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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+07.04
Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+07.04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU 7 Avril 2022
Nombre
de
conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt
et deux,
le sept
Avril
à vingt
heures,
le conseil
En
exercice
:15
Municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
Présents
: 13
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
A
délibéré
:15
Franck
Raclot,
Maire.
Pouvoirs
: 02
Convocation
du
:
Etaient
présents :
1 Avril
2021
Mesdames
Françoise
GILLET,
Dorine
LEROY,
Messieurs
Aurélien
JACQUET,
Christophe
CLADY,
Sylvain
CUNY,
Corentin
FAIVRE-PICON,
Damien
GENTE,
Emmanuel
MULIN,
Guy
VERCHERE,
Olivier
NAVARRE,
Stéphane
DEMANGE,
Jimmy
KASAD.
Absent
excusé :
Laurence
REGAD-PELAGRU
donne
pouvoir
à Sylvain
CUNY.
Damien
LIARD
donne
pouvoir
à Corentin
FAIVRE-PICON
Secrétaire
de
séance
:
Absent
non
excusé
:
Olivier
NAVARRE
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
11
Avril
2022
DCM
22-04-07
Validation
du
conseil
du
24
Mars
2022
1-
VALIDATION
DE
L’AMORTISSEMENT
POUR
L'ACHAT
ET
LES
TRAVAUX
DE
L’'ÉPICERIE.
DCM
N° 01 22 04 07
Mr
Guy
VERCHERE,
1°"
adjoint
responsable
de
la
commission
finance,
nous
explique
qu’après
discussion
avec
Mme
OUDOT
notre
trésorière
il
est
nécessaire
d’annuler
la
DCM
N°04
22 04 24
et
de
la remplacer
par
la DCM
N°01
22 04 07
afin
d’amortir
sur
25
ans
la somme
de
4 073.27€.
CONTRE
: 00
ABSTENTION
: 00
POUR :
15
2-
COMPTE
DE
GESTION
BUDGET
PRINCIPAL
2021.
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
municipal
le compte
de
gestion
2021
du
BUDGET
PRINCIPAL,
établi
par
le trésorier.
Les
résultats
étant
concordants
avec
ceux
du
compte
administratif,
celui-ci
est
approuvé
à la
majorité
des
membres
présents
et représentés.
CONTRE
: 00
ABSTENTION
: 00
POUR
:15 3-
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
PRINCIPAL
2021
Après
avoir
présenté
le compte
de gestion
2021
et la balance
générale
des
comptes,
Madame
Françoise
GILLET
présente
le
compte
administratif
du
BUDGET
PRINCIPAL,
dont
les
résultats,
conformes
au
compte
de
gestion
s’établissent
comme
suit
:
RÉSULTAT
D’ÉXÉCUTION
DU
BUDGET
Dépense
nettes
Recettes
nettes
Fonctionnement
388
094.70
389
706.19
Investissement
154
393.86
125
070.70
REPORTS
DE
L’EXERCICE
2021
Fonctionnement
133
076.46
Investissement
15
599.33
Total
(réalisation+
reports)
558
087.89 |
647 853.35
RESTES
À RÉALISER
Fonctionnement
0.00
0.00
Investissement
0.00
0.00
Fonctionnement
388
094.70
522
782.65
Investissement
169
993.19
125
070.70
TOTAL
CUMULE
558
087.89
647
853.35
En
absence
du
maire
et après
délibération
le compte
administratif 2021
est adopté
à l’unanimité
des
membres
présents. Le
conseil
municipal
affecte
comme
suit le résultat
2022 :
001
déficit
d'investissement :
002
excédent
de
fonctionnement :
44
922.49€
1068
prélèvements
section
fonctionnement
: 44
922.49€
134
687.95-44922.49
=
89
765.46€
CONTRE
:00
ABSTENTION
: 00
POUR
: 14
4-
COMPTE
DE
GESTION
BUDGET
FORÊT
2021
Monsieur
le maire
présente
au
conseil
municipal
le compte
de
gestion
2021
du
BUDGET
FORÊT,
établi
par
le
trésorier.
Les
résultats
étant
concordants
avec
ceux
du
compte
administratif,
celui-ci
est
approuvé
à
la
majorité
des
membres
présents
et représentés.
CONTRE
: 00
: ABSTENTION
: 00
POUR :
15 5-
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
FORÊT
2021
Après
avoir
présenté
le compte
de
gestion
2021
et la balance
générale
des
comptes,
Madame
Françoise
GILLET
présente
le compte
administratif
du
BUDGET
FORET,
dont
les
résultats,
conformes
au
compte
de
gestion
s’établissent
comme
suit
:
RÉSULTAT
D’ÉXÉCUTION
DU
BUDGET
Dépense
nettes
Recettes
nettes
Fonctionnement
20
788.40
75
154.72
Investissement
23
085.81
5
627.20
REPORTS
DE
L’EXERCICE
2019
Fonctionnement
59
095.74
Investissement
0.00
Total
(réalisation+
reports)
43
874.21 |
139 877.66
RESTES
À RÉALISER
Fonctionnement
0.00
0.00
Investissement
0.00
0.00
Fonctionnement
20
788.40
134
250.46
Investissement
23
085.81
5
627.20
TOTAL
CUMULE
43
874.21
139
877.66 |
En
absence
du
maire
et après
délibération
le compte
administratif 2021
est adopté
à l’unanimité
des
membres
présents. Le
conseil
municipal
affecte
comme
suit
le résultat
2022 :
001
déficit
d'investissement :
002
excédent
de
fonctionnement :
23
085.81€
1068
prélèvements
section
fonctionnement
: 23
085.81€
113
462.06
- 23
085.81
=
90
376.25€
CONTRE
: 00
ABSTENTION
: 00
POUR:
14 6-
VALIDATION
DE
L’ÉTAT
1259
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
le
mode
de
calcul
de
l’état
1259,
et
indique
que
la
taxe
foncière
des
terrains
:
- bâti
passe
de
30.39%
à 31.40%
- non
bâti
passe
de
21.72%
à 22.44%
Produit
attendu
182
824€
Total
des
ressources
fiscales
: 144
219€
Celui-ci
est approuvé
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
CONTRE
: 00
ABSTENTION
: 00
POUR:
15
7-
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
AU
BUDGET
PRINCIPAL
2022
Après
présentation
du
mode
de
construction
du
budget
principal,
le
budget
est
présenté
et
décomposé
par
chapitre
soit
: Dépense
FONCTIONNEMENT
: 506
300.76€
Recette
FONCTIONNEMENT
:
509
102.84€
Dépense
INVESTISSEMENT
:
185
574.59€
Recette
INVESTISSEMENT
:
185
574.59€
ABSTENTION :
00
CONTRE
:00
POUR
:
15
8-
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
AU
BUDGET
FORÊT
2022
Après
présentation
du
mode
de
construction
du
budget
forêt,
le budget
est présenté
et décomposé
par
chapitre
soit
:
Dépense
FONCTIONNEMENT
:
55
272.27€
Recette
FONCTIONNEMENT
: 129
478.86€
Dépense
INVESTISSEMENT
:
45
085.81€
Recette
INVESTISSEMENT
:
45
085.81€
ABSTENTION
: 00
CONTRE
: 00
POUR:
15 9-
CARTE
JEUNE
Mr
le Maire
propose
de
prendre
en
charge
la totalité
du
tarif des
cartes jeune
2022/2023
pour
la somme
de
7€
pièce.
CONTRE
: 00
ABSTENTION :
00
POUR:
15
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h30
Prochain
conseil
le 21
Avril
2022
à 20h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J. KASAD
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
Absent
excusé
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELLAGRU
G.
VERCHÈRE
Absente
excusée