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Ordre du Jour - CM 16 11 23 OdJ
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Conseil Municipal - CM 16 11 23 Liste délibérations
Conseil Municipal - OJ CM 23 11 2021
Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 23 11 2021)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
Mairie de PIERREFEU-DU-VAR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
MARDI 23 NOVEMBRE 2021 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville
ADMINISTRATION GENERALE
. SPLM - Rapport d'activité de l'exercice 2020
. SAGEM - Présentation des comptes 2020
. SIVAAD - Avenant n° 1 de l’accord-cadre fournitures et équipements d'entretien et d’hygiène pour les collectivités territoriales / Lot 4 produits à usage unique / Société ORRU
. Informations sur les décisions municipales
. Attribution d’une subvention exceptionnelle au « Cadets de la Défense »
FINANCES
. Décisions modificatives / Budget Assainissement
AFFAIRES SCOLAIRES
. Dénonciation du contrat Enfance et Jeunesse (CAF)
. Convention Territoriale Globale de services aux familles entre la Caisse d’Allocations Familiales du Var et la Commune. Période 2022- 2025 -— Approbation et autorisation de signature
TECHNIQUES
9. Adoption d’un fonds de concours au profit du Symielecvar pour la réalisation de travaux d'enfouissement de réseaux - Parking HAWADIER
1/2 Mairie de PIERREFEU-DU-VAR
URBANISME
10. Délibération portant autorisation donnée à Monsieur le Maire de créer une servitude de tréfonds pour le passage de canalisations d'eau, par le versement d’une indemnité unique et forfaire de 1.00 euros symbolique, sur les propriétés cadastrées E1966 — 1972 - 1929 — 1930 - 1931 - 1964 - 1965 - 1948 et E1159 situées lieu-dit « Le Redouron », au profit de la Société Canal de Provence
11. Délibération portant autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la désaffectation et au déclassement d’une partie du domaine public de la commune, constitué d’escaliers, à Pierrefeu-du- Var au droit de la propriété cadastrée AB134 et au profit de la propriété cadastrée AB135 située « 7Bis, Rue de l’Asile » appartenant à Monsieur et Madame FOUGNIES Patrick
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