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Arrêté - Arrete foot 2023 bis
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete foot 2023 bis)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
Nord ======
Liberté – Egalité – Fraternité
CANTON
Aulnoy-lez-Valenciennes
COMMUNE
Aulnoy-lez-Valenciennes
ARRETE DU MAIRE n° 2023-03-02-ST
Objet : Terrain d’honneur – Complexe sportif
Nous, Laurent DEPAGNE, Maire de la Commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes, Vu le Code des Collectivités Territoriales,
Vu les conditions atmosphériques actuelles et considérant qu’il convient de préserver le bon état des terrains de sport municipaux.
ARRETONS
Article 1 : La pratique de toute discipline sportive sera interdite sur le Terrain d’Honneur Municipal en gazon naturel situé au Complexe Sportif, avenue de la Libération, du samedi 11 au mercredi 15 mars 2023 inclus.
L’accès au terrain municipal synthétique restera libre à cette période.
Article 2 : Monsieur le Directeur Général des Services et par délégation les agents communaux assermentés, Monsieur le Commissaire Divisionnaire de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté, dont ampliation sera adressée à :
- Monsieur le Président de la Ligue du Nord de Football (47 Avenue du Pont de Bois - BP 363 - 59666 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX)
- Monsieur le Président du District de l’Escaut de Football (Place Caron – 59590 RAISMES),
- Monsieur le Président de l’US Aulnoy Football,
- Monsieur le gardien des installations sportives.
Fait à Aulnoy-lez-Valenciennes,
Le 9 mars 2023
Le Maire,
Laurent DEPAGNE. DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
Nord ======
Liberté – Egalité – Fraternité
CANTON
Aulnoy-lez-Valenciennes
COMMUNE
Aulnoy-lez-Valenciennes
ARRETE DU MAIRE n° 2023-01-12-ST
Objet : Terrain d’honneur – Complexe sportif
Nous, Laurent DEPAGNE, Maire de la Commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes, Vu le Code des Collectivités Territoriales,
Vu l’amélioration de l’état des terrains de sports municipaux.
ARRETONS
Article 1 : L’arrêté en date du 26 janvier 2023, concernant l’arrêt de toute discipline sportive sur le terrain d’honneur municipal, est abrogé.
Article 2 : Monsieur le Directeur Général des Services et par délégation les agents communaux assermentés, Monsieur le Commissaire Divisionnaire de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté, dont ampliation sera adressée à :
- Monsieur le Président de la Ligue du Nord de Football (47 Avenue du Pont de Bois - BP 363 - 59666 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX)
- Monsieur le Président du District de l’Escaut de Football (Place Caron – 59590 RAISMES),
- Monsieur le Président de l’US Aulnoy Football,
- Monsieur le gardien des installations sportives.
Fait à Aulnoy-lez-Valenciennes,
Le 26 janvier 2023
Le Maire,
Laurent DEPAGNE.