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Arrêté - Terrain d honneur complexe sportif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Arrêté - Terrain d honneur complexe sportif)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Nord
se
Liberté
— Egalité
— Fraternité
CANTON
Aulnoy-lez-Valenciennes
COMMUNE
Aulnoy-lez-Valenciennes
ARRETE
DU
MAIRE
n° 2623-01-07-ST
Objet
: Terrain
d'honneur
— Complexe
sportif
Nous,
Laurent
DEPAGNE,
Maire
de
la
Commune
d'Aulnoy-lez-Valenciennes,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
conditions
atmosphériques
actuelles
et considérant
qu’il
convient
de
préserver
le bon
état des
terrains
de
sport municipaux.
ARRETONS
Article
1
: La
pratique
de
toute
discipline
sportive
sera
interdite
sur
le
Terrain
d'Honneur
Municipal
en
gazon
naturel
situé
au
Complexe
Sportif,
avenue
de
la
Libération,
du
19
au
29 janvier
2023
inclus.
L'accès
au terrain
municipal
synthétique
restera
libre
à cette
période.
Article
2:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
et
par
délégation
les
agents
communaux
assermentés,
Monsieur
le
Commissaire
Divisionnaire
de
Police
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à: -
Monsieur
le
Président
de
la Ligue
du
Nord
de
Football
(47
Avenue
du
Pont
de
Bois
- BP
363
- 59666
VILLENEUVE
D’ASCQ
CEDEX)
-
Monsieur
le
Président
du
District
de
l’Escaut
de
Football
(Place
Caron
—
59590
RAISMES),
-
Monsieur
le Président
de
PUS
Aulnoy
Football,
-
Monsieur
le gardien
des
installations
sportives.
Fait
à Aulnoy-lez-Valenciennes,
Le
18 janvier
2023
Le
Maire,