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Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+2024+04+
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+2024+04+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 25 avril 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES Nombre de membres afférents au C.M. : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 12 +2 pouvoirs Le vingt-cinq avril deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles COURT, Maire. Date de la convocation : 19/04/2024 Présents : CILLUFO Jean-Pierre, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, LEBAIL Christine, DE PONCINS Arnaud, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey et BRET-MOREL Nicolas Absent: M. DENIS Georges Absents excusés : Mme BLEIN Jacqueline et M. PÊCHE Eric Pouvoirs : Mme BLEIN Jacqueline a donné pouvoir à M. DENIS Bertrand M. PECHE Eric a donné pouvoir à Mme OLIVIER Murielle Secrétaire de séance : Mme LEBAIL Christine Délibération N° 1/2024-04 25 - adoptée à l’unanimité Travaux de restructuration de l’école : avenant n° 2 au marché de travaux - Lot 6 : menuiseries intérieures bois attribué à SARL M2D Délibération N° 2/2024-04-25 - adoptée à l'unanimité Souscription à l'option télégestion de la compétence optionnelle sage proposée par le SIEL-TE 42 pour l'installation d’un système de télégestion du chauffage de l’école incluant la maintenance Délibération N° 3/2024-04-25 - adoptée à l’unanimité Vente du matériel de l’ancienne cuisine de la cantine scolaire Délibération N° 4/2024-04-25 - adoptée à l’unanimité Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du CDG42 Délibération N° 5/2024-04-25 - adoptée à l’unanimité Modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier — adhésion de la commune d’Épercieux-Saint-Paul Délibération N° 6/2024-04-25 - adoptée à l’unanimité Cession gratuite des biens meubles réformés par les Services de l’État à des collectivités territoriales, leurs groupements ou établissements publics La Secrétaire de séance, Le Maire, Christine LEBAIL Gilles COURT A