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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Pont-Aven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 12.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations Conseil municipal de Pont-Aven du 12 février 2024 Affichage le 16 février 2024 Numéro de la délibération Date d’examen Objet Vote du Conseil municipal D_2024_1_1 12/02/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2023 14 voix pour, 5 voix contre D_2024_1_2 12/02/2024 Maintien et rang d’un poste d’adjoint au Maire 17 voix pour, 4 abstentions D_2024_1_ 3 12/02/2024 Election d’un adjoint M. Jean-Charles THUARD (16 voix) Mme Maryse DANJOU (5 voix) D_2024_1_4 12/02/2024 Modification de la composition de commissions communales Approuvée à l’unanimité D_2024_1_5 12/02/2024 Petites cités de caractère – Modification de la désignation de délégués Approuvée à l’unanimité D_2024_1_6 12/02/2024 Bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions immobilières Approuvée à l’unanimité D_2024_1_7 12/02/2024 Acquisition de parcelles auprès de M. et Mme de la VILLEMARQUE 20 voix pour, 1 abstention D_2024_1_8 12/02/2024 Site de La Belle Angèle – Création d’un refuge pour chiroptères 20 voix pour, 1 abstention D_2024_1_9 12/02/2024 Salles municipale et associative – Lancement de la consultation de travaux Approuvée à l’unanimité D_2024_1_10 12/02/2024 PLU – Instauration du DPU renforcé et DPCA 16 voix pour, 2 voix contre, 3 abstentions D_2024_1_11 12/02/2024 PLU – Engagement de la procédure du modification n°1 20 voix pour, 1 abstention D_2024_1_12 12/02/2024 CCA – Avis relatif au Programme local de l’habitat 2024-2030 Approuvée à l’unanimité D_2024_1_13 12/02/2024 CCA – Modification du règlement de collecte des déchets Approuvée à l’unanimité D_2024_1_14 12/02/2024 CCA – Avenant à la convention de gestion et d’entretien de la zone d’activités de Kergazuel Approuvée à l’unanimité D_2024_1_15 12/02/2024 Pacte Finistère 2030 – Volet 01 projets 2023 – Demande de subventions Approuvée à l’unanimité D_2024_1_16 12/02/2024 MJC Le Sterenn – Convention de partenariat pour l’accueil de loisirs Approuvée à l’unanimité D_2024_1_17 12/02/2024 MJC Le Sterenn – Convention de partenariat pour des spectacles Approuvée à l’unanimité