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Déliberation - Liste des deliberations du 13 janvier 2025 1
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Mayres-Savel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 13 janvier 2025 1)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Démocratie,
MAYRES
SAVEL
- COMMUNE
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
13
janvier
2025
Président
de
la séance
: JEAN
MICHEL
BRUGNERA
Secrétaire
de
la
séance
: CHRISTOPHE
DANGLEANT
Présents
:
JEAN
MICHEL
BRUGNERA,
FLORENCE
SALOMON,
CHRISTOPHE
DANGLEANT,
PHILIPPE
LAHMANES,
FLORIAN
GARRIGUES
Représentés
:
Absents
et
excusés
:
Ordre
du
jour
:
- Création
d'un
poste
de
catégorie
B
- Conwntion
SACPA
- Tarifs
redevances
de
l'Agence
de
l'eau
- Facturation
Eau
- Subventions
versées
aux
Associations
- Délibération
Autorisation
pour
l'engagement
de
dépenses
en
section
d'investissement
avant
le vote
du
budget - Débat
d'orientation
budgétaire
- Questions
Diverses
Délibérations
du
conseil
:
Modification
RIFSEEP
(N° DE
2025
002)
Résultat
du
vote
: adoptée
Autorisation
pour
l'engagemnet
de
dépenses
en
section
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
(N°
DE_2025
005)
Résultat
du
vote
: adoptée
Subventions
versées
aux
Associations
(N°
DE_2025_004)
Résultat
du
vote
: adoptée
Renouvellement
contrat
SAS
SACPA
- Fourrière
animale
(N°
DE_2025 003)
Résultat
du
vote
: adoptée
Creation
d'un
poste
de
rédacteur
(N°
DE_2025
001)
Résultat
du
vote
: adoptée
JEAN
MICHEL
BRUGNERA
CHRISTOPHE
DANGLEANT
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
ALT MAYRES
SAVEL
- COMMUNE
- Registre
des
délibérations
LISTE
RÉCAPITULATIVE
Séance
du
13
janvier
2025
DATE
NUMERO
OBJET
PAGE
13/01/2025
|
DE_2025
001
Creation
d'un
poste
de
rédacteur
13/01/2025
|
DE_2025_002
Modification
RIFSEEP
13/01/2025
| DE
2025
003
Renouvellement
contrat
SAS
SACPA
- Fourrière
—
T
animale
13/01/2025
| DE
_2025
004
Subventions
versées
aux
Associations
13/01/2025
|
DE_2025_005
Autorisation
pour
l'engagemnet
de
dépenses
en
section
d'investissement
avant
le vote
du
budget