Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations avec vote cm 05 06 2026 1
Déliberation - liste des deliberations votees cm 06 03 2026
Déliberation - liste delib 04 07 2024 1
Procès Verbal - proces verbal cm du 17 07 2026 1
Déliberation - liste des deliberations cm 21 03 2026
Déliberation - liste delib 04 07 2024
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - liste des deliberations du cm du 03 10 2025 1
Déliberation - liste des deliberations cm 19 06 2025 1
Déliberation - liste delib cm 09 05 2023 1
Déliberation - 2026 07 17 liste deliberations cm avec votes 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hanvec.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 07 17 liste deliberations cm avec votes 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Télécommunications et internet, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HANVEC
SÉANCE DU 17 JUILLET 2026
DÉLIBÉRATIONS OBJET ADOPTION
2026-52 VERSEMENT DU FORFAIT SCOLAIRE COMMUNAL AU FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE DIWAN DE COMMANA 18 « pour »
1 « abstention »
2026-53 VERSEMENT DU FORFAIT SCOLAIRE COMMUNAL AU FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE DIWAN PLOUGASTELL 18 « pour »
1 « abstention »
2026-54 VERSEMENT DU FORFAIT SCOLAIRE COMMUNAL AU FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE DIWAN SISE A RUMENGOL (LE FAOU) 18 « pour »
1 « abstention »
2026-55 FORFAIT SCOLAIRE SAINT ELOY Adoptée
2026-56 RODP TELECOMMUNICATIONS 2026 Adoptée
2026-57 AMO VOIRIE AVEC LA CAPLD Adoptée
2026-58 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE D’UNE (DE) CANALISATION(S) POUR UN DISPOSITIF DE RESEAUX Adoptée
2026-59 CONVENTION SERVITUDE PASSAGE RESEAU – MME DANIELOU AU 213 CHEMIN DE KEROHAN ANC Adoptée
2026-60 CONVENTION DE REFACTURATION DE LA PRESTATION RGPD DELIVREE PAR L’ENTREPRISE TIE Adoptée
2026-61 INSCRIPTION CIRCUIT AU PDIPR AINSI QUE LE PASSAGE ET BALISAGE SUR CHEMINS RURAUX EMPRUNTÉS PAR LE CIRCUIT Adoptée
2026-62 REMBOURSEMENT DES FRAIS KILOMETRIQUES BENEVOLES Adoptée
2026-63 MODIFICATION DU REGLEMENT DU DISPOSITIF ARGENT DE POCHE Adoptée
2026-64 CONVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA PERENNISATION DES PARCOURS VTT PERMANENTS SUR LA COMMUNE DE HANVEC Adoptée
2026-65 CONVENTION POUR LA SURVEILLANCE ET L'ENTRETIEN DE LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE Adoptée
2026-66 VENTE DES OUVRAGES USAGES DE LA MEDIATHEQUE Adoptée
2026-67 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS Adoptée