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PLU - Annexes - Fiche décharge FRC2503058 Gendarmerie
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune d'Hôpitaux-Neufs.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Fiche décharge FRC2503058 Gendarmerie)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fin de vie, Santé,
SSP3842722
Fiche Détaillée
1.- Identification de l'établissement
Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel
Code SIRET
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Autre(s) identifiant(s)
Adresse
Code postal
Commune principale
Autre(s) commune(s)
Complément d'adresse
Parcelle(s) concernée(s)
Etat d'activité
Activité principale
Date de début de l'activité
Date de fin de l'activité
Activité(s) secondaire(s)
Gendarmerie
Non renseigné
Nom Raison Sociale
Gendarmerie
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2503058 BASIAS
2.- Localisation de l'établissement
38 route Lausanne (de)
25370
LES HOPITAUX NEUFS
Non renseignée(s)
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Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LES HOPITAUX NEUFS AC 0350 25
3.- Activités de l'établissement
Indéterminé
Non renseignée
Non renseignée
Non renseignée
Activités(s) secondaire(s)
D35.447 - Transformateur (PCB, pyralène, ….)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)
4.- Document(s) associé(s) Document(s) associé(s) Document
diffusable
| Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2503058
Bibliographie Sources d'informations : AD25_1281W75 ; AD25 1347W2
Titre du document
5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles
Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien