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Ordre du Jour - 20231129 ODJ CS SIVU PISCINE VAL DONZON
Procès Verbal - 20250320 PV Sivu piscine approuve signe
Procès Verbal - 20251212 PV comite SIVU piscine signe
Procès Verbal - 20231129 pv Sivu Piscine Valide signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20231129 pv Sivu Piscine Valide signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
PROCES
VERBAL
SIVU
PISCINE
DU
VAL
D'ONZON
SEANCE
DU
29
NOVEMBRE
2023
Le
29
novembre
2023
à
19h00,
le
Comité
syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
Municipal,
en
mairie
de
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Christine
THIVANT,
présidente.
PRESENTS:
Marie-Christine
THIVANT,
Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Marc
CHAVANNE,
Michel
GANDILHON,
Delphine
MONIER,
Jean-Luc
PITAVAL,
Roger
ABRAS,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE,
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Pascal
PHILIBERT,
Ingrid
ARNAUD.
EXCUSES
: Michel
JACOB,
Gilles
THIZY,
Patrick
FAURE,
Huguette
THIZY,
Nathalie
CHAPUIS.
POUVOIR
: Nathalie
CHAPUIS
à
Pierre
CHATEAUVIEUX
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
PITAVAL.
Procès-verbal
de
la réunion
précédente
Le
procès-verbal
de
la séance
du
28 juin
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
DELIBERATIONS
1.
FINANCES :
Décision
budgétaire
modificative
n°2
Madame
la Présidente
propose
d’approuver
la décision
modificative
suivante
:
En
dépenses
de
fonctionnement,
il
convient
d’ajouter
20
000
€
au
chapitre
012
et
en
recettes
d’ajouter
5 000
€ au
compte
6419
remboursement
sur
rémunération
du
personnel.
Une
augmentation
est
également
à prévoir
au
chapitre
66
de
1 000
€ afin
de
pouvoir
exécuter
en
cette
fin
d'année
les
ICNE,
ainsi
que
les
derniers
montants
de
l’intérêt
de
la dette.
Les
dotations
aux
amortissements
nécessitent
une
augmentation
de
6 600
€ aux
comptes
6811
et
28188. L'équilibre
en
fonctionnement
est
réalisé
en
augmentant
le compte
70848
- autres
organismes
de
12
600
€
et
la
diminution
d’un
montant
de
10
000
€
du
compte
023
-
virement
à
la
section
d'investissement. En
section
d’investissement,
il est
proposé
de
diminuer
de
10
000
€ le compte
021-
virement
de
la
section
de
fonctionnement.
Afin
d’équilibrer
la
Décision
Modificative
de
cette
section,
il
est
proposé
d'augmenter
les
frais
d’études
à hauteur
de
6 600
€ et de
diminuer
compte
21318
- autres
bâtiments
publics
de
10
000
€. FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
[Augmentation
des
crédits
des
crédits
Diminution
[Augmentation
des
crédits
des
crédits
Fonctionnement
64111-
Rémunération
principale
20 000,00
€
[OTaL
SHAGURE
012
: Charges
de
personnel
20 000,00
€
et frais
assimilés
6811 -
Dotations
aux
amortissements
6 600,00
€
TOTAL
CHAPITRE
042
: Opération
d'ordre
de
trabsfert
entre
sections
6 600,00
€
6611
- Intérêts
réglés
à
l'échéance
1 000,00
€
TOTAL
CHAPITRE
65
: Autres
charges
de
1 000,00€
gestion
courante
6419
- Remboursement
sur
rémunérations
du
5 000,00
€
personnel TOTAL
CHAPITRE
013
: Atténuations
de
charges!
5 000,00
€
70848
- aux
autres
orgnanismes
12
600,00
€
IOTAE
CHAPITRE
70
QROQUIE
des
services,
du
12
600,00
€
domaine
et ventes
diverses
023-Virement
à
la
section
d'investissement
10
000,00
€
023-
Virement
à la section
d'investissement
10 000,00
€
TOTAL
FONCTIONNEMENT
10
000,00
27
600,00
€
17
600,00
€
TOTAL
GENERAL
17 600,00
€
17 600,00
€ INVESTISSEMENT
Désignation
Dépenses
Recettes
Diminution
[Augmentation
des
crédits
des
crédits
Diminution
|Augmentation
des
crédits
des
crédits
Investissement
corporelles 2031
- Frais
d'études
6 600,00
€
LOTS
RIIRe 20
: Immobilisations
6 600,00 €
incorporelles 21318
- Autres
bâtiments
publics
10 000,00
€
TOTAL
CHAPITRE
21
: Immobilisations
10 000,00 €
28188
- autres
immobilisations
corporelles
6 600,00
€
TOTAL
CHAPITRE
040
: Opérations
d'ordre
6 600,00
€
021 -
Virement
de
la section
de
fonctionnement
10
000,00
€
021-
Virement
de
la section
de
fonctionnement
10 000,00 €
TOTAL
INVESTISSEMENT
10
000,00
€
6 600,00
€
10 000,00
€
6 600,00
€
TOTAL
GENERAL
-3
400,00
€
-3 400,00
€
Le
Comité
syndical,
APPROUVE,
à
l'unanimité,
la
Décision
Modificative
n°2.
2.
FINANCES
: Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
Madame
la
Présidente
explique
que
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
est
l'instruction
la
plus
récente
du
secteur
public
local.
Instauré
au
1er
janvier
2015
dans
le
cadre
de
la
création
des
métropoles,
le
référentiel
M57
présente
la
particularité
de
pouvoir
être
appliqué
par
toutes
les
catégories
de
collectivités
territoriales
(régions,
départements,
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
et
communes).
Il reprend
les
éléments
communs
aux
cadres
communal,
départemental
et
régional
existants
et,
lorsque
des
divergences
apparaissent,
retient
plus
spécialement
les
dispositions
applicables
aux
régions. Le
référentiel
M57
étend
à
toutes
les
collectivités
les
règles
budgétaires
assouplies
dont
bénéficient
déjà
les
régions
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
aux
gestionnaires.
Ainsi: -
en
matière
de
gestion
pluriannuelle
des
crédits:
définition
des
autorisations
de
programme
et
des
autorisations
d'engagement,
adoption
d'un
règlement
budgétaire
et
financier
pour
la
durée
du
mandat,
vote
d'autorisations
de
programme
et
d'autorisations
d'engagement
lors
de
l'adoption
du
budget,
présentation
du
bilan
de
la
gestion
pluriannuelle
lors
du
vote
du
compte
administratif;
-
en
matière
de
fongibilité
des
crédits:
faculté
pour
l'organe
délibérant
de
déléguer
à
l’exécutif
la
possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
entre
chapitres
(dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
et
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel)
;
-
en
matière
de
gestion
des
crédits
pour
dépenses
imprévues
: vote
par
l’organe
délibérant
d’autorisations
de
programme
et
d’autorisations
d'engagement
de
dépenses
imprévues
dans
la limite
de
2 % des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Le
périmètre
de
cette
nouvelle
norme
comptable
sera
celui
des
budgets
gérés
selon
la
M14
soit
pour
la Ville
de
Sorbiers
son
budget
principal
et ses
deux
budgets
annexes.
Une
généralisation
de
la M57
à toutes
les
catégories
de
collectivités
locales
est
programmée
au
1°"
janvier
2024.
Pour
information,
cette
modification
de
nomenclature
comptable
entraîne
automatiquement
un
changement
de
maquette
budgétaire.
De
ce
fait,
pour
le
budget
primitif
2024,
la
colonne
BP
n4
ne
sera
pas
renseignée
car appartenant
à une
autre
nomenclature
comptable.
Le
Comité
syndical,
APPROUVE,
à l'unanimité,
le passage
du
SIVU
de
la
Piscine
du
Val
d'Onzon
à la
nomenclature
M57
à
compter
du
budget
primitif
2024,
et
AUTORISE
Madame
la
Présidente
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération.
3.
APPROBATION
DU
PLAN
D'ORGANISATION
DE
LA
SURVEILLANCE
ET
DES
SECOURS
Madame
la
Présidente
expose
que
le
Plan
d'Organisation
de
la
Surveillance
et
des
Secours
(POSS),
mentionné
à
l'article
D.
32216
du
Code
du
sport,
est
établi
par
l'exploitant
de
l'établissement
de
baignade
d'accès
payant.
Il
prend
place
dans
l'organisation
générale
de
la
sécurité
dans
l'établissement
et
regroupe
l'ensemble
des
mesures
de
prévention
des
accidents
liés
aux
activités
aquatiques,
de
baignades
et
de
natation.
Il
doit
être
actualisé
et
retravaillé
régulièrement. Le
POSS
fixe
notamment,
en
fonction
de
la
configuration
de
l'établissement,
le
nombre
des
personnes
chargées
de
garantir
la
surveillance
et
le
nombre
des
personnes
chargées
de
les
assister,
ainsi
que
le
nombre
des
pratiquants
pouvant
être
admis
simultanément
dans
l'établissement
de
baignade
d'accès
payant
pour
y pratiquer
les activités
considérées.
Ce
document
a pour
objectif :
-
de
prévenir
les
accidents
liés
aux
dites
activités
par
une
surveillance
adaptée
aux
caractéristiques
de
l'établissement,
-__
de
préciser
les
procédures
d'alarme
à
l'intérieur
de
l'établissement
et
les
procédures
d'alerte
des
services
de
secours
extérieurs,
-
de
préciser
les
mesures
d'urgence
définies
par
l'exploitant
en
cas
de
sinistre
ou
d'accident. Il
convient
de
réactualiser
le
POSS
de
la
piscine
du
Val
d’Onzon,
au
regard
des
évolutions
réglementaires,
en
précisant
et
en
complétant,
notamment,
certaines
procédures
de
surveillance
et de
sécurité.
Le
Comité
syndical,
APPROUVE,
à
l’unanimité,
le
Plan
d'organisation
de
la
surveillance
et
des
secours
pour
la
piscine
du
Val
d'Onzon
et
AUTORISE
Madame
la
Présidente
à
signer
tout
document
à cet
effet.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-
Informations
diverses
(plaquette
des
animations,
planning
des
écoles
2023/2024)
Des
informations
sont
données
sur
les
modifications
intervenues
au
cours
de
la
1?
période
du
planning
scolaire
pour
répondre
à
la
défection,
au
dernier
moment,
d’un
maître-nageur
remplaçant
et
aux
difficultés
de
recrutement.
Marie-Christine
THIVANT
confirme
qu’un
maître-
nageur
remplaçant
vient
d’être
recruté
et qu’il
commencera
le 4 décembre
prochain.
Michel
GANDILHON
demande
à
ce
que
le
cycle
de
natation
des
écoles
ne
commence
pas,
à
l'avenir,
le jour
de
la rentrée
scolaire.
Marie-Christine
THIVANT
explique
que
certains
cours
pourront
être
récupérés
en
fonction
des
créneaux
disponibles.
Michel
GANDILHON
demande
à
ce
que
les
maires
soient
contactés
rapidement
pour
étudier
les
propositions
de
créneaux
et
optimiser
les
coûts
de
transport.
Les
élus
confirment
qu’à
ce
jour,
ils
n’ont
pas
été
contacté
par
le responsable
de
la piscine.
Madame
la
Présidente
demande
à ce
que
les
élus
soient
destinataires
rapidement
d’un
retour
sur
l’organisation
du
rattrapage
des
cours
des
classes
des
différentes
communes
du
SIVU,
et
afin
de
le présenter
au
prochain
conseil
syndical.
Marie-Christine
THIVANT
présente
les
statistiques
d’inscriptions
à
l’activité
Aquagym,
par
commune,
de
2012
à 2023.
On
note
une
hausse
de
la fréquentation,
à un
niveau
proche
de
l’année
2018/2019. Ingrid
ARNAUD
demande
à
ce
que
l'information
des
usagers
soit
améliorée
en
amont
des
fermetures
de
la
piscine.
Il n’est
pas
très
agréable
d’arriver
à
la
piscine
et
de
découvrir
la
porte
«fermée
».
Madame
la
Présidente
clôt
la
séance
à 19h45.
Sorbiers
le
12
décembre
2023
AN FER
œ
SR
Le
secrétaire
de
Séance