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Procès Verbal - 20240131 PV SIVU PISCINE signe MCT JLP
Procès Verbal - 20250320 PV Sivu piscine approuve signe
Ordre du Jour - 20260121 ODJ SIVU PISCINE
Procès Verbal - 20240321PV SIVU piscine approuve
Procès Verbal - 20240620 PV approuve CS SIVU piscine
Procès Verbal - PV Comite SIVU Piscine 21.01.2026 signe
Document publié le Mercredi 21 janvier 2026 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Comite SIVU Piscine 21.01.2026 signe)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Économie et finances,
PROCES
VERBAL
SIVU
PISCINE
DU
VAL
D'ONZON
SEANCE
DU
21
JANVIER
2026
Le
21
Janvier
2026
à
18
heures,
le
Comité
syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
Municipal,
en
mairie
de
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Christine
THIVANT,
présidente.
Date
de
convocation
: 15
janvier
2026
PRESENTS
:
Marie-Christine
THIVANT,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE,
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Marc
CHAVANNE,
Roger
ABRAS,
Jean-Luc
PITAVAL,
Ingrid
ARNAUD,
Michel
GANDILHON,
Pascal
PHILIBERT EXCUSE.
E.
S:
Michel
JACOB,
Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Nathalie
CHAPUIS,
Delphine
MONIER,
Gilles THIZY,
Patrick
FAURE,
Huguette
THIZY
POUVOIRS:
Ramona
GONZALEZ-GRAIL
à
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Delphine
MONIER
à
Marc
CHAVANNE SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
PITAVAL
Rapport
sur
les
décisions
prises
sur
délégation
: Néant
Approbation
du
procès-verbal
du
comité
du
12 décembre
2025
Le
Procès-verbal
du
comité
syndical
du
12 décembre
2025
est
approuvé
à l’unanimité.
DELIBERATIONS
1.
FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES :
Reprise
anticipée
du
résultat
2025
Madame
la
Présidente
rappelle
que
l’article
L 2311-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
dispose
que
les
résultats
de
l'exécution
budgétaire
sont
affectés
par
l’organe
délibérant
après
constatation
des
résultats
définitifs
lors
du
vote
du
compte
administratif.
Toutefois,
les
textes
permettent
également
de
procéder
à
une
reprise
anticipée
des
résultats
avant
l’adoption
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion,
dès
lors
que
les
résultats
ont
pu
faire
l’objet
d’un
contrôle
adéquat
avec
le
trésorier.
La
reprise
est
justifiée
par
une
fiche
de
calcul
du
résultat
prévisionnel
accompagnée
d’une
balance
et
d’un
tableau
des
résultats
d’exécution
du
budget,
ainsi
que
de
l’état
des
restes
à réaliser
au
31
décembre.
Les
résultats
de
la
section
de
fonctionnement,
le
besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement,
ainsi
que
la prévision
d’affectation
sont
alors
inscrits
par
anticipation
au
budget
primitif
du
syndicat.
Les
éventuels
restes
à réaliser
sont
également
repris
par
anticipation.
P.1surs5 Madame
la
Présidente
propose
de
reprendre
par
anticipation
les
résultats
2025,
en
constatant
le
résultat
de
clôture
estimé
et
en
statuant
sur
l’affectation
de
ce
résultat
dans
le
budget
primitif
2026. Si
le
compte
administratif
venait
à faire
apparaitre
une
différence
avec
les
montants
reportés
par
anticipation,
le
comité
syndical
devrait
procéder
à
leur
régularisation
et
à
la
reprise
des
écarts
dans
la
plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le
vote
du
compte
administratif
et
en
tout
état
de
cause
avant
la fin
de
l’exercice
2026.
EXÉCUTION
DU
BUDGET
2025
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
564
914,75
€
599
827,71€
Résultat
estimé
2025
+34
912,96
€
Reprise
de
l’excédent
de
fonctionnement
2024
+29
269,19
€
Résultat
de
clôture
- section
de
fonctionnement
2025
+ 64
182,15
€
Section
investissement
62
988,86
€
70
365,80
€
Résultat
estimé
2025
+7
376,94 €
Reprise
de
l’excédent
d’investissement
2024
-
_38632,91€
Résultat
de
clôture
- section
d'investissement
2025
-__31255,97
€
Restes
à réaliser
en
recettes
2025
0,00
€
Reste
à réaliser
en
dépenses
2025
0,00
€
Résultat
de
clôture
2025
+32
926,18
€
En
vertu
de
l’instruction
budgétaire
et
comptable
M57,
Madame
la
Présidente
propose
d’affecter
le résultat
de
fonctionnement
de
la
manière
suivante
:
-
Au
compte
002
- Excédent
de
fonctionnement
reporté
2025
:
32
926,18
€
-
Au
compte
001-
Déficit
d'investissement
reporté
2025
31255,97
€
-
Au
compte
1068
-
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
:
31255,97
€
Il vous
appartiendra
d'approuver
ces
résultats
et
l'affectation
anticipée.
Ces
propositions
sont
approuvées
à
l’unanimité.
2.
FINANCES
LOCALES
-
DECISIONS
BUDGETAIRES
: Budget
primitif
2026
Au
vu
des
éléments
présentés
dans
le
tableau
joint
à
la
présente
note,
le
comité
syndical
est
invité
à se
prononcer
sur
le
budget
primitif
2026.
Ce
budget
tient
compte
de
l'affectation
des
résultats
anticipés
2025
proposée
dans
le
point
précédent. Les
éléments
essentiels
du
budget
primitif
sont
les
suivants
:
Concernant
la
section
de
fonctionnement:
618
776,18
€
Les
recettes
prévisionnelles
2026
se
décomposent
comme
suit
:
P.2surs5 inscription
du
résultat
de
fonctionnement
2025
suivant
l'affectation
proposée
au
point
précédent
pour
l’article
002,
soit
32
926,18
€.
régie
de
recette
prévisionnelle
à hauteur
de
115
000
€.
Cette
estimation
est
conforme
aux
résultats
de
fréquentation
de
l’année
2025
qui
se
fixent
à 119
615
€.
participation
des
communes
à
hauteur
de
411
000
€ en
2026
(414
000€
en
2025)
au
titre
du
fonctionnement
et
51
000
€
(56000
€
en
2025)
pour
l'investissement
relatif
au
remboursement
d’un
emprunt
contracté
en
2022.
Le
total
des
participations
s'élève
à
462
000
€,
soit
18,19
€/habitant.
autres
recettes
:8
850
€ (FCTVA,
participation
du
département...
).
Concernant
les
charges
2026
:
les
charges
de
fonctionnement
courant
au
chapitre
o11
sont
inscrites
pour
un
montant
total
de
208
185
€ (219
550
en
2025)
qui
intègrent
notamment
:
o
des
fournitures
d’entretien
pour
15
600
€,
o
des
fournitures
de
petit
équipement
pour
8 000
€,
o
des
réparations
sur
les
installations-bâtiments
: 17
000
€,
o
des
coûts
de
maintenance
pour
16
000
€,
o
le remboursement
auprès
de
Sorbiers
au
titre
des
fluides
est
prévu
à 135
000
€.
les
charges
de
personnel
ont
été
budgétées
de
manière
stable
à
hauteur
de
358
600
€
au
BP2026
contre
361
260
€ au
BP
2025
pour
les
agents
mis
à disposition
par
la
commune
de
Sorbiers
et
les
personnels
SIVU.
o
On
note
donc
une
réduction
des
interventions
de
personnels
extérieurs
de
13
700
€ fixant
le
compte
6218
« Autres
personnels
extérieurs
»
à
80
000
en
2026
du
fait
du
départ
en
retraite
en
cours
d’année
d’une
agente
à l'accueil.
o
On
prévoit
également
une
diminution
des
rémunérations
des
personnels
non
titulaires
pour
23
000
€ par
rapport
au
BP2025,
o
A
contrario,
le
compte
64111
«rémunération
principale
» augmente
de
27
000
€
de
fait
de
la
stagiairisation
d’un
maître-nageur
en
début
d’année
2025,
o
Ce
chapitre
intègre
également
une
augmentation
du
taux
des
cotisations
retraite
de
+ 4%.
les
intérêts
de
la dette
s'élèvent
à hauteur
de
900
€.
les
amortissements
s'élèvent
à 1500
€.
Concernant
la section
d’investissement
: 82
846
€
Au
niveau
des
recettes,
il est
proposé
d'inscrire
:
la perception
de
FCTVA
pour
1100
€,
un
virement
de
la section
de
fonctionnement
pour
47
990,88
€ (34
024
€ au
BP2025),
une
somme
de
31
255,97
€ en
réserve
au
compte
1068,
les
amortissements
à hauteur
de
2 500
€
P.3sur5 Ces
recettes
sont
destinées
à couvrir
les
dépenses
d'investissement
2026
suivantes
:
-
Un
déficit
d'exécution
reporté
de
31
255,97
€
-
Le
remboursement
du
capital
de
la
dette
à hauteur
de
39
000
€,
=
Des
travaux
de
rénovation
technique
du
bâtiment
à hauteur
de
11090
€,
-
L’acquisition
de
matériel
informatique,
de
mobilier
et
de
matériel
technique
à
hauteur
de1500€.
Il sera
proposé
au
comité
syndical
de
bien
vouloir
:
-
Adopter
le
budget
primitif
2026
du
budget
principal,
par
chapitre
et
par
nature,
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement,
équilibré
conformément
à
la
vue
d’ensemble
présentée,
-
Donner
à
Madame
la
Présidente,
en
tant
que
besoin,
délégation
pour
effectuer
à
l'intérieur
de
ces
chapitres,
tant
en
section
de
fonctionnement
qu’en
section
d'investissement,
tout
virement
de
crédit
qui
s’avérerait
nécessaire,
-
D’autoriser
Madame
la
Présidente,
à
l'intérieur
de
chaque
section
du
budget
principal,
tant
en
fonctionnement
qu’en
investissement,
tout
virement
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
qui
s’avérerait
nécessaire,
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
la
section
considérée,
à l'exclusion
des
dépenses
de
personnel,
-_
D’autoriser
Madame
la
Présidente
à
prendre
toute
décision
et
à
signer
tout
acte
nécessaire
à l’application
de
la
présente
délibération.
L'assemblée
approuve
le
budget
primitif
2026
à l’unanimité.
3-_
FINANCES
LOCALES
-
DECISIONS
BUDGETAIRES
:Participation
des
communes
année
2026
Compte
tenu
de
ces
éléments,
la
participation
des
communes
pour
l'exercice
2026
serait
la
suivante
:
;
|
:
TOTAL
à percevoir
PAIE
.
Pour
mémoire
Fonctionnement
|
Investissement
relative
|
2026
total
2025
12026
SORBIERS
è
222112,81€
|
16
517,31€
238630,12€
|53,2%
241176,71€
SAINT
CHRISTO
___20958,25€
|
3884,30€
24842,55€
|5,2%
25
506,80
€
MARCENOD
|
752122€
__1405,90
€
8927,12€
|1,9%
9 221,16
€
FONTANES
7 597,65
€
1399,87
€
8997,52€
|1,9%
9178,14
€
SAINTJEAN
|
de
BONNEFONDS
73172,62€
|
13376,13€
86548,75€
|18,1%
88
786,23
€
LA
TALAUDIERE
79637,44€
|
14416,49€
94
053,94€
|19,7%
96
130,96
€
TOTAUX
411
000,00
€
51
000,00
€
462000,00€
|100%
470
000,00
€
Il vous
appartiendra
donc
de
délibérer
sur
la
participation
2026
des
communes
ci-dessous.
P.4surs Les
versements
s’effectueront
par
tiers,
en
avril,
juin
et
octobre
2026.
L'assemblée
approuve
à
l’unanimité
la
participation
2026
des
communes
telle
qu’exposée
ci-
dessus.
4.
FINANCES
LOCALES
- SUBVENTIONS :
Subvention
amicale
du
personnel
de
Sorbiers
Le
personnel
du
syndicat
participe
aux
activités
offertes
par
l’Amicale
du
personnel
de
la mairie
de
Sorbiers.
Pour
que
les
agents
du
syndicat
puissent
bénéficier
du
soutien
de
ladite
amicale,
Madame
la
Présidente
proposera
de
lui verser
une
subvention
de
150
€.
La
dépense
sera
imputée
au
compte
6574
« subvention
de
fonctionnement
» sur
le budget
2026.
L'assemblée
approuve
cette
subvention
à l'unanimité.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Madame
la
Présidente
clôt
la séance
à 19h10.
Sorbiers,
le 21
avril
2026
Le
secrétaire
de
Séance
La
Présidente,
NSiège Social :
Mairie
de
Jean-Luc
PITAVAL
P.5surs5