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Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Tourrette-Levens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 01.10.24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
REUNION PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 1er octobre 2024 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR
Communication des décisions prises depuis le 1er aout 2023 en vertu de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
I – FINANCES COMMUNALES
I.1 Budget - Décision modificative N°1
I.2 Admission en non-valeur
I.3 Partenariat financier pour le fonctionnement des activités de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement
I.4 Restauration ALSH – Fixation du tarif du panier repas
II – DOMAINE COMMUNAL - EQUIPEMENTS SPORTIFS
II.1 Construction d’un nouveau terrain de padel - Attribution de marché
II.2 Convention de mise à disposition ENEDIS
III – CULTURE ET PATRIMOINE
III-1. Musée de préhistoire : Conventions de dépôts de collections
III-2. Conservatoire des Alpes-Maritimes : adhésion d’une nouvelle commune
IV - VIE SCOLAIRE - ECOLES
IV-1. Vote des subventions globalisées pour l’année 2024 - 2025
V – VIE ASSOCIATIVE
V-1. Vote des subventions aux associations
VI – RESSOURCES HUMAINES
VI-1. Renouvellement de la convention cadre pour l’exercice des missions facultatives VI-2. Protection sociale complémentaire – Adhésion aux contrats collectifs du CDG06 « prévoyance » et « santé ».
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
MAIRIE DE
TOURRETTE-LEVENS
(06690)
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LE MAIRE