Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDE DU JOUR 27 JUILLLET 2023
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 24 juillet 2025
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 21 septembre 2023
Compte-Rendu - Conseil municipal Comptes rendus 27 juillet 2023
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 25 juillet 2022
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 22 juillet 2021
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 30 juillet 2020
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 10 juillet 2020
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 25 juillet 2024
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 9 fevrier 2023
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 27 juillet 2023
Document publié le Jeudi 27 juillet 2023 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 27 juillet 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
1
2
3
4
5
6
7
Département du Var République Française
Le 21 juillet 20?:..
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
MerRm
Séonce du 27 juillet 2O23
Convocotion du 27 juillet 2023
LE PLAN DE LATOUR
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 27 juillet 2023, à 18 h 30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TOUR
Approbation du compte rendu de la séance précédente
Mise en place du référent déontologue pour l'élu local
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Majoration de la part de la taxe d'habitation revenant à la Commune sur les résidences secondaires
Subvention exceptionnelle au profit de l'association < COMITE DES FETES ET DU SPORT PLANTOURIAN >
Année 2023
Subvention exceptionnelle au profit de l'association < O SPORTS EVENTS > -Année 2023
Opération Plan de la Tour sur Mer
Modification des statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez -intégration de la compétence assainissement collectif
Transfert de compétences - Modification des statuts du SYMIELECVAR
Convention d'accompagnement entre la commune et le CAUE-Var pour I'aménagement de I'avenue du
Général Leclerc
Convention de mise à disposition d'un poteau incendie privé pour la défense extérieure contre l'incendie.
Jean-Claude DOCHIER
Convention de mise à disposition d'un poteau incendie privé pour la défense extérieure contre I'incendie-
Bastien OLIVIER
Constitution d'une servitude de passage en tréfond pour une canalisation d'eau potable publique sur la parcelle communale F 1458 LIEUDIT ( MOUISY )
Convention de mise à disposition d'un terrain privé à la commune, lieu-dit Le Lac
Rapport d'activités 2022 de la Communauté de communes du Golfe de Saint Tropez
Rapport annuel du délégataire du service public d'assainissement VEOLIA - Année 2022
Rapport annuel du délégataire ELIOR- Année 2022
Rapport annuel du délégataire UFCV - Janvier à Aout 2022
Bilan d'activités2O22 du Syndicat du Massifs des Maures
Modification du tableau des effectifs
Communications et questions diverses
Décisions municipales
Le Maire,
nt
Hôtel de Vlle . Place Foch. 83120 Le Plan de la Tbur
8
9
10
TT
t2
13
t4
15
16
L7
18
19
Tétéphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50 . E-mail : mairie@plandelatour.net