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Procès Verbal - k1tbsjb5q0bx800
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - k1tbsjb5q0bx800)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
de
Clessé
du
25
Avril
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le
vingt-cinq
avril
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
Clessé,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à la
mairie
de
Clessé
sous
la
présidence
de
M.
CHERVIER
Jean-Pierre,
Maire.
Présent({e)s
:
Mmes,
CHATELAIN
Emmanuelle,
CORTET
Fabienne,
GARNIER
Christiane,
GERAY
Karine,
GUILLEMIN
Lucie,
POLTURAT
Céline,
SIVIGNON
Emilie,
MM
CHERVIER
Jean-Pierre,
DUMONT
Christian,
MARIN
Robert,
TERRIER
Rémy,
VEUILLET
Bernard
Excusé{e}s
: CUSIN
Frédéric,
JULIEN
Laurent
(pouvoir
à
MARIN
Robert},
ROLLET
Patrick
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Mr
DUMONT
Christian
Nombre
de
membres :
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 15
Date
de
la convocation
: 18/04/2023
En
exercice
: 15
Date
d’affichage
: 18/04/2023
Présents
: 12
Rappel
de
l’ordre
du
jour
:
-__
Présentation
d’une
liste
d'ouvrages
à désherber.
-__
Questions
et
informations
diverses
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
Mars
2023
Le
procès-verbal
n’appelant
aucune
intervention
est
adopté
à
l'unanimité.
Présentation
des
listes
d'ouvrages
à désherber
A
la
suite
du
travail
de
« désherbage
»,
la
liste
des
ouvrages
concernés,
représente
26
documents
pour
les
dons.
Ces
ouvrages
abîmés
ou
anciens
n’ont
plus
véritablement
de
valeur
vénale.
Le Conseil
Municipal,
après
délibéré,
à l'unanimité,
approuve
les dons
d'ouvrages
à des
associations,
afin
que
ceux
encore
en
état
soient
cédés
gracieusement
à
des
services
publics,
aux
structures
et
associations
qui
œuvrent
notamment
en
faveur
de
la
lecture,
du
développement
culturel
et de
la lutte
contre
l'illettrisme.
Questions
et
informations
diverses
-
Deux
devis
de
l’entreprise
C.
Global
concernant
des
travaux
de
câblage
fibre-wifi
pour
le foyer
rural,
la
bibliothèque
et
les
écoles
primaire
et
maternelle
sont
approuvés
pour
une
somme
globale
de
15
388,68
€uros
TTC.
-
Un
devis
du
cabinet
Véritas
concernant
des
diagnostics
de
présence
de
Plomb,
d'Amiante,
et
de
performance
énergétique
de
l’Auberge
des
chasseurs
est
approuvés
pour
la somme
de
3 300,00
€uros
TIC.
-
La
troisième
et dernière
tranche
de
travaux
de
l’église
de
Clessé
sont
programmés,
en
accord
avec
le cabinet
d'architecture
Archipat,
pour
début
Septembre.
-
Une
demande
d'installation
d’un
Foodtruck
est
refusée
car venant
en
concurrence
directe
avec
le
commerçant
actuel,
-
Une
convention
de
mise
à disposition
d’un
broyeur
à végétaux
par
la communauté
de
communes
du
Mâconnais
Tournugeois
dans
le cadre
d’une
démarche
de
réduction
des
déchets
verts
apportés
par
les
particuliers,
est
à l'étude
quant
à son
lieu
d'implantation
et
aux
modalités
d'utilisation
à retenir.
L’adhésion
au
C.A.U.E.
(Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement)
est
renouvelée
pour
une
somme
annuelle
de
234,00
euros.
L’adhésion
à l’A.D.EL.
(Agence
Départementale
d'information
sur
le
Logement
de
Saône
et
Loire}
est
renouvelée
pour
une
somme
annuelle
de
182.20
€uros.
-
Le
lave-vaisselle
du
Foyer
rural
est
à remplacer.
Un
premier
devis
de
3 465,60
€uros
est
proposé.
Un
deuxième
devis
est
demandé
avant
prise
de
décision. -
La
Préfecture
rappelle
que
les
propriétaires
de
volatiles
(volailles
ou
oiseaux
d'agrément)
en
contact
avec
l’extérieur
ont
l’obligation
de
les
déclarer
à
la
Mairie
en
raison
de
l'épidémie
de
grippe
aviaire.
-__
Dans
le
cadre
du
schéma
directeur
(eaux
pluviales)
des
travaux
seront
à
effectuer
Rue
du
19
Mars
1962
et
Route
de
Laizé.
Un
bureau
d’études
sera
contacté
pour
en
définir
les
modalités.
-__
Ala
demande
de
l’Etat
une
commission
municipale
devra
être
constituée
pour
vérifier
que
les
travaux
réalisés
sont
bien
conformes
avec
l’autorisation
délivrée.
-__
Concernant
le
projet
de
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
(R.P.I.).
Une
réunion
plénière
est
programmée
pour
le
22
Mai
en
présence
de
toutes
les
parties
prenantes.
Date
du
prochain
conseil
municipal :
le Mardi
30
Mai
2023
à 19
h 30.
BBRBRRBRBRBRRERBRRRBRBRRRE