résultats de clôture 697 921,42 73 763,46 624 157,96
Restes à réaliser 12 000,00 596 900,00 12 000,00 596 900,00
TOTAUX CUMULES 735 151,64 622 130,22 157 918,44 231 681,90 893 070,08 853 812,12
RESULTATS DEFINITIFS 113 021,42 73 763,46 39 257,96
Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des
comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;
Ont signé au registre des délibérations :
M. FRIAUD, Mme LACOUR, M. MARCONNET, Mme ALTMAN, M. DAMBRINE, M. SAGET, M. FICHOT, Mme LAROCHE, Mme DUCOURTIOUX, Mme THOMAS, Mme DUBOIS, Mme ROBIN- CHAUVOT, M. DUBOIS, M. REVERCHON, Mme POIRIER, M. MORAND, M. COIGNET, M. GUERIN, M. GAUTHERON, M. MOTTAIS, M. SICOT, Mme GRAILLOT, M. BENEDIT, Mme DESABRE, M. LECHER.
Adopté par 14 voix pour, 9 abstentions et 5 contre.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Varennes-Vauzelles, le 15 mars 2018
Isabelle BONNICEL