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Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Saint-Christophe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
MAIRIE République française - Département de la Savoie
1395, route du Pont Romain – 73360 ST CHRISTOPHE
Tel : 04 79 36 65 95
Mail : mairie@saint-christophe-la-grotte.com
ST CHRISTOPHE LA GROTTE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 SEPTEMBRE 2024
Le six septembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Laurette BOTTA, Maire.
Présents : BARRIER Pierre - BOTTA Laurette - FAVRE MARTINOZ Maryline - PEYLIN Jean- Paul - L’HERITIER Christophe - MASSA Laurent - JARRIN Mathéo - PEYLIN Thomas - GAZZIOLA Jacques - CHEVILLAT Sébastien
Absents excusés : GIRAUX Morgane - CHAVAND Christelle - BERNARD Cécilia - TCHERKASSOF Anna
Secrétaire de séance : BARRIER Pierre
- N° 44/2024 : Application de la TVA sur les redevances – DSP Site historique des Grottes de Saint-Christophe – approuvée à l’unanimité
- N° 45/2024 : Indemnité travaux de rénovation de l’éclairage des grottes – approuvée à l’unanimité
- N° 46/2024 : Durée d’amortissement des piézomètres – approuvée à l’unanimité
- N° 47/2024 : Demande de subvention – approuvée à l’unanimité