Compte-Rendu - compte rendu conseil du 14 09 2023

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Compte-Rendu - compte rendu conseil du 14 09 2023 Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Maillé. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil du 14 09 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Consommateurs, PROCES VERBAL

(Affiché en exécution de I'article L.2l2l-25 du CGCT)

présenrs : Jean-Marie GELOT, Denis THIBAULI Laurene CHARRIER, Bemadette DEMS, Christian

GANTEIL. Cédric GESTRAUD, Patricia LUCAS, Laeticia MAILHE, Marielle NEVEU, Roger PRAILE. Coralie RAMBAUD, Béatrice VALADE.

Absents excusés : Laurent BAUDIN qui donne pouvoir à Denis THIBAULT, Nicolas CAQUINEAU.

Ordre du iour :

Mairie de Maillé

Séance du l4 septernbre 2023 à 20 h 30

Dj!ib!!@e!LiLt!r!Le:

- Remboursement de frais.

- Avenant au marché de travaux de la halle du port.

- Decision Moditlcative au budget commuûal

- Transpon scolaire : rcmboursement des fiais d'inscription aux familles

- Actualisation de Ia convention signée avec Les Astérides

- Sydev i Remplacement d'un luminaire au lieu-dit « La Petite Cabane ».

- Sydev : Convention relative aux favaux d'effaceement de réseaux dans

- Décision concemant le prix d achat de l'ancienne usine SIECO.

- Décision concemant le terrain multi-§pons.

- Moditication de la composition de la commission « cantine ».

CONS EIL M UNICIPAL

la rue St Pient

Inîo natior,s diÿerses :

- Le point sur les ü'avaux en couas.

- Lc point sur les affaires scolaires.

- Le point 5ur les animations.

Ouestittns liÿerses.

Mr Christian GANTEIL est nommé secrétaire de séance.

Le conseil municipal approuve à I'unanimité le procès-verbal de la réunion du 6 juillet 2023

Délibérations à prendre : l)

z {! e[lnnt au arch('de traraur rle lr h alle du Dort:

Le conseil municipal entérine à l'unanimilé les avenants ci-après :

Lot I : Av J : « Terrassement- VRD- Gros-æuvre »: BAfIREAL

190 515.15 € HT.

- 2113.79 € HT qui porte Ie montant du marché à

z I ransport srolaire : rembours€ment des frais d'inscriotion aur familles :

Mr le Maire rappelle la décision du conseil municipal de rembourser les familles utilisant le transpon scolaire pour les enfants qui vont à l école publique de Maillezais.

L".on."il municipal entérine à l'unanimité la lists des enfants utilisant le transport scolaire pour l'année 2023-2024 et s'engage à rembourser 75 € par enfant.

> Remboursement de frais :

Mme Bemadette DEMS ayant quiné ta salle, le conseil municipal accepte de lui rembouner la somme de 46.98 € correspondant à des achats qu'elle a effectué pour le l4 juillet.

Le conseil municipal accepte de rembourser à Mme Brigitte DENIS. la somme de 40.60 € conespondant à ta duplication de

clés pour I'association « Foyer Rural »..\ctualisation de Ia conlen sisnée avec Les stérides:

Le conseil municipal accepte à l'unanimité les conditions de la convention de gestion dans laquelle une clause a été ajoutée ; en cas d'annulation de commande due à une grève ou fermeturc d'école exceptionnelle ne permettant pas d'assurer les 145 jours annuels de prestation, une facturation forfaitaire de 31.13 € TTC quotidienne sera mise en place pour couwir les

churges fixes de ia SARL LES ASTERIDES ». Cette convention présentée par la société « Les Astérides » conceme la restauration scolaire de septembre 2023 à juillet 2024.

De plus, Ie conseil municipal accepte à I'unanimité la proposition d'augmentation du prlr des rspas de 10.44 % à partir du l " janvier 2024 ce qui pone le prix actuel de 5.65 € à 6.24 € ttc.

Leionseil municipal envisage une répercussion de cette augmenhtion sur les prix des repas facturés aux familles.

Svdev : Rem olacement d'un luminaire au lieu -dit « l.a Petite Câbane » :

Mr le Maire fait savoir que la législation impose la suppression des luminaires de rype « boules » avar,t 2025. De fait' il convient de programmer le remplacement du luminaire concemé, situé à La Petite Cabane. Le conseil municipal entérine la proposition du sydev, pour la somme de 3 338 € dont 835 € à la charge de la commune.

Sr de! : Coûr entiofl relatir e aur tra'l aur d 'effacem ent de réseau\ dans la rue St Pient :

Mr le Maire fait pan des propositions hnancières qu'il a reçu du SYDEV concemant les travaux d'effacement de réseau qui vont avoir lieu dans la rue St Pient, rue de la Mare et Cité du Pavé :

Le monranr des uavaux d'effacement du réseau s'élève à 340 389 € dont 99 720 € sont à la charge de la commune. Le mortant des travaux d'éclatage s'élève à 67 580 € dont 28 160 € sont à la charge de la commune. Le conseil municipal accepte ces propositions et autorise Mr le Maire à signer les conventiots.

n !lodificati u t commu

Le conseil municipal entérine à l'unanimité les ajustements suivants :

COMPTES DEPENSES

lmputation \ature Ouvert Réduit l6 t6.r I OPFI Emprunts en euros 6 300.00 104 :04 I 13l,l i oP\l Autres établissements. - Bâtiments et installations 2 000,00 23 12313 t19 Consmrctions 25 200.00 204/2041824/86 Aüres étâblisscments. - Bitiments et installations l0 000.00 Intérêts lés à l-echeance s00.00

012 / 6413 Personnel non titulaire I 2 800,00

013 023 Virement à la section d'investissement 23 500.00 Total 60 300 l0 000.00

66/66llt

CO}I PTES RECETTT]S

0l i 6'l l9

13 ' 13223

71 1-|lll

7.1 7,1713 3 000.00 0ll 0ll ' OPFI Totr I 00

Décisi on concerniln t le Drir d'ac hat de l'a nnc usine SIEC().

Mr Ménadier ayant refusé la vente du site au prix de 150 000 € comme décidé lon de la précédente réunion' le con§eil municipal propose de faire une nouvelle offre au prix de t55 000 €'

z Décis on collcern ant lc ter rain multi-s ts.

MrleMairerappellel.hi§tonquedecedossie(ildétaillesonfinancementetdemandeauconseilmunicipaldeseprononcer sur la poursuile ou ton de ce ProJet :

-iinun""..r, u""ordé par lebépanement de la Vendée pour la somme de 20 000 €

Raduit Ouren \âture lmputation

el Remboursements sur rémunerations du 2 800 00

ur les communes. de - de 5000 hts ental des DMTO

Dotation de solidarilé rurale DSR des communes

8 000,00

6 000.00

Fonds

2 000.00 FCTVA 7.t 7l{

2t 500,00 Viremcnt de la section d'ex loitation

50 300.00- Financement accordé par l'Agence Nationale du Spon pour 43 127 € soit un total de 63 127 €. - Financement attendu de la Région pour la somme de 3 959.90 €.

Soit un total d'aide qui s'élève à 70 9/o du montant HT des tmvaux, alors que le plan de financement élaboré initialement prévoyait une pan d'autofinancement de 20 7o.

Le conseil municipal, conscient que ce projet est attendu par la population depuis environ un an et qu'il a un réel intérêt communal. accepte la réalisation du terrain multi spons et de§ agrès annexes.

; \lodification de la comoosition de la co on « canti[e n,

Après avis favorable du conseil municipal, Mme Laeticia MAILHE intègre cette commissron

a)

b)

c)

Agrandissement du salon de l'esthéticienne : les peinnrres sont en cours. Le chantier suit son cours oormal.

Maison des Jeunes ; des matinées « peinture » sont préwes les l' et 8 octobre avec la participation des jeunes-

Les quatre défibrillateurs sont en service. Il reste à prévoir une réunion de sensibilisation auprès du public et hnaliser la signalétique. En aparté, il est proposé de baptiser le stade du nom d'un joueur victime d'une crise cardiaque en jouant au foot.

La réserve incendie est posée, elle sera remplie par un agriculteur voisin à qui nous rembourserons la facture d'eau. d)

La Rentrée scolaire :

- 14 élèves sont inscris au RPIC Maillé-Maillezais dont I I utilisent le [ansport scolate - 54 élèves sont inscrits à I'école privée St Pient dont 5l utilisent le restaurant scolaire

Proiet de cment des école§ du secteur fitrme de RPI :

Lecture du courrier réponse de Mr Christian HENRIEI Maire de St Pierre le Vieux, qui accepte la cÉation d'un RPI Maillezais-Maillé-St PieEe à condition que toutes les classes soient regroupées à Souil. Réponse qui ne satisfait pas l'ensemble des panies prenantes et qui ne résout pas le problème d'un manque genéralisé d'effectifs dans un avenir proche que ce soit dans le public comme dans le privé.

Restaurunt

- Mr le Maire, après concerlation avec ses adjoints fait savoir qu'il a répondu négativement à une famille de Maillezais qui avait demandé à bénéficier du tarif communal.

- Le contrat de Mme Amrouche a été renouvelé ; elle est présente 3 jours par semaine pour aider à l'encâdrement. - Des travaur de mises aux normes doivent être programmés à la suite du contrôle des services sanitaires départementaux :

['entreprise Bonnaud-Dufour sera contacté à ce sujet. (Le chiffrage du compteur du stade et de Ia maison des jeunes pourra

être préw en même temps).

- Une réunion de rentrée est préwe le mardi 26 septembre dans la salle polyvalente pour les familles et les encadrants.

Jeunesse :

- Jrnior Arso"iation : la signature de la convention aveÇ Le Kiosque. initialement préure le 4 octobre est reportée à une date

ultérieure. Une association panenaire devra se porter volontaire ahn de parrainer cette nouvelle association communale.

- l.e Poirt sur les animations estirales :

a)

b)

Le t4 juillet: très réussi avec l'aide des jeunes et de l'ogec. De bons retours de panicipants et de spectateuls Cep"niant, des disfonctionnements avec I'enueprise Mille-Feux ont été constatés cetle année, notamment du .uiérial -*qr-t. L'année prochaine, il est préw une mise en concurrence avec d'autres entreprises. Les convivialis : sucÇès rout au long de t'été. Beaucoup d'éloge pour l'emplacement sous la halle malgré le manque d'eau et d'élecricité: à prévoir, ainsi que le bâchage du pignon en cas de mauvais temps' Le cinéma de plein air: Record du nombre de spectateurs cette année'

Les toiles expàsées : ont été appréciées et donnent un bon rendu de la manière dont elles ont été posées. Elles §eront

enlevées apràs le 30 septembr;, jour de la présence d'un groupe d'avirons et de l'association « Vivre le Vie ».

Àoiree a" fero.. Cuùauu , qui fut très content de l'accueil qui lui était réservé. Un anicle de presse a été réalisé à ce sujet.

c)

d)

e)

2) Informations diverses :

- [,e Doint sur les travâux en cours :

- [,e Doint sur les affaires scolaires :-.\f[ûires dirersts:

Dossier C URAUDEAU CONIN{LINE Iitige lié au cimetière : le tribunal administratif de Nantes a statué sur ce dossier le I I juiller : la requête de Mme Curaudeau est rejetée.

Problèmes de chats errants: Après avoir pris contact avec la Fondation 30 millions d'amis. nous n'avons pu obtenir de convention de partenariat en raison d'un trop grand nombre de demandes. Nous renouvèlerons notre demande en 2024.

tes de terrains régularisés chez le notaire: Achat des terrains de la tàmille MARIE + Achat du délaissé Achats et V

BOURGOUIN, CROSNIER * Voirie de la Cité du Pavé. Vente d'un terrain en limite de Vix à Mr GLTILLON. Le route de IVIillé. composée de nombreux propriétaires, pourait être intégrée dans la voirie communale après un long travail commun entre le géomètre et le service du cadastre.

es de uin l0 En réponse aux nombreuses intenogations des personnes sinistrées: nous attendons toujours une

réponse de la Préfecture

-1) O uestions dilerses :

- La Joséphine: Mr Denis Thibault fait savoir qu'une marche sera organisée le 7 octobre au profit d'Octobre Rose Des précisions seront diffi.rsées auprès de la population après la réuûion d'organisation programmée le l8 septembre. - Sécurité Routière : Mme Béatrice Valade constate l'absence d'un miroir à la sonie du lotissement sur la rue de la Fraignaie ce qui a entrainé un accident. Mr le Maire fait savoir que le miroir a été commandé et qu'il sera posé rapidement. Mr Thibault émet un avis défavorable sur la pose de ce miroir sur le réverbère en place.

- Mr Roger Praile fait savoir que I'aff)ux de bateaux dans le pon enfaine une pagaille monstre et des problèmes d'accostages

et des problèmes de statiomement le long du ponton. Concemant les véhicules et les remorques, il est proposé de nettoyer l'ancien dépôt ahn de créer des statiomements supplémentaires.

- Mme Patricia Lucas demande où en est la création d'une plateforme béton de l'annexe pour la pose de containe6 poubelles : en réponse, le marquage au.sol est réalisé.

- Mme Lucas rappetle qu'il faut prévoir la végétalisation de la place du pon. Voir avec Les Jardins de l'.Audse et le Parc. - N{me Lucas fait savoir que des pêcheurs passent par l'Aqueduc pour venir pêcher sur le halage de St Nicolas: prévoir Ia fermeture de ce halage par la pose de bloc de pierres.

- Mme Bernadette Denis rappelle qu'elle sera absente durant une semaine à partir du 28 septembre mais qu'il faudra prévoir une réunion de préparatiol de l'arbre de noël ainsi qu'une réunion concemant la bibliothèque. - Mme Laurette Charrier fait part de dépôts sauvages récurrents.

- Il est signalé que les travaux de curage et d'élagage du Contrebooth de Vi-r vont déma[er prochainement. - La prochaine réunion de conseil municipal est prér'ue le jeudi l2 octobre.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 20

Le Secrétaire de séance,

Christian GANTEIL.

Le Maire,

Jean-Marie GELOT