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Procès Verbal - no56 2021 approbation du pv du cm du 21 10 21
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no56 2021 approbation du pv du cm du 21 10 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20211209-56-2021-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 10/12/2021
DÉPARTEMENT
Nombre de
Conseillers
En exercice : 27
Présent(s) : 23
Votants : 26
Le Maire de Millery certifie
que le compte-rendu de la
présente délibération a
été affiché à la porte de la
Mairie dans le délai de
huitaine prescrit par
l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
Le Maire certifie en outre
que la convocation du
Conseil Municipal a été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal du 09 décembre 2021
Le 09 décembre 2021, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Millery, dûment convoqué par lettre du 02 décembre 2021, sous la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean-Marc,
ROTHEA Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, M. GILLE Martial,
JOUBERT Marie-Josèphe, CASTELLANO Michel, GERVAIS Annie, SOTTET
Jean Dominique, Mme ROGNARD Evelyne, BOULIEU Anne Marie, FAVETTA Evelyne, PUYJALINET Eric, GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, BARRAULT Claire, THEVENARD Stéphane, LAZE Gaëlle, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoit, SOLARI Charles.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : Mme DENIS Pascale donne pouvoir à Mme JOUBERT Marie- Josèphe, M. DELAFOSSE Loïc donne pouvoir à Mme GAUQUELIN Françoise, M. GIRARDOT Clément donne pouvoir à Mme BARRAULT Claire.
Absents : Mme BRET-VITOZ Monique
Secrétaire: GAUFRETEAU Philippe
N°56-2021 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 21 octobre 2021
Annexe n°1- PV du conseil municipal du 21 octobre 2021 : https://mairie-
millery.fr/IMG/pdf/pv_cm_21_octobre_2021.pdf
Rapporteur : Mme le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- _ D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 octobre 2021
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits . . . Acte rendu exécutoire Suivent au registre les signatures des membres Après dépôt en Préfecture le 10/12/2021 Présents she Extrait certifié conforme . paaIon Se DNS Le Maire, a œ Françoise GAUQUELIN VU M a
Françoise GAUQUELIN À
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