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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 5 juin 2025
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 24 juillet 2025
Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 24 juillet 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 18 juillet 2025,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAII DE LATOUR Séance du 24 juillet 2025
Convocation du 78 juîllet 2025
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 24 juillet 2025, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TAUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
t Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez dans le cadre d'un accord local
Rapport annuel d'activité de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Année 2024
Admission en non-valeur et créances éteintes
Décision modificative n"3 budget commune 2025
Autorisation de signature de I'acte authentique de vente d'un terrain à OS LE PLAN DE LATOUR pour la
construction d'une maison de santé
Autorisation de déposer un permis de construire au nom et pour le compte de la commune pour la maison
d'assistantes maternelles
lnstauration du permis de démolir sur le territoire communal
Lutte contre les termites - Délimitation d'un périmètre d'infestation au 8 rue Pierre Curie
Mise en location de 3 appartements appartenant au domaine privé de la commune Place Clemenceau
RODP 2025 du réseau de transport et distribution d'électricité
RODP 2025 pour les chantiers provisoires
Convention de servitude avec ENEDIS pour l'alimentation de l'antenne relais FREE MOBILE
Convention de partenariat dans le cadre de la mise en æuvre du Programme CEE ACTEE+
Convention de partenariat pour I'intervention des comités communaux des feux de forêts (C.C.F.F.) sur le
territoire de la commune de Sainte-Maxime
Convention de partenariat 'Financement par la collectivité d'un Espace Numérique de Travail (E.N.T.) sans usage périscolaire'
Reconduction du cycle natation à l'école Marcel Auméran pour l'année scolaire 2025-2026
Renouvellement de la convention d'adhésion au service d'aide à la bonne gestion des archives proposé par le
centre de gestion du Var
La protection sociale complémentaire - volet santé
Modification du tableau des effectifs
2
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7
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9
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71.
L2
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T4
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19
Lecture des décisions municipales et DIA
Communications et questions diverses
Maire,
Laurent GIUBERGIA
Hôtel de Ville . Place Foch . 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécooie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@olandelatour.net