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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 18 octobre 2023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 18 octobre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Mode, textile et habillement,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 18 OCTOBRE 2023 A 9H00
1/2
Présents: M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Frédéric BESSET, M. Hervé ROBERTI, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Hervé LEFEZ, Mme Sophie LEHNER, Mme Catherine DAILLY, M. Emmanuel PERRIN.
Absents : M. Gérard WEYN, M. Didier ROSIER, M. Jean-François DARDENNE, M. Alexandre OUIZILLE, M. Fabrice MARTIN, M. Karim BOUKHACHBA, M. Jean-Michel ROBERT.
Excusés : Mme Badia ZRARI, Mme Bérénice TALL.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
23B079 DEMANDE DE LA VILLE DE SAINT VAAST LES MELLO AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
23B080
CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ACSO/VILLE DE CREIL - LOCAL GARE DE CREIL POUR MISE A DISPOSITION DE SANITAIRES POUR LES CHAUFFEURS DE TAXIS
à l'unanimité
23B081
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA CONCEPTION ET LE SUIVI DE LA REALISATION D'UNE PASSERELLE EN GARE DE CREIL
à l'unanimité
23B082 AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES à l'unanimité
23B083
ATTRIBUTION DES LOTS N°1 ET 2 ET DECLARATION D'INFRUCTUOSITE POUR LE LOT N°4 DU MARCHE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE
à l'unanimité
23B084
AVENANT N°5 AU MARCHE PUBLIC DE CONCEPTION REALISATION RELATIF A LA REHABILITATION DU COMPLEXE MARIE CURIE ET A LA CONSTRUCTION D'UN DOJO
à l'unanimité
23B085 ATTRIBUTION DU MARCHE MISSION DE SUIVI ET D'ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - OPAH à l'unanimité
23B086
AVENANT N°1 AU MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE SIGNALETIQUE INFORMATIVE ET DIRECTIONNELLE ET DE MOBILIER SUR DES PARCOURS DE RANDONNEE AVEC IMPRESSION DES SUPPORTS
à l'unanimité BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 18 OCTOBRE 2023 A 9H00
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23B087 AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE-ATELIER CARNOY à l'unanimité
23B088 OPAH INTERCOMMUNALE - DEMANDE DE SUBVENTION ANAH 2023 - 2024 - 2025 à l'unanimité
23B089 COPROPRIETE DE LA COMMANDERIE - AMO - DEMANDE DE SUBVENTION ANAH à l'unanimité
23B090 SIG - ADHESION A LA CHARTE DE LA BASE ADRESSE LOCALE à l'unanimité
23B091
SIG - ACTE D'ENGAGEMENT EN VUE DE LA DELIVRANCE PAR LA DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE (DGALN) DES DONNEES FONCIERES
à l'unanimité
23B092
SIG - ACTE D'ENGAGEMENT EN VUE DE LA DELIVRANCE PAR LA DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE (DGALN) DES DONNEES DETAILLEES SUR LES LOGEMENTS VACANTS
à l'unanimité