Ordre du Jour - Ordre du jour 04.10.22

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 29.11.22

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 17.10.23

Ordre du Jour - Ordre du jour 1

Ordre du Jour - Ordre du jour du 15.03.24

Ordre du Jour - Ordre du jour 29.06.22

Ordre du Jour - Ordre du jour du 05.07.23

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 04.10.22 Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Tourrette-Levens. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 04.10.22)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,

REUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 4 octobre 2022 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR

I – FINANCES COMMUNALES

I.1 Décision Modificative 1

I.2 Adoption anticipée de la nomenclature budgétaire et comptable M57

I.3 Adoption du règlement budgétaire et financier

I.4 Régime des amortissements des immobilisations

I.5 Vote de crédits anticipés

I.6 Admissions en non-valeur

I.7 Participation scolaire des communes extérieures

I.8 Projet Erasmus, remboursement des dépenses engagées

II – INTERCOMMUNALITE

II.1 Service à la population : Convention Territoriale Globale 2022 -2025

II2I Désignation de représentants à la Commission Intercommunale pour l’accessibilité

III – VIE CULTURELLE

III.1 Vote de subventions à association

IV – PATRIMOINE

IV.1 Acquisition d’un local, chemin de Tralatorre

IV.2 Acquisition du local « Maison des Rempart »

IV.3 Acquisition d’un bien, parvis de la salle des fêtes – Maurice Couret

V – BATIMENTS COMMUNAUX

V.1 Marché de remplacement des menuiseries extérieures et fenêtres de bâtiments communaux

VI – RESSOURCES HUMAINES

VI.1 Mise à jour du tableau des effectifs

INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL :

Rapport d’activité Sivom val de Banquière

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

MAIRIE DE

TOURRETTE-LEVENS

(06690)

_____

LE MAIRE