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Déliberation - Séance du 6 mai 20241
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 6 mai 20241)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 6 mai 2024
Numéro Objet Délibération 1-03-2024 RODP – Concessions – Locations Approuvée à l’unanimité 2-03-2024 Subvention au Collège Terre et Crayons Approuvée à l’unanimité 3-03-2024 Travaux d’aménagement de la RD 104 – 3ème tranche – DETR 2024 Approuvée à l’unanimité 4-03-2024 Travaux d’aménagement de la RD 104 – 3ème tranche – Contrat territorial Approuvée à l’unanimité 5-03-2024 Taxe de séjour Approuvée à l’unanimité 6-03-2024 Adhésion groupement de commandes – Territoire d’Energie – SMEG Approuvée à l’unanimité 7-03-2024 Cimetière – Reprise de concessions Approuvé à l’unanimité 8-03-2024 Digues – Cessions de parcelles à la CCRVV Approuvé à l’unanimité 9-03-2024 CCRVV – Convention service ADS Approuvé à l’unanimité 10-03-2024 Soci2té BRL – Convention de servitude de passage de canalisations Approuvé à l’unanimité 11-03-2024 Jury d’assises 2025 Approuvé à l’unanimité