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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+20.03
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 01h50 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+20.03)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
20
MARS
2025
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 12
A
délibéré
: 15
Pouvoirs
: 03
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt
Mars,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le Maire.
Convocation
du :
13
Mars
2025
Etaient
présents
:
Mesdames
Dorine
LEROY,
Françoise
GILLET,
Laurence
REGAD-PELAGRU
Messieurs
Sylvain
CUNY,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Jimmy
KASAD,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé :
- Christophe
CLADY
donne
procuration
à Damien
LIARD
- Stéphane
DEMANGE
donne
procuration
à Sylvain
CUNY
- Aurélien
JACQUET
donne
procuration
à Damien
GENTE
Secrétaire
de
séance :
Emmanuel
MULIN
Absent
non
excusé :
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le 21
Mars
2025
DCM 25
03
20
Validation
du
conseil
du
20
Février
2024
1-
RECONDUCTION
DE
LA
CARTE
JEUNE.
M.
le Maire
propose
de
reconduire
la carte jeune
et de
l’offrir
à nos jeunes
de
moins
de
30
ans.
Le
tarif est
de
%Æuros
par
carte jeune
à la charge
de
la commune.
Pour
:15
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
-
MANDATEMENT
DU
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
DU
DOUBS
AFIN
DE
CONCLURE
UNE
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
DANS
LE
DOMAINE
DE
LA
SANTE.
M.
le Maire
explique
quand
2026
la commune
devra
participer
à la complémentaire
santé
des
agents.
Le
centre
de
gestion
25
nous
propose
de faire un
appel
d’offres.
Il est demandé
au conseil
municipal
de valider
cette
convention
avec
le
CDG25,
et d’autoriser
Mr
le maire
à signer
cette
convention,
en
sachant
que
cela
ne
nous
engage
pas
pour
les
futures
propositions.
Pour
:15
Contre
: 00
Abstention
: 00 3-
DELIBERATION
SUR
LES
CONDITIONS
ET
LE
MONTANT
DU
PRET
POUR
LES
TRAVAUX
DU
CITY
PARC
M.
le Maire
expose
les
propositions
de
crédit
faites
par
le
Crédit
Agricole
et la Caisse
d’Épargne.
Après
délibération
le conseil
municipal
vote
pour
un prêt de
90
000
€ avec
le Crédit
Agricole.
Le
taux
est de
3,13
%
sur
10
ans,
les
échéances
trimestrielles
sont
de
2
629,18
€
et les
frais
de
dossier
sont
d’un
montant
de
120
€.
Pour
:15
Contre
: 00
Abstention
: 00
4-
DELIBERATION
POUR
TRANSFERER
50
000€
DU
COMPTE
DE
LA
FORET
SUR
LE
COMPTE
DE
LA
COMMUNE.
M.
le Maire
explique
que
la Commission
Budget
a pris
la décision
de transférer
50
000€
du budget
annexe
de
la
Forêt
au
65822
dépense
de
fonctionnement
sur
le
Budget
Principal
de
la
Commune
au
75821
en
recette
de
fonctionnement.
Ce
transfert
nous
permettra
de
réaliser
nos
investissements
futurs.
Après
délibération
le conseil
municipal
autorise
M.
le maire
à effectuer
ses
opérations
du
budget
forêt
au budget
communal
lors
de
la construction
des
budgets
primitifs.
Pour
:15
Contre
: 00
Abstention
: 00
5-
DELIBERATION
POUR
CHOISIR
LE
NOM
DU
CITY
PARC.
Le
conseil
municipal
reporte
cette
délibération
ultérieurement.
Pour
:15
Contre
: 00
Abstention
: 00
6-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DES
POMPIERS
DE
MONCEY.
Le
conseil
municipal
prend
la décision
de
ne pas
donner
de
subvention
aux
pompiers
de
Moncey,
une
aide
leur
a déjà
été
apportée
lors
des
locations
de
la salle
polyvalente
à un
tarif préférentiel.
Pour
:14
Contre
: 00
Abstention
: 01 Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20H27
Prochain
conseil
le
3
Avril
2025
à 20
heures
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et ans
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
Absent
excusé
Absent
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELAGRU
G.
VERCHERE