Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 18 mai 2026
Déliberation - Séance du 6 mai 20241
Déliberation - Séance du 15 mai 2023
Déliberation - Séance du 20 mars 2026
Déliberation - Séance du 30 janvier 2023
Déliberation - Séance du 24 juillet 2023
Déliberation - Séance du 6 juillet 2026 1
Déliberation - Séance du 13 avril 2026
Déliberation - Séance du 28 septembre 2026
Arrêté - Annexes R2 2026
Déliberation - Séance du 18 mai 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 18 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 18 mai 2026
Numéro Objet Délibération 1-05-2026 Commission communale des impôts directs – Désignation d’administrés Approuvée à l’unanimité 2-05-2026 Décision modificative Approuvée à l’unanimité 3-05-2026 Création d’un poste d’Adjoint technique Approuvée à l’unanimité 4-05-2026 Suppression de postes Approuvée à l’unanimité 5-05-2026 Modification du règlement de voirie Approuvée à l’unanimité