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Ordre du Jour - odj 30 juin 2026
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Villevêque.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 30 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE RIVES-DU-LOIR-EN-ANJOU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ____________________
Le Conseil Municipal se réunira
Le Mardi 30 Juin 2026
à 19 h 00
Salle du Conseil
En Mairie de Villevêque
Affiché le 24 Juin 2026
ORDRE DU JOUR
___________________
1. Intercommunalité – Désignation d’un représentant à la CLECT
2. Administration générale – Désignation du référent déontologue
3. Administration générale – Règlement intérieur du conseil municipal
4. Administration générale – Convention d’occupation du domaine public avec l’association « Rives Party »
5. Enfance Jeunesse – Subvention à VYV3 Pays de la Loire pour le Nid du Loir
6. Ressources humaines – Rémunération des stages BAFA
7. Tourisme – remboursement des jetons de camping-cars
8. Environnement – Projet de cale à bateaux – Validation du projet et sollicitation de subventions
9. Finances – Convention avec l’ONF pour la facturation électronique
10. Finances – Décision modificative n°1
11. Finances – Intégration des frais d’études