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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no30 2024 approbation du pv du cm du 21 03 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Kiristère de Fi érieur
069-216001920 20240464 50-2924 GE)
Accusé cenifié exécutoire
Publication : 05/04/2024
Récepiinr par ls préfet: 08/04/2024
Pour l'autorité compétente par délégation
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Du COMMUNE DE MILLERY RHONE Extrait du registre des délibérations du Conseil
De enennnnnrennenee Municipal du 4 avril 2024
Le 4 avril 2024, à dix-neuf heures trente, Le Conseil Municipal de La Commune de Millery, dûment convoqué par Lettre du 29 mars 2024, sous la présidence de Nombre de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Conseillers Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean Marc, ROTHEA En exercice : 27 Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, GILLE Martial, JOUBERT Marie- Présent(s) : 16 Josèphe, CASTELLANO Michel, PUYJALINET Eric, GERVAIS Annie, BOULIEU Votants : 24 Anne-Marie, FAVETTA Evelyne, GAUFRETEAU Philippe, Mme DEVAUX Carole, FOURNIER- MOTTET Benoît, DELAFOISSE Loïc
Formant la majorité des membres en exercice
eee eee Excusés: M. SOTTET Jean Dominique donne pouvoir à PUYJALINET Eric, Mme . À ROGNARD Evelyne donne pouvoir à CASTELLANO Michel, Mme BARRAULT Claire Le Mare cerire “ras donne pouvoir à GILLE Martial, THEVENARD Stéphane donne pouvoir à Conseil Municipalà été GAUQUELIN Françoise, Mme DENIS Pascale donne pouvoir à DEVAUX Carole, M. affichée à la porte cing SOLARI Charles donne pouvoir à CHAPUS Josiane, M. GIRARDOT Clément donne jours francs avant celui de pouvoir à LEVEQUE Guillaume, Mme LE FLEM Céline donne pouvoir à la séance. FOURNIER-MOTTET Benoît.
Absent: Mmes LAZE Gaëlle, CANAL Roberto, BRET-VITOZ Monique
Secrétaire : Mme DEVAUX Carole
N°30-2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 21 mars 2024
Annexe n°1- PV du CM du 21 mars 2024
Rapporteur : Mme le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité décide :
- D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2024
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
La secrétaire de séance
DEVAUX Carole
De