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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations avec vote cm 05 06 2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hanvec.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations avec vote cm 05 06 2026 1)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DES CONSEILS MUNICIPAUX DE HANVEC
DU 5 JUIN 2026
1ERE SÉANCE DU 5 JUIN 2026
DÉLIB OBJET VOTE
2026-31 DESIGNATION DES DELEGUES DE CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS Unanimité
2EME SÉANCE DU 5 JUIN 2026
DÉLIB OBJET VOTE
2026-32 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE DE HANVEC HORS ASSOCIATIONS SCOLAIRES Unanimité
2026-33 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE HANVEC Unanimité
2026-34 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES HORS COMMUNE ET DIVERSES Unanimité
2026-35 PARTICIPATION COMMUNALE AU FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE SAINT JEANNE D’ARC Unanimité
2026-36 TARIFS COMMUNAUX A PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 2026 Unanimité
2026-37 LOYERS MAISON DE SANTE Unanimité
2026-38 DEMANDE DE SUBVENTION « BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE » POUR LA RENOVATION EXTENSION DU LOCAL COMMERCIAL DE HANVEC Unanimité
2026-39 FINISTERE INGENIERIE ASSISTANCE (F.I.A.) / EVOLUTION DU MONTANT DE LA COTISATION Unanimité 2026-40 EFFACEMENT RESEAU TELECOM LIE A LA SECURISATION BASSE TENSION / LIEU-DIT QUISTILLIC – PROGRAMME 2026 Unanimité
2026-41 ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL Unanimité
2026-42 NOMINATION DU REPRESENTANT A L’ASSEMBLEE SPECIALE ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DES PFCA (SERVICE FUNERAIRE PUBLIC) Unanimité
2026-43 DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS Unanimité
2026-44 FINISTERE INGENIERIE ASSISTANCE (F.I.A.) : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A L’ASSEMBLEE GENERALE Unanimité
2026-45 DESIGNATION MEMBRES DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) Unanimité
2026-46 DESIGNATION MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID) Unanimité
2026-47 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE HANVEC AU SEIN DE LA SPL CAPLD ENERGIES RENOUVELABLES Unanimité
2026-48 DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT « INCENDIE ET SECOURS » Majorité
2026-49 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL Unanimité
2026-50 ELECTION DE LA COMMISSION DEDIEE AUX CONTRATS DE CONCESSION DANS LE CADRE DE LA SPL CAPLD ENERGIES RENOUVELABLES / DEFINITION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES
Unanimité
2026-51 ELECTION DE LA COMMISSION DEDIEE AUX CONTRATS DE CONCESSION DANS LE CADRE DE LA SPL CAPLD ENERGIES RENOUVELABLES Unanimité