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Convocation - 0 CONVOCATION CM 12.01.2026
Déliberation - Liste des délibérations
Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 12
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 12.02.2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Villaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 12.02.2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie de
Iaz Liste des délibérations Conseil municipal du 12 février 2024
N° délib. Objet Elus
présents
Elus
votants
Vote
2024-13 Nomination d’un(e)
secrétaire de séance
14 19 UNANIMITE
2024-14 GRAND ANNECY -
Rapports annuels établis au
titre de l’année 2022
15 20 PREND ACTE
2024-15 SILA - Rapports annuels
d’activités - Année 2022
15 20 PREND ACTE
2024-16 MARCHES PUBLICS —
Travaux de rénovation de la
toiture du CTM et la mise
en place de panneaux
photovoltaïques sur les
toitures du CTM et du
groupe scolaire n°2 —
Avenant à conclure — Lot
n°3
15 20 UNANIMITE
2024-17 VOIRIE —- Aménagement
de sécurisation de l’accès
au circuit des Cascades —
Signature d’une convention
d'autorisation de voirie, de
financement et d’entretien
avec le {Conseil
Départemental 74
15 20 UNANIMITE
2024-18 BUDGET - Construction
d’une crèche - Ouverture
d’une Autorisation de
Programmes (AP) et
Crédits de Paiement (CP)
15 20 UNANIMITE
2024-19 FINANCES - Règlement
budgétaire et financier
15 20 UNANIMITE
2024-20 FINANCES — Débat
d’orientations budgétaires
2024 15 20 DEBAT 2024-21 | Compte-rendu des 15 20 PREND ACTE décisions prises en vertu de
la délibération du Conseil
Municipal du 15 juin 2020
Mis en ligne ce jour
À Villaz, le 13 Février 2024
me
Le secrqure de séance,
RT
Ont pris part au vote des délibérations 2024-13 à 2024-21
Christian MARTINOD Aurélia GOMILA Christian LEPINARD
Alicia DUFOURNET Catherine DANIEL
Bertrand SCHUTZ
Bernard CLARY Lionel ROQUES
J.J WROBLEWSKI P.G MERCY Denis CONVERS
: Bianca LEMMA
Philippe DROUET Sébastien BOUCHARDY (à
partir de la délibération
2024-14