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Déliberation - DEL 2024 07 Vote Subventions 2024
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Jourgnac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 07 Vote Subventions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2024
Publié
le
SL
ID
: 087-218708105-20240304-DEL20240702-DE
COMMUNE
DE
JOURGNAC
DELIBERATION
87800
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2024/07
Nombre
de
membres
:
En
exercice
:.........
14
Présents
:
11
Votants
:............
14
Résultat
du
vote
:
Pour
:..........
14
Contre
:
00
Abstention
:..........….
00
Séance
du
04
mars
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
04
mars
à
19
h
00,
le
conseil
municipal
de
la commune
de
Jourgnac,
dûment
convoqué
le
27
février
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de Monsieur
Francis
THOMASSON,
maire.
Présents
: M.
Francis
THOMASSON,
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER,
M.
Pascal
GAYOU,
M.
Stéphane
FAROUT,
M.
Michel
RENAULT,
M.
Alain
MAURIN,
Mme
Marie-Laure
LAVERGNE,
Mme
Elodie
CHOQUET,
M.
Gaëtan
GOUMILLOUX,
Mme
Magalie
FAUCHER,
M.
Robert
DESBORDES.
Absents
excusés
:
Mme
Anne-Sophie
UITTEWAAL
(a
donné
pouvoir
à
M.
Stéphane
FAROUT),
Mme
Sabine
LOTTE
(a
donné
pouvoir
à Mme
Marie-Pascale
FRUGIER),
M.
Laurent
BLANCHER
(a
donné
pouvoir
à M.
Gaëtan
GOUMILLOUX).
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
OBJET
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
2024.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
voix,
vote
les
subventions
aux
associations
et
autres
organismes
de
droit
privé
pour
l’année
2024
comme
suit
:
Article
Organisme
attributaire
Montant
6574
Subvention
Groupement
de
Vulgarisation
Agricole
100,00
du
canton
d’Aixe-sur-Vienne
6574
Subvention
Prévention
Routière
200,00
6574
Subvention
pour
le foyer
du
collège
d’Isle
200,00
6574
Subvention
association
sportive
collège
d’Isle
200,00
Fait
et délibéré
à Jourgnac,
le 04
mars
2024.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire,
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
le :
4 mars
2024
Publication
le
: 07
mars
2024
Francis
THOMASSON