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Ordre du Jour - odj cm du 06 07 2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Saasenheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 06 07 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL - CONVOCATION
Saasenheim, le 30 juin 2026
Madame, Monsieur
Vous êtes cordialement invité(e) à la séance du conseil municipal qui aura lieu le lundi, 6 juillet 2026 à 20 heures 00, dans la salle de la mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes meilleurs
sentiments.
La Maire,
Anne-Marie LR
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du PV du 5 juin 2026
2. Ressources Humaines - Régime indemnitaire : Décision pour proposition de délibération au Comité Social Territorial (CST de la ComCom)... pour
prochain CST fin septembre
3. Vitrophanie : Etude de devis
4. Commission Communale Consultative de la Chasse : Désignation des
membres appelés à siéger au sein de la 4C
5. Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
6. Divers