Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste d
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste d
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste d
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste d
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste d
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste d
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste d
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste d
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste des deliberations du 18 mars 2024 1
Document publié le Lundi 18 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste des deliberations du 18 mars 2024 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
CA Cœur
de
Beauca
ÉD
LE
Gite
RURI
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
18
MARS
2024
Le
Conseil
Communautaire
s’est
réuni
le
18
mars
2024
à
20
h
30
sur
convocation
en
date
du
12
mars
2024
signée
de
M.
Benoit
PELLEGRIN,
Président,
en
salle
«
Thierry
La
Fronde
»
à Janville
en
Beauce.
Le
nombre
de
conseillers
communautaires
en
exercice
est
de
72
Le
nombre
de
votants
pour
ce
conseil
communautaire
est
de
68
Présents : M.
François-Cyril
RACLIN
(ARDELU),
M.
Claude
PIERRE
(BAIGNEAUX),
M.
Alexandre
JAQUEMET
(BARMAINVILLE),
Mme
Brigitte
CHAUVEL
(BAUDREVILLE),
M.
Guy
BILLAULT
(BAZOCHES
EN
DUNOIS),
Mme
DORET
Isabelle
(BAZOCHES
LES
HAUTES),
M.
Jean-Claude
BAY
ARRI
(BEAUVILLIERS),
M.
Jean
Luc
LEGRAND
(CORMAINVILLE),
M.
Fulbert
LEVEILLARD
(COURBEHAYE),
M.
Philippe
LESAGE
(DAMBRON),
Mme
Gwenaëlle
VINCHON,
M.
François
VASSORT
a donné
pouvoir
à Mme
Gwenaëlle
VINCHON,
M.
Julien
BIRRE
(EOLE
EN
BEAUCE),
M.
Jean
Philippe
POTHIER
(FONTENAY
SUR
CONIE),
M.
Francis
BESNARD
(FRESNAY
L’EVEQUE),
M.
Laurent
CLEMENTONI
(GARANCIERES
EN
BEAUCE),
Mme
Yolande
LETORT
(GOMMERVILLE),
M.
Éric
COCHIN
(GOUILLONS),
M.
Benoit
MESLAND
(GUILLEVILLE),
M
François
COTTIN
(GUILLONVILLE),
M
Stéphane
MAGUET,
Mme
Brigitte
POLISANO,
Mme
CHENU
Isabelle,
M.
Clément
WINGLER,
M.
Jean-Michel
GOUACHE
(JANVILLE
EN
BEAUCE),
M
Marc
GUERRINI,
M.
Patrick
PARIS,
Mme
Stéphanie
RENVOISÉ
a
donné
pourvoir
à M.
Alain
ALLELY,
M.
Alain
ALLELY,
Mme
Lydia
CHOUGNY,
M.
Clément
HAQUET,
Mme
Nathalie
CARNIS,
Mme
Laurence
LEVEILLARD
a donné
pouvoir
à M.
Clément
HAQUET,
Mme
Sylvie
PECQUET,
M.
Rémy
PROUST
(LES
VILLAGES
VOVEENS),
M.
Benoit
MORIN
(LEVESVILLE
LA
CHENARD),
M.
Hugues
ROBERT
(LOIGNY
LA
BATAILLE),
M.
Hervé
MARDELET
(LOUVILLE
LA
CHENARD),
M.
Marc
LANGE
a
donné
pouvoir
à M.Hugues
ROBERT
(LUMEAU),
M.
Yves
GORON
(MEROUVILLE),
M
Patrick
CHAPART
(MOUTIERS
EN
BEAUCE),
M.
Jacques
COUTURIER
(NEUVY
EN
BEAUCE),
Mme
Mathilde
WEILL
(NOTTONVILLE),
M.
Serge
RINGWALD,
Mme
Ghislaine
BIGOT
(ORGERES
EN
BEAUCE),
M.
Bruno
ORSINI
(OUARVILLE),
Mme
Florence
HERON
(OYSONVILLE),
M.
Thierry
FALLOU
(PERONVILLE),
M
Daniel
LEHÉRISSÉ
(POINVILLE),
Mme
Dany
BERTHEAU
(POUPRY),
Mme
Michèle
BARBE
(RECLAINVILLE),
M.
Pascal
REAU
(ROUVRAY
SAINT
DENIS),
M.
Jean-Marc
DUPRÉ,
Mme
Séverine
MARIE
(SAINVILLE),
M.
Jean-Paul
LACHAUME
(SANTILLY),
M.
Benoit
PELLEGRIN,
M.
Dominique
BILLAULT
(TERMINIERS),
M.
Benoit
POMMIER
a donné
pouvoir
à
Mme
Isabelle
DORET
(TILLAY
LE
PENEUX),
M.
Bruno
GUITTARD,
Mme
Delphine
BRETON,
Mme
Nathalie
VALENTIN,
MFrançois
CLOUET,
M.
Jean-Michel
PINCELOUP
{TOURY),
M
Philippe
GAUCHERON
(VARIZE),
M.
Claude
BILLAUD
(VILLARS),
M.
Laurent
CASSONNET
(YMONVILEE).
Mme
Brigitte
CHAUVEL
est nommée
secrétaire
de
séance A Cœur de Beauce ELA
TEE
Ve RETURNIEE
ORDRE
DU
JOUR
e
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
29
janvier
2024
e
Lecture
des
décisions
de
Président
et
du
bureau
communautaire
du
11
mars
2024
1/
Environnement
et
patrimoine
:
Délibération
pour
la
mise
en
place
de
la
DUP
du
forage
à Toury
Contrat
AAC
1D 1
o
Délibération
pour
l’approbation
de
la
convention
cadre
triennale
et la
convention
annuelle
2024
avec
la
Chambre
d’Agriculture
2/
Urbanisme
/ Habitat
/ Foncier :
D
Motion
relative
à l’application
du
ZAN
dans
le
STRADETT
—
Région
Centre
Val
de
Loire
et
des
conséquences
sur
le
territoire
Cœur
de
Beauce
Modalité
de
mise
à disposition
du
public
du
dossier
de
modification
simplifiée
n°1
du
PLUi
Cœur
de
Beauce
Délégation
du
droit
de
préemption
à la
commune
de
Fresnay
l’Evêque
Délégation
du
droit de préemption
à la commune
de Levesville
la Chenard
Transaction
foncière
des
parcelles
du
collège
Louis
Bériot
à Toury
avec
le
département
d’Eure
et
Loir
et
une
partie
avec
la
mairie
de
Toury
FD fn F1 PP 1
Liste
des
DIA
3/
Contractualisation/PCAET/PAT
:
a
Délibération
sur
le plan
de
financement
animation-
gestion
LEADER
2023-2024
4/Marchés
Publics
/ achats:
2
Marché
d’entretien
des
espaces
verts
lot
n°
2
-secteur
TOURY
—
JANVILLE
:titulaire
PRO
PAYSAGE
—
avenant
n°
1 modification
des
prestations
Zone
de
la
Haute
Borne
à Toury
:
=
Relance
du
lot
n°
3
-secteur
ORGERES-EN-BEAUCE
-
VOVES
du
marché
d’entretien
des
espaces
verts
:attribution
5/ Ressources
Humaines :
Créations
et suppressions
de
postes
©
Adoption
du
plan
de
formation
2024
6/
Tourisme
/ Culture
:
Maison
du
Tourisme
et
Musée
de
la
Guerre
1870
:nouveaux
tarifs
à compter
du
1°
mai
2024
Ecole
de
musique
:nouveaux
tarifs
2024-2025
Opération
Visite
de
fermes
— demande
de
participation
financière
PERLE Fr Cœur
de
Seauce
DEEP
EEE]
7/
Administration
générale
:
1 D 1
8/
Finances
:
15 18 18 P
9/
Questions
diverses
:
Demande
de
financement
du
SAGE
Nappe
de
Beauce
pour
2024
Admission
en
non
valeur
de
produits
irrécouvrables
sur
divers
budgets
Attribution
des
fonds
de
concours
2024
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
2024
VOTES
Désignation
de
délégués
au
SIEAP
de
Baudreville
pour
la
commune
de
Oysonville
et
Levesville
la
Chenard
Composition
du
bureau
communautaire
:fixation
du
nombre
de
vice-présidents
Election
d’un
Vice-Président
N°
DELIBERATIONS
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
29
janvier
2024
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à voix
65
pour,
0 voix
contre
et
0
abstention
1/
Environnement
et
patrimoine
Convention
cadre
avec
la
Chambre
d'Agriculture
2024-03-011
Délibération
pour
la
mise
en
place
de
la
DUP
du
|
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
66
voix
2-
forage
à Toury
pour,
0 voix
contre
et
0 abstention
3-
2024-03-012
Contrat
aire
d’alimentation
de
captage
—
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
65
voix
pour,
0
voix
contre
et
2
abstentions
2/
Urbanisme
/ Habitat
/ Foncier
4-
2024-03-013
Motion
relative
à l’application
du
ZAN
dans
le
STRADETT
(schéma
régional
d’aménagement,
de
développement
durable
et
d’égalité
des
territoires
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à 51
voix
pour,
6 voix
contre
et
10
abstentions r Cœur
de Beauce
ÉCRIT
CLAIRES
5-
2024-03-014
Modalité
de
mise
à
disposition
du
public
du
|
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
65
voix
dossier
de
modification
simplifiée
n°1
du
PLUï
|
pour,
0 voix
contre
et
2
abstentions
Cœur
de
Beauce
6-
2024-03-015
Délégation
du
droit
de
préemption
urbain
à la
|
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
61
voix
commune
de
Fresnay
l’Evêque
pour,
1 voix
contre
et
5
abstenfions
7-
2024-03-016
Délégation
du
droit
de
préemption
urbain
à
la |
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
61
voix
commune
de
Levesville
la
Chenard
pour,
1 voix
contre
et
5 abstentions
8-
2024-03-017
Transaction
foncière
des
parcelles
du
collège
| Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
66
voix
x
Louis
Bériot
à
Toury
avec
le
département
|
pour,
0 voix
contre
et 1
abstention
d’Eure
et
Loir
et
une
partie
de
la
mairie
de
Toury
3/ Contractualisation/PCAET/PAT :
9-
2024-03-018
Délibération
sur
le plan
de
financement
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à 64
voix
animation-
gestion
LEADER
2023-2024
pour,
0 voix
contre
et 3 abstentions
4/Marchés
Publics
/ achats:
10-
2024-03-019
Marché
d’entretien
des
espaces
verts
lot n°
2 - | Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à 67
voix
secteur
TOURY
-—
JANVILLE
:
titulaire
PRO
|
pour,
0 voix
contre
et
0 abstention
PAYSAGE
— avenant
n°
1 modification
des
prestations
Zone
de
la
Haute
Borne
à Toury
11-
2024-03-020
Relance
du
lot
n°
3
-secteur
ORGERES-EN-
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
61
voix
BEAUCE
-—
VOVES
du
marché
d’entretien
des
|
pour,
1 voix
contre
et 6
abstentions
espaces
verts
:
attribution
5/
Ressources
Humaines
:
12-
2024-03-021
Créations
et
suppressions
de
postes
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
67
voix
pour,
0 voix
contre
et
1 abstention
13-
2024-03-022
Adoption
du
plan
de
formation
2024
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
68
voix
pour,
0 voix
contre
et
0 abstention F Cœur
de
&eauca
rare
Ce DRE
6/
Tourisme
/ Culture
:
2024-03-023
Maison
du
Tourisme
et
Musée
de
la
Guerre
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
61
voix
14-
1870
:nouveaux
tarifs
à compter
du
1°
mai
pour,
2 voix
contre
et
5 abstentions
2024
15-
2024-03-024
Ecole
de
musique
:nouveaux
tarifs
2024-2025
|
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
65
voix
pour,
2
voix
contre
et
1
abstention
16-
2024-03-025
Opération
Visite
de
fermes
— demande
de
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à 68
voix
participation
financière
pour,
0 voix
contre
et
0 abstention
7/
Administration
générale
:
20-
2024-03-026
Désignation
de
délégués
au
SIEAP
de
|
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à 68
voix
Baudreville
pour
la
commune
de
Oysonville
et |
pour,
0 voix
contre
et
0 abstention
Levesville
la
Chenard.
Bulletin
secret
21-
2024-03-027
Composition
du
bureau
communautaire
:|
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
59
voix
fixation
du
nombre
de
vice-présidents
pour,
9
blancs
Résultats
de
scrutin
22-
2024-03-028
Election
d’un
Vice-Président
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à 59
voix
pour,
4
voix
contre
et
5
abstentions
8/
Finances
:
23-
2024-03-029
Mise
en
place
du
Conseil
d'Exploitation
de
| Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
65
voix
l’Office
du
Tourisme
Demande
de
financement
|
pour,
0 voix
contre
et
3
abstentions
du
SAGE
Nappe
de
Beauce
pour
2024
24-
2024-03-030
Admission
en
non
valeur
de
produits
| Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
64
voix
itrécouvrables
sur
divers
budgets
pour,
1
voix
contre
et
3
abstentions FT PE
25-
2024-03-031
Attribution
des
fonds
de
concours
2024
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
66
voix
pour,
0 voix
contre
et 2
abstentions
26-
2024-03-032
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
2024
Après
en
avoir
délibéré,
adopté
à
61
voix
pour,
Î
voix
contre
et
6
abstentions
Madame
Brigitte
CHAUVEL
Monsieur
Benoît
PELLEGRIN
Secrétaire
de
séance
Le
Président